Brevets d’invention, de perfection

nement et d’importation délivrés en France depuis 1791... — Voitures, calèches et chariots, brevet 1814, Calderon. — Voitures et berlines, brevet Poisnel, 1814. — Voitures nommées pataches volantes, brevet Berlioz, 1806. — Voitures à deux roues, brevet Toulouse, 1818. — Voiture nommée « Voiture à croix », brevet Thilorier, 1818. — Voitures à deux roues sans soupente, brevet Blondel, 1818. — Voiture dite la Gaillarde prenant toute forme, brevet Gaillard, 1820.

— Voiture pour le transport des malades, brevet Tranche-la-Hausse, 1821.