I. — Sources D’ARCHIVES
“Nous n’indiquerons ici que les séries qui nous ont semblé les plus riches du point de vue de nos recherches. :
Pour l’étude de l'esprit général de la réforme de l’État par les députés, on trouve dans les rapports très approfondis faits à la Constituante et à la Législative par les Comités, l’essentiel de la structure logique du système de droit public nouveau. Ces rapports figurent aux Archives nationales dans la « collection Camus » — AD xvrrr° : Impressions des Assemblées (Assemblée Constituante, Assemblée Législative). Nous avons complété les informations tirées de cette source capitale avec la série AD (section administrative), dans des rubriques telles que AD 1x (Finances), AD x (Domaines), AD xr (Commerce et industrie), AD xv (Diplomatie), AD xvir (Cultes) — et, à la Bibliothèque Nationale, par des emprunts à Le?? (Détail des séances de l’Assemblée Nationale Constituante) et à Le# (Actes de l’Assemblée Nationale Législative). Les procès-verbaux de l’Assemblée Nationale imprimés par son ordre, le Moniteur universel et sa Réimpression — à partir du 24 novembre 1789; — enfin des journaux comme le Point du Jour, le Courrier de Provence, permettent, pour la période anté-
rieure à cette date, de suivre les débats.
Pour l’étude de la pensée collective, les pétitions et adresses (sous quelque nom qu’elles se présentent) apportent une source d’information incomparablement plus riche et plus vivante que les journaux encore peu nombreux. Mais en ce qui concerne cette source les documents sont extrêmement dispersés. On rencontre au procès-verbal de l’Assemblée Nationale des pétitions ou fragments de pétitions, des indications d'adresses; des textes inédits sont conservés dans les Papiers des Assemblées (Arch. nat. série C), dans ceux des divers Comités (série D), dans la série F (Administration générale de la France).
Toutes ces séries nous ont fourni des matériaux d’une très grande variété et dont l’intérêt est capital pour comprendre l’importance de la
pensée collective. Signalons particulièrement dans les Papiers des Assemblées les cartons C. 114%, C. 117, C. 149, C. 150, C. 153, C. 154. — Dans ceux des Comités, les cartons D 1v. 3, D '1v. 4, D 1v. 13 (Comité de constitution, Constituante). — D vi, 25, D vi. 42 (Comité des finances, Constituante, Législative). — D x. 1 (Comités d’agriculture et de commerce Constituante, Législative). — D xL. 3. 4. 6. 7. 8. 14 (Comité des pétitions dépêches et correspondances. Législative). — D xx. 2 (Comité diplomatique, Constituante, Législative) — renferment des documents de très grande valeur tant pour l’histoire que pour l’analyse des principes politiques nouveaux ou des sentiments collectifs. Nous avons trouvé encore des pétitions intéressantes dans F1 (Agriculture), F4 (Subsistances), Fie TITI (Esprit public et élections), par exemple Fte III. Ain. 7, Kte III. Cher. 1, -— et aussi dans la collection imprimée AD xvirre (par exemple AD xvine, 5). Enfin, à la Bibliothèque Nationale, au département des Manuscrits, les Papiers d’Emmery (Fonds franc. nlles acq. 2633-2635) contiennent aussi quelques pétitions.
Pour classer ces documents, nous nous sommes inspiré d’un ordre à la fois logique, géographique, social et politique. Nous nous sommes efforcé de les répartir selon des rubriques juridiques correspondant aux grandes notions politiques; en même temps nous avons cherché à présenter à côté des pétitions des grandes villes, celles des petites agglomérations et des petites communautés si intéressantes; celles des bourgeois juristes, et aussi celles qui émanent ou semblent émaner des classes modestes; enfin, en face des adresses des partisans de l’ordre nouveau nous avons fait figurer, en suivant les événements, celles des modérés ou opposants.
Pour toutes les questions qui nous ont occupé, d'importants témoignages sont encore à tirer, notamment en ce qui concerne la pensée juridique naissante et l'esprit public, dans les délibérations des corps locaux, départements, districts, communes; nous en avons recueilli çà et là dans la série C (cartons C. 125, C. 154 par exemple), dans D xx, surtout dans Fte IIT (par exemple Fte IIL. Nièvre. 4).
Dans les archives de province nous avons utilisé les archives communales de la Charité-sur-Loire (Nièvre), très vivantes par les délibérations et pétitions qu’elles renferment, ainsi que la série L aux Archives dépar-
tementales de la Nièvre (sur fiches).
IT — Recueiz pe Documents.
Aurarp. — La Société des Jacobins. Recueil de documents pour l’histoire du Club des Jacobins de Paris. Paris, 1889-1897, 6 vol., t. I. . Bucxez et Roux. — Histoire parlementaire de la Révolution française
ou Journal des Assemblées nationales depuis 1789 jusqu’en 1815. Paris, Fa
1834-1838, 40 vol.
Collection générale des décrets rendus par l’Assemblée nationale puis par l’Assemblée nationale législative dite collection Baudouin. Paris, 1790, An IV.
Mavipar et LAURENT. — Arch. parlementaires de 1787-à 1860 (17€ série 1787 à 1799). (Paris, 1867-1896 (sous réserve des observations de M. Sacxac, Rev. d'Histoire moderne et contempor., 1912, t. XVIL p. 7-11).
Procès-verbaux de l’Assemblée Nationale imprimés par son ordre. Paris, s. d. et Paris, 1791-1792 (Constituante, Législative).
Camus a rédigé une table des matières des noms de lieux et de personnes pour les deux Assemblées.
Réimpression de l'ancien Moniteur, 31 vol., Paris, 1850-1854.
ScamiDT. — Les Sources de l’histoire de France depuis 1789 aux Archives nationales. Paris, 1907.
TourNEeux. — Bibliographie de l’histoire de Paris pendant la Révolution française. Paris, 1890-1913, 5 vol.
Tuerey. — Répertoire général des sources manuscrites de l’histoire de Paris pendant la Révolution française. Paris, 1890-1914, 11 vol.
III — OuvrAGES cONSULTÉS.
En raison du grand nombre des ouvrages consultés, nous ne pouvons énumérer ici que ceux d’entre eux auxquels nous devons le plus. D'ailleurs, les rapprochements juridiques et sociologiques que nous ont suggérés les documents d’archives de l’époque révolutionnaire s’inspirent de lectures antérieures dont nous avons utilisé l’esprit plus que les données matérielles.
