‹ La Loi de Tréveneuc et ses PrécédentsChapitre 18 sur 55 · IV. — OUVRAGES CONTEMPORAINS CONSACRÉS AUX CONSEILS GÉNÉRAUX · texte numérisé non relu

IV. — OUVRAGES CONTEMPORAINS CONSACRÉS AUX CONSEILS GÉNÉRAUX

Chabrol. — Essais sur les attributions des Conseils généraux (Paris, Lemerre, 1872).

Emile Couteau. — Le Conseil général et la loi nouvelle (Blois, Marchand, 1871).

Adrien Durand. — Des Conseils généraux de départements (Langres et Paris, 1871).

E. H. Freeman. — Le département libre (Paris, librairie démocratique, 1872).

Comte E. de Kératry. — Loi du 10 août 1871 sur les Conseils généraux (Paris, Wiesener, 1872).

Jules Liégeois. — De l’organisation départementale ou commentaire de la loi du 10 août 1871 sur l’organisation et les attributions des Conseils généraux et des Commissions départementales (Paris, Marescq aîné, 1873).

Ces ouvrages, dont certains sont antérieurs à la loi du 15 février 1872, contiennent essentiellement une analyse critique de la loi du 10 août 1871. C’est tout à fait accessoirement que quelquesuns font allusion à ia Loi Tréveneuc. Il n’y a que dans lPouvrage de M, Liégeois qu’on peut trouver une série de remarques vraiment intéressantes.

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