NN NN ND

TABLE MÉTHODIQUE DES MATIÈRES XI

$ 1. Infractions de l'enfant.

RÉCENTS TT C9 VOTE EN LAS A Re A PE ER 40 36. [nfractions contre les des non dualtiées eures. Dre 40 SHALMEUTITES EM AITÉSSCTLMES CADILAUX D AU LS M tb pure 41

$ 2. Infractions de la mère.

29 Généralités; division re ee tan, NES EE AIE Eee 42 À È % A. — Infractions non qualifiées meurtres, s'adressant à des A ) enfants.

è SO IDOIS diVeRSeS TRE TX A MEET QU ML RER TL AR AN es 43 LOTO BAVEUEIS OS SRE RES RE CN AN Ste Ve Æ 7 ARR EMATAUESISULACEMOQUIADECCCUE EM NN NN EEE PRIT 46

B. — L'infanticide.

(DRE A ETS PÉLTENERIES EE DONNE ES Pa PE EE PA AE 48 43. Que faut-il entendre Dan DOUCE PS PEER TIR DUAL : 48 LAS pectidelantanticidendansila 101 Me AU RENE 49 ÆotaMobiestpossibles de Tllanticrdle AE AMAIE SR OAIT REUE MINE 50 A6 Piuérelalve/de la loi/envers la/mère.r52 0". hu ae Me 51

4eAnalosiet en raison, avec l'infanticide MN CAIN EE : 52 LE HS AO PR LE MSMEME CRE PRSE LU NE ES LEA CE PR EME Lea a 52 à à f D. — Faveur à la femme dans l'application des peines L ROMDDENEPANLES 1) RM Lee . PARA I URLE RARES D . | 50. Faveur à la femme. Forme des travaux forcés. PEN RSI ER ; 53 6 51. Faveur à la mère. Grossesse de la femme condamnée. . . . . 54 1 Æ, — La débauche.

: 52. Généralités. Renvoi. . . . . . . DO AREA AO NS AA PPT TEA ne 55 :

È CHAPITRE II. — La mère et l’enfant en face du père. SECTION Î. — POINT DE VUE CIVIL.

: CNE ERA 2 REC ON ENCI PES RENE AS OR CEE SE 56 | 54, Hésitations sur le rôle respectif des sexes. . . . . . Herite 57 35. Difficulté de preuve pour la paternité . . . . . . . . . . . 58 En \2

XIX TABLE MÉTHODIQUE DES MATIÈRES

$ 1. Remarque préliminaire : Valeur de La fiction : « Pater is est quem nuptiæ demonstrant ». — Son application en dehors du mariage.