‹ La Maternité et Ses Effets Juridiques dans le Code Civil de 1804 et le Code PénalChapitre 7 sur 100 · Droit propre au mari : l’autorité maritale · texte numérisé non relu

Droit propre au mari : l’autorité maritale

CÉTÉRAUTE SEE MES Arr UE DRE PARC AU NN PRE SE AUS ARE AU O A Se PEN RENTE RE LR A LP NT 9 DrotidersurveillAn 6 eSATA ENT A EN an TEL Dancersidecétesurreilarite NU LATE EN ASS ae TE is ee AMEN La contre-partie. Utilité d’une surveillance sur le mari. . . . Incanacitéidelatemmemaré Me NC CE: STE Raisons insuffisantes de cette incapacité. . . . . . . . . . 5 Le fondement généralement invoqué : respect de l'autorité du

Refusttoutefois du droit de correction. 204 J1.1% 4 1, 1,

B. — Droits du père sur les enfants communs.

CEROART NE TT tx

Puissance paternelle. Droit de correction... . . . . . . + . . Réformes jurisprudentielles,. 2411. 260.0 Premièreremarque : sévérité étrange pour l'enfant le plus jeune. Seconde remarque : rôle de la correction paternelle. . . . .. Complément nécessaire de ces mesures légales. . . . . . . . DIOETEISS RUE Ne Are LE LT A A ST es ET t et ee à Tutelle. (Voir n° 44 pour la tutelle exercée par la mère) . . . .

XVI TABLE MÉTHODIQUE DES MATIÈRES

108. Coexistence de la tutelle et de la puissance paternelle .

109: Hommage à l'influence delarmère. 1 Sn 110 PADprécatiomdelatUtele PEER

AIN Joussance légale Pt ee ER EE 412. Autres droits communs aux parents. l'a MEANS ROUES SENTE 413. Limitations aux droits du père . . . . . . . . .

S 4. Limitation des droits du père par l'intervention de la mère.

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