‹ La Maternité et Ses Effets Juridiques dans le Code Civil de 1804 et le Code PénalChapitre 9 sur 100 · Abus modernes du divorce. Sa banalité. ses angers: THE · texte numérisé non relu

Abus modernes du divorce. Sa banalité. ses angers: THE

B. — Situation de la mère après la rupture de la vie com-

mune.

124. Caractère arbitraire de cette situation. - 2... - . . 425. Droits de la mère divorcée sur ses enfants. . . . . . . . .

$ 5. Analogie entre les mariages rompus et les unions de fait.

426. Généralités. . . . . ST SRE RER TTS 127. Analogie EAN à a avec SE Mariage. 01 Ne à $ : 128. Analogie de la situation des divorcés avec celle Fa APS

infidèles etais : LORS SN TN A

129. Analogie des enfants de Hi orcés avec les buténie RASE 20

SECTION II. — POINT DE VUE PÉNAL

190 GÉNÉTANTÉSMDIVISI ON MEME EEE

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je NY (D AT ARTE A A LA Cet fe IRELL re it | Pardi +3 1e D Pr: F- 0) ‘ AT El ARTE pie I LE te 7 QT > Far * È , ea ME

TABLE MÉTHODIQUE DES MATIÈRES XVII

$ 1. La débauche.

TL EN Cal A Ten LL AT ne, QUE 139 RAR AT A D pUTEUR MAN SPORE ir is QNIAL, 139 133. Viol et attentat à la pudeur avec violence. . . . . . . . . . . 140 132. Excitation habituelle à la débauche. . : . . . . . . . . . . 141 135."Indnlgence relative dela loi: Sa critique. :: . ... .,.,. , .!1 144

$ 2. Infractions des parents l’un envers l’autre. PAR ONCLALUES DAVIS OR EE NRA CR lt en Lt RUES 4145

A. — Infractions commises directement par un époux sur l'autre époux.

EM EL TO ME IA et PP UE EE le A eu 146 LSSPEMEUTLTE NE ANNEE ANRT Sr MRARNDREE ARS RARE RENTE DEC 146 HP MEUTICO EAP ÉDOUAeNRS EE ALP ENT EU RE 146 AADPAMCurITCenteas d'Adullére es pen et Ut AE rl OA 447 PARLE UIO IE HODOPSIDIE PE LA RU CR OO Et: nA19 AE a RM RÉ EE 2 ET TEEN PAPER TPS ECO RENE APTE ca PRIS 151 HA OVIDlEnNCeS IVETSES Tee AU LOL RDS DU VEINE EDR AE 152

B. — Infractions commises par l’un des époux au préjudice de l’autre, mais avec un tiers.

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146. Inconséquence des mœurs et de la loi, . .:. . .—. . . . . . 156

A, — Adultère de la femme.

DIRE RME RL RE AR 157 148. L'adultère n'est pas un délit d'ordre public. . . . . . . . . . 158 149. Écueil du mode légal de répression, . . . . . . . . . . . . . 4159 150. Insuffisance de tout moyen de répression. . . . . . . . . . . 162 MIN TiUrecomplese de FAQUILÈrEEN PEN UN 0er sie 16% DD Nentble notondenlinfidélftés 20 ue iele Le 164 A, DIRE TT LME ERNEST 166 154. Les subtilités de l'adultère échappent nécessairement à la loi . 167 de scnlremedededadnitère."2,. 0. 4.4.4 «44 168 156. Le vrai châtiment de la femme. La maternité adultère. . . . . 170 157. Remède général : meilleure conception du mariage . . . . . . 174 B. — Adultère du mari 158. Etrange tolérance des lois et des mœurs. . . . . . . . . . . 174 LEA TT OS EN Tr Re PES RTE NSP PR DT CPR ERP ET 4177 160. Sanction légale possible pour l'adultère. . . . . . . . . . . . 179

XVIII TABLE MÉTHODIQUE DES MATIÈRES TITRE Il. — Enfants nés hors du mariage.

461. Observations générales. . .: : : . n. « PAG ri ln Eee bee 183

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