PAR 1000 HABITANTS
Causes diverses.... |22.40/56|1 22.2 22.5 21,0 18.9
Maladies zymotiques — 4.11 4.14 3.36 | 2.24
LT Em ot ah A
On voit donc que la moyenne des décès est restée à peu près la même de 1840 à 1870, mais que
(1) Décès par variole dans les hôpitaux de 1871-2 1871-8 1881. Londres.£ 4. A hf: dise. 9,142 3,960 2,311 EnViles pre S Cere ae 6,509 1,93? 197
dans la période comprise entre 1870 et 1880 elle est tombée de 22,5 (chiffres de la dernière décade) à 21.5, soit une réduction d'environ 4 1/2 p. 100. Il est permis d'évaluer à un quart de million le nombre des individus épargnés et qui seraient morts si la mortalité avait été semblable à celle des 30 années précédentes. Si on compte 12 cas de maladie grave mais non fatale par décès, il s'ensuit que 3 millions d'individus ont échappé à des influences nocives qui autrefois les eussent atteints.
En comparant la période de 1861-70 avec celle de 1870-80, on constate que dans la réduction d’une unité dans le chiffre de la mortalité, plus des trois quarts (4.14 — 3.36 — 0.78) est attribué aux affections zymotiques, à des maladies dont l'apparition est le plus sûrement modifiée par les précautions hygiéniques, et sur lesquelles les mesures éclairées de l’autorité peuvent exercer une influence incontestable.
L'hygiène publique a donc considérablement prooressé depuis l'introduction d'une législation spécialement adaptée à la sauvegarde des intérêts sanitaires, législation dontles éléments se retrouvent dans l’arsenal des lois anciennes, mais qui a été refaite ou plutôt complétée par l'adoption des mesures nouvelles.
Notre désir étant d'éviter autant qu'il nous sera possible d'entrer dans un examen trop circonstancié, nous allons chercher, en nous mettant à un point de vue général, à exposer l’ensemble de l’organisation anglaise, renvoyant pour plus amples détails à la traduction des lois placée à la fin de ce travail.
| : h 12 Cr EP | Ê } È CAES ‘ fi ee "n: ru | .
| y : : u , Lt ñ | . nt s - | D LT \ | | 1% VE à SJ #: : En Q c # 0
nt L 1 ce “ … Cat
| ste |
| + hulalis Hal bd où ' : : “ DES TSRT"A TE a dk le | M
| 0" LORIE vÉ | Ed | sp drone | ee A 10 qu ps \L rw D Cnil insiste, Dirt Le rie al re $
ere sata af 82 EE à
sautit E. SUR - IP | jui DATE ss fa Ft4
we
OR ce MPa DOTE « . 2 Auspeoune COST UE “HRFau mr dre Me se 1 1
48 ik AE Ah RAbHEXT ; | tu : GUEARd: en tail ONE ele 2 : ua de Ut à DÉMPRE LR
En | Sie | | 19 ab ne ee He
jee los be cod.
' AE LS ren
IT
Le Ministère du Gouvernement local.
L'organisation du service sanitaire en Angleterre se compose essentiellement d’un Conseil supérieur (Ministère du gouvernement local, Local Government Board) et de Conseils provinciaux ou locaux (Local Boards) chargés, chacun en ce qui le concerne, d'appliquer les prescriptions de l'acte de 1875. Nous allons examiner successivement le rôle et le fonctionnement de ces différentes compétences.
Il est très délicat en France de saisir l’organisation compliquée du gouvernement local, qui cumule et confond les attributions de plusieurs départements ministériels français : intérieur, instruction publique, commerce et agriculture, travaux publics, etc., on pourrait assimiler ce gouvernement local à un préfet qni représente, comme l’on sait, plusieurs ministres à la fois.
Nous ne nous occupons que du service de l'hygiène publique ressortissant de cette administration : nous laissons de côté tout ce qui concerne les lois sur les pauvres, l’enseignement primaire, l’édilité et les taxes.
La santé publique (public health) constitue un chapitre très fourni du rapport annuel du gouververnement local (1). Les Anglais ont admirablement compris la valeur des institutions d'hygiène : ils les ont mises en pratique peut-être avec plus d’artet de succès qu'ils n’en ont coordonné la législation. Tel quel, le Ministère du Gouvernement local doit être considéré comme, l'administration centrale du service de santé.
Ce ministère est de date récente : l'acte du Parlement du 14 août 1871 établit sous le nom de Local Government Board (2) un département qui a englobe, et annulé par le fait même de sa création, toute l’ancienne administration de la loi des pauvres (Poor Law Board) : les fonctions du principal Secrétaire d'État de Sa Majesté, qui comprenaient l'état civil, la santé publique, le gouvernement local ou, pour mieux dire, municipal, la distribution des eaux, les logements d'artisans et laboureurs, les travaux d'utilité publique et les taxes locales : de même aussi les attributions du Conseil privé, relatives aux mesures prophylactiques en cas d’épidémie et à la vaccination.
(1) Eleventh annual report of the Local Government Board, presented to both Houses of Parliament by command of Her Majesty. Eyre and Spottiswode, London, 1882. — La seule critique que nous osons nous permettre à l’égard de ce document vise l’ordre défectueux où sont rangées les matières.
Consulter aussi un travail de M. Morand, sous-chef du bareau des hospices au Ministère de l'Intérieur, in Revue générale d'administra-
lion, 1881.
(2) Voir page 151.
Cette énumération suffit à montrer la compétence multiple du gouvernement local. La loi de 1871 unissait pour ainsi dire en un seul faisceau les diverses branches de la police sanitaire.
Le gouvernement local se compose d’un président (1) à la nomination de Sa Majesté, la durée de sa charge étant indéfinie; ensuite de membres de droit, le lord Président du Conseil Privé, les principaux secrétaires d'État (c'est-à-dire les membres du Cabinet), le lord Garde du Sceau Privé et le Chancelier de l'Échiquier.
Au gouvernement local est attaché tout un personnel d'employés, secrétaires, inspecteurs, auditeurs, cleres, courriers, etc. Ce département a d'autant plus un caractère ministériel, que le président et l’un des secrétaires, appelé secrétaire parlementaire, doivent siéger à la Chambre des Communes et par conséquent sont soumis en quelque sorte, à titre de ministres, à une responsabilité qui découle de la puissance exécutive dont ils sont investis.
Par l’acte de salubrité, 1872, le Ministère possède un droit de contrôle sur les Conseils locaux ; lorsqu'une plainte contre ces derniers lui est adressée constatant une défectuosité dans le service des eaux, des égouts, des routes, etc., pouvant exercer une influence fâcheuse sur l’état sanitaire d’une région, le Board est autorisé à faire procéder à une enquête sur les faits signalés et à ordonner
(1) Le président actuel est sir Charles Dilke, ancien sous-secrétaire d'État au Foreign offce.
tels travaux nécessités par la situation. Ce pouvoir discrétionnaire permet aux habitants dont les griefs ont été repoussés par l'autorité locale, d'obtenir nonobstant satisfaction, lorsque ceux-ci étaient véritablement fondés. Le Board ne refuse jamais de se rendre à l'invitation d’un ou plusieurs plaignants et de faire poursuivre une enquête minutieuse par des inspecteurs sur les faits qui lui sont signalés.
Les inspecteurs, ainsi que nous l'avons vu, instruisent les affaires qui leur sont déférées par le Board. Ils doivent en outre assister fréquemment aux délibérations des Conseils locaux afin de les aider dans leurs travaux. Ils ont le droit de faire comparaître devant eux les fonctionnaires chargés de la police sanitaire et de prendre connaissance de tous plans, registres ou documents qu’ils jugent à propos de consulter. Toute personne qui désobéirait à leur sommation ou les empêcherait de remplir leur charge, ou refuserait de répondre à leurs questions, est passible d’une amende allant jusqu’à 125 francs.
Le Board nomme également les médecins sanilaires, medical officers, attachés aux commissions locales, mais seulement dans le cas où les indemnités attribuées à ces médecins seraient prisessur les fonds du budget (1) affectés à cet emploi. En général les municipalités préfèrent se charger de ces frais afin de conserver le droit de nommer et de révoquer les fonctionnaires de cet ordre.
(1) En 1881, le cas s’est présenté pour 1088 medical officers et pour 982 inspeclors of nuisances,
L'ancienne législation sanitaire du pays est comprise en grande partie dans les actes d'amélioration locale (Local Improvement Acts). La plupart de ces dispositions sont tombées en désuétude, soit par suite des progrès réalisés en hygiène, soit par suite de l'insuffisance des crédits votés, bien qu'aujourd'hui ces obstacles, lorsqu'ils concernent des questions sanitaires, n'existent plus.
Le Local Government Board peut modifier ces dispositions ou les annuler complètement par décret. Ces décrets sont à proprement parler des actes du Parlement, nul n'étant valable sans approbation préalable de ce dernier.
Ils sont rendus lorsqu'il s’agit d'autoriser un conseil local à acquérir des terrains destinés aux matières d’égout (canaux, irrigations, etc.) ; d'expropriations, d'emprunts, de création, de séparation ou de jonction de districts, etc., sur la pétition des habitants ou des autorités el après enquête. C'est une sorte de tribunal facilement accessible à tous, où chacun peut produire ses plaintes el ses idées. Le rapport des inspecteurs est non seulement envoyé au conseil local, mais à tout habitant qui en fait la demande.
Il arrive très souvent que, par suite des observations motivéespar le premier rapport, il est procédé à une seconde enquête par un nouvel inspecteur, et que le Conseil attende pour se prononcer un supplément d'informations qui donne aux intéressés toutes les garanties d'un jugement d'appel.
Ses ordonnances, sous forme de mémoranda, sont pour la plupart applicables à des cas généraux : instructions relatives au service des ambulances, de la vaccination, à la désinfection des locaux où se sont déclarées des affections épidémiques, etc. Elles embrassent des questions qui intéressent à la fois plusieurs régions ou le pays tout entier. Les travaux de ses inspecteurs ont également, sauf exception, un caractère de généralilé qui en fait une source de précieux renseignements.
C'est ainsi que nous citerons les rapports du D° Buchanan sur l'influence de l'humidité sur la patkogénie de la phthisie, du D°' Ballard sur les métiers insalubres, du D'Thorne sur les dangers de la contamination des eaux, etc.
Voici la Liste des principaux fonctionnaires attachés au département de l'hygiène publique du Gouvernement Local, avec le chiffre de leur trailement
lOMÉdECLN ENCORE Te NL 30,000 fr.
1tMédecin entcelretadiom ler terRers eur 25,000 AHINSDECIOUTS A PE RER OR CE ee 20,000 8 Inspecteurs de 12,500 à....... he 17,500 1 Inspecteur du service de la vaccination. 10,000 1 Inspecteur des fabriques d’alcalis....... 20,000 ZASOUS=INSDECIEUTS À, tn hhseec 12,500 1#1HSpecteuride lANOITIO 2... 18,900
1 Analyste en chef des eaux de la Métropole. 17,500
En résumé le Ministère du gouvernement local comprend le service de la statistique des naissances, mariages et décès; de la voirie, bains et lavoirs,
des métiers et logements insalubres, de la vaccination, enfin de l'hygiène publique. Tous les pouvoirs nécessaires Jui sont donnés afin de surveiller l’action des autorités locales non seulement au point de vue de leurs attributions municipales dont nous n'avons pas à nous occuper, mais dans tout ce qui a rapport à l'exécution des lois et ordonnances qui regardent la santé des populations.
Nous avons signalé les documents annuellement publiés par le Ministère : un rapide aperçu des différents chapitres du rapport de 1881 en fera saisir toute l'importance. Nous passons les parties qui traitent du soulagement des pauvres et de l'assistance publique, pour arriver de suite à la section consacrée à la médecine publique.
Les emprunts destinés à fournir aux municipalités les fonds nécessaires aux travaux de salubrité peuvent être contractés en vertu d’une autorisation accordée par le parlement, ou par le Ministère du gouvernement local.
Les sommes prélevées en vertu de lois d'intérêt local se sont élevées en 1881 à fr. 35,000,000 environ ; par autorisation du Board, à fr. 75,000,000 environ (1).
Les inspecteurs du Board ont procédé à 187 enquêtes spéciales et à 332 enquêtes par suite de demandes d'emprunts. Le Ministère a présenté au Par-
Pour la Pour fourniture des eaux. les égouts.
(1) Par les autorités urbaincs.... 7,500,000 fr. 15,000,000 fr.
Par les autorités rurales..... 1,700,000 4,000,000
lement 31 projets de loi, émanant de municipalités et tendant à autoriser la construction d'établissements d'utilité publique, canaux, ponts, routes, égouts, digues, etc. Un des projets adoptés prescrit la déclaration obligatoire des maladies infectieuses et défend aux propriétaires de laisser habiter un immeuble nouvellement construit avant d’avoir été visité par le surveyor du district.
Conformément aux prescriptions de la loi sur les logements d'ouvriers, le Gouvernement local a sanctionné les emprunts de six villes, s’élevant à 90,000,000 fr. : 1l a également approuvé les dépenses nécessitées par l'observation de la Loi sur la contamination des rivières et à ce propos se félicite du zèle intelligent déployé par les municipalités.
Par suite de nominations récentes, le rapport établit que 250 autorités sanitaires se sont prévalues du droit de s'attacher un analyste : il faut espérer que cet exemple sera suivi et que bientôt 11 n’existera plus un seul district dont les habitants ne soient pas à l'abri des falsificateurs. Le rapporteur remarque que c’est le lait, le beurre et les liqueurs alcooliques qui sont le plus fraudés. Il requiert l’application de peinessévères contre ces pratiques, et estime l'amende insuffisante ; on a vu des laitiers subir sept et huit condamnations, payer des sommes s’élevant à 2 et 3000 fr., sans pour cela cesser leur coupable industrie.
Le service de la vaccination a reçu plus de 12,000 demandes de vaccin : grâce aux efforts de l'Institu-
tion nationale (National Vaccine EÉstablishment), la movenne des enfants non vaccinés, pour causes diverses, est descendue à un peu moins de 5 0/0. Toutefois il reste encore beaucoup à faire pour étendre le service des revaccinations; le Board compte, pour y arriver, sur le concours dévoué de tous les praticiens {1).
Outre les enquêtes faites par les inspecteurs sanitaires sur les demandes d'emprunts, ces fonctionnaires ont été chargés de dresser des rapports sur l'aménagement des hôpitaux consacrés aux malades atteints d’affections contagieuses, sur les épidémies locales et généralement sur la façon dont les lois sanitaires étaient appliquées. Ces rapports, au nombre de 29, sont publiés à part et forment un recueil de documents de la plus haute valeur (2).
Les médecins dépendant des autorités sanitaires ont fait parvenir au Conseil 1377 rapports pour se conformer aux articles de la loi. La plupart, rédigés avec beaucoup de discernément, indiquent que leurs auteurs ont fait des efforts sérieux pour s’acquitter conciencieusement de leurs devoirs, et qu'ils ont trouvé des collaborateurs non moins zélés dans les membres des conseils d'hygiène, accord assez rare ailleurs entre les pouvoirs exécutifs et délibé-
(1) I ya en Angleterre environ 1,500 médecins spécialement chargés du service de la vaccination (vaccination officers).
(2) Un inspecteur a été envoyé en mission pour étudire l’iastallation des hôpitaux de Paris, Strasbourg et Heidelberg-
Méd. publ. en Angleterre. 3
ratifs. Ils portent sur : 1° les mesures générales prises pendant l’année pour combattre la contagion; 2° un exposé de l'état sanitaire du district au 31 décembre; 3° un résumé des enquêtes sur les causes capables d’affecter la santé publique, les méthodes appliquées pour en combattre ou en amortr Îles effets ; un compte rendu sommaire de la situation des manufactures, usines et établissements quelconques soumis à l'inspection ; 4° un tableau de la mortalité et des maladies du district, classées par localité d’après la nature de la maladie et l’âge des individus.
Le rapport général du Local Government Board s'étend longuement sur les arrêtés municipaux el entre dans des explications circonstanciées pour jusüfier ces décisions. Elles ont généralement trait à des constructions destinées à recevoir les familles de malades atteints d’affections contagieuses, aux écoles de gardes-malades, au licenciement des collèges et des écoles dans lesquels se sont déclarées des épidémies, aux hangars affectés au dépôt de substances alimentaires, vêtements et marchandises diverses, et particulièrement à la mise en énterdit de toute habitation jugée dangereuse pour la santé des habitants. Lorsqu'une déclaration de ce genre a été faite, toute personne habitant un de ces locaux perd le droit de manipuler des vêtements, des aliments ou autres objets à vendre et pouvant communiquer la maladie ; la literie, le mobilier, etc., doivent être désinfectés avant d’être enlevés; les personnes également sont soumises au même trai-
tement, avant d’aller travailler avec des individus en santé. Les gardes-malades ont défense de soigner plusieurs malades en même temps, à moins d'y être autorisés par le médecin. Une indemnité calculée d’après les dommages résultant de cette procédure est attribuée à tous les intéressés par l'autorité sanitaire.
Nous n'insisterons pas davantage par la raison qu'il faudrait, pour épuiser tous les points remarquables de ce recueil, le reproduire en entier. Ces quelques lignes suffiront pour donner une idée de ce travail, de l'abondance et de la valeur des renseignements qu'on peut s'y procurer.
press ct “at Es ia tés
sie prit “dde Te
re : ! ns à
