CHAPITRE V

LE SYSTÈME MONÉTAIRE DE L'ALLEMAGNE

Au moment de la formation de l'Empire, la situation monétaire de l'Allemagne était fort semblable à sa constitution territoriale, 11 existait un grand nombre de monnaies disparates, vestiges des souverainetés disparues ou manifestations des souverainetés encore existantes, obstacle véritable au bon fonctionnement de la circulation dans le nouvel Etat.

Cependant, à plusieurs reprises, on avait tâché d'uniformiser les monnaies. Dès le 22 mars 1833, dans le traité même qui constitua le Zollverein, ce les gouvernements contractants convenaient d'unir leurs efiForts pour introduire dans leurs États un système uniforme de monnaies^ poids et mesures... » (art. 14).

Le 25 août 1837, un traité était conclu entre la Bavière, le Wurtemberg, les grands-duchés de Bade et de Hesse, le duché de Nassau et la ville libre de Francfort, en vue d'uniformiser leurs systèmes monétaires et de les rapprocher autant que possible de ceux des États du Nord. Les puissances contractantes admettaient comme unité de poids, au point de vue monétaire, le marc d'argent fin de 233.835 grammes (marc de Cologne) ; ce marc devait fournir, dans tous les États, la matière de 24 florins. Le titre adopté était le titre de 9/10. Il devait être frappé, sur ces bases, des florins et demi-florins destinés à remplacer les demi-kronenthalers et quarts de kronenthaler. Mais bien que la monnaie de compte fût déjà et restât le florin de ôOkreutzers, le kronenthaler, qui n'était pas un multiple du florin (il valait 2 florins 42 kreutzers), était maintenu. Une autre convention de la même date uniformisait la fabrication des pièces de 6 et 3 kreutzers et abandonnait à la

LE SYSTÈME MONETAIRE DE l'aLLEMAGNE.

convenance de chaque État Ja fabrication, en argent ou en cuivre, de la pièce de l kreutzer et de ses divisions.

Enfin, par une convention conclue le 27 mars 184o^ les mêmes États, auxquels s'étaient joints le duché de Saxe-Meiningen et la principauté de Schwarzbourg-Rudolstadt, s'engageaient à retirer progressivement les kronenthalers, en commençant par les thalers de Brabant et les kronenthalers aux armes d'Autriche, et à les remplacer par des pièces de 2 florins.

Le 30 juillet 1838^ les membres du ZoUverein signaient un traité ayant pour objet, sinon d'unifier leurs monnaies, du moins d'introduire entre elles un rapport fixe. Le marc de Cologne, déjà adopté par les États du Sud, devenait la base commune des systèmes monétaires de l'Allemagne. Le marc d'argent fin devait valoir soit 14 thalers (États du Nord), soit 24 V2 florins : de la sorte, 1 thaler représentait 1 ^/;, florin ; et 1 florin, 4/7 de thaler. La convention n'unifiait pas les titres du florin et du thaler : on a vu que les États du Sud avaient choisi le titre de 9/10 en 1837 ; les États du Nord adoptèrent, par une convention spéciale signée le même jour que la convention générale, le titre de 12/16 pour le thaler (le marc se divisait en 16 loths). En outre, il devait être frappé, sous le nom de Vereinsmiinze (monnaie de l'association), une pièce commune sur le pied de 7 au marc d'argent fin, valant 2 thalers ou 3 V2 florins : cette pièce serait au titre de 9/10 ; elle devait avoir cours légal sur tout le territoire du ZoUverein ^

Dans ces divers traités, il n'est pas question de la monnaie d'or; la monnaie d'argent formait, en effet, le fonds de la circulation allemande.

En 1857, un nouveau pas fut fait dans la voie de l'unification des monnaies. Le ZoUverein et l'empire d'Autriche s'unirent par un traité monétaire, signé à Vienne le 24 janvier 1857.

L'objet de la convention était double : 1^ établir un rapport fixe entre les poids adoptés par les diverses parties contractantes pour la frappe des espèces nationales ; 2° instituer une monnaie de l'Association, frappée par les divers États associés

i. Ces divers traités sont réunis dans les Annales du commerce extérieur. Association allemande (Législation commerciale, n°' 1 à 13, janvier 1843 à décembre 1853. Paris, Dupont, 1853, p. 97 à 125),

LE SYSTÈME MONÉTAIRE DE l'aLLEMAGNE.

à leur effigie propre, mais dans des conditions identiques de poids, de titre et de module.

La livre de 500 grammes fut prise comme base des systèmes monétaires des États associés. L'argent demeurait Tétalon. La livre d'argent fin put être divisée de trois façons : en 30 thalers (Prusse et Allemagne du Nord), en 45 florins (Autriche), en 52 Y2 florins (Allemagne du Sud). De la sorte^, 30 thalers équivalaient exactement à 45 florins d'Autriche ou à 52 V2 florins de l'Allemagne du Sud. Ces espèces n'avaient, d'ailleurs, cours légal que sur le territoire des États qui les avaient frappées ; elles n'étaient même pas admises, d'après le traité, dans les caisses publiques des autres États.

Le cours légal devait appartenir, au contraire, aux monnaies d'argent de l'Association, sur toute Tétendue de son territoire. Ces monnaies étaient le thaler et le double-thaler (de 30 à la livre). Les thalers de l'Association (Ve7*einsthale?') devaient être frappés par chacun des États associés, à ses empreintes particulières. L'Autriche en fabriqua pour 31 millions de thalers qui, pour la plupart, émigrèrent en Allemagne par suite de l'état des changes autrichiens.

A côté des Ve7'einsthale7\ on admettait une monnaie d'or de l'Association. On frapperait des couronnes et des demi-couronnes contenant 10 et 5 grammes d'or fin. Ces pièces n'avaient pas cours légal et ne portaient pas d'indication de valeur en thalers ou en florins; celaient de simples monnaies de commerce, dont le cours dépendrait du rapport de l'ofl^re a la demande. Elles ne purent circuler ^

Les clauses du traité de 1837 auraient mis plus d'ordre dans la circulation monétaire de l'Allemagne si les anciennes monnaies avaient été retirées. Mais cette opération n'ayant pas été faite, la convention n'aboutit qu'à créer de nouveaux types monétaires.

En 1871, il n'existait pas moins de 66 coupures différentes de monnaies d'argent et 17 coupures de monnaies d'or.

L'un des premiers soins du gouvernement impérial fut d'user des pouvoirs que la constitution lui avait donnés en classant

1. V. supra, p. 201. Les VereinsthaUrs autrichiens ont été retirés par l'Autriche en 1892.

LE SYSTÈME MONÉTAIRE DE l'ALLEMAGNE.

parmi les matières fédérales la législation et la haute surveillance du système des monnaies, pour réaliser enfin Tvinité monétaire de TAllemagne.

Sur quelle base allait-on faire l'unité ? Conserverait-on Tan^ cien étalon d'argent? Adopterait-on l'étalon d'or? Cette dernière solution prévalut. La situation particulière de rAllemagne y invitait : on se plaignait beaucoup de la surabondance des billets de banque et d'État, due, pensait-on, au désir d'éviter l'emploi d'une monnaie d'argent lourde et encombrante. D'autre part, la France était obligée à ce moment même de faire à l'Allemagne des remises énormes pour le payement de l'indem* nité de guerre : on y trouverait le moyen de constituer la circulation d'or de l'Empire. Enfin, l'argent étant aux environs du pair, les ventes du métal blanc provenant de la démonétisation des anciennes espèces pourraient se faire sans trop da perte. Il importait seulement de se hâter, de prendre les devants, car si d'autres États voulaient aussi se rallier à l'étalon d'or, leurs demandes de métal jaune et leurs offres de métal blanc, se produisant concurremment avec celles de l'Allemagne, pourraient provoquer une prime de Tor et une perte de l'argent telles que l'achèvement de l'opération deviendrait impossible ou très onéreux.

La réforme fut donc décidée. Elle fut opérée par deux lois : la première, en date du 4 décembre 1871, relative à la fabrication des monnaies d'or impériales ; la seconde, du 9 juillet 1873, relative aux monnaies d'argent et à la question de l'étalon. Ces^ textes ont été successivement amendés par des lois du l^'' juin 1900 et du 19 mai 1908. Les quatre lois ont été refondues dans une loi de codification du l^*" juin 1909.

§ 1. — Monnaie de compte.

La loi du 4 décembre 1871 débute par les deux dispositions suivantes : « § l®"". Il sera frappé une monnaie d'or de l'Empire sur le pied de 139 ^2 pour une livre d'or fin. § 2. La dixième partie de cette pièce d'or s'appelle mark et se divise en 400 pfennig ».

Le mark, unité monétaire de l'Empire, est donc le 1/1393 de

MOINNAIES RÉELLES.

la livre d'or fin ou le 1/2790 du kilogramme d'or fin^Le pair du mark en francs est 1.2346.

Comparé aux anciennes monnaies allemandes, le mark vaut 1/3 de thaler, 7/12 de florin du Sud, 5/G de mark courant de Liibeck ou de Hambourg. Le mark de 4871 ne coïncide donc avec aucune des anciennes monnaies.

On comprend que la nouvelle unité monétaire n'ait pas été modelée sur l'un des mark courants des villes libres. La circulation de ces derniers était de trop peu d'importance pour qu'on pût leur emprunter autre chose que leur nom. Mais il peut sembler plus surprenant que l'Allemagne n'ait pas purement et simplement adopté le thaler, qui formait les 85 centièmes de son stock métallique. Si le thaler a été écarté, c est que d'abord les divisions en étaient duodécimales, puis que cette monnaie, étant donnée la situation économique de l'Allemagne, aurait fourni une unité trop forte. Le législateur allemand a tenu compte néanmoins de sa prépondérance dans la circulation, en établissant entre le thaler et le mark le rapport simple de 3/1, 11 a été amené de la sorte à choisir une monnaie de compte (1 fr. 2346) qui ne coïncide ni avec le franc, ni avec le shilling anglais (1 fr. 26105), ni avec le cinquième du dollar d'or américain (1 fr. 0365). Mais cette particularité n'était pas pour déplaire aux Allemands, très préoccupés de posséder une unité monétaire vraiment nationale.

§ 2. — Monnaies réelles.

Les monnaies sont d'or, d'argent^ de nickel et de bronze. Les monnaies d'or sont de 20 et 10 mark 2. Les monnaies d'argent sont de 5, 3, 2, 1 mark^ et 50 pfennig \

1. Dans la loi du 1^^ juin 1909, le pied des monnaies n'est plus fixé k la livre, mais au kilogramme de fin.

2. La coupure de 5 mark, créée par la loi du 9 juillet 4873, n'a pas été frappée longtemps et elle a été démonétisée par la loi du 1®^ juin 1900.

3. La pièce de 3 mark a été créée par la loi du 19 mai 1908, pour remplacer le thaler, dont la valeur légale était aussi do 3 mark. V. infra, p. 322.

4. Une pièce de 20 pfennig en argent était prévue par la loi du 9 juil let 1873 ; elle a été démonétisée par la loi du 1°^ juin 1900.

LE SYSTÈME MONETAIRE DE l'aLLEMAGXE.

Les monnaies de nickel sont de 25, 10 et 5 pfennig ^ ; les monnaies de bronze, de 2 pfennig et 1 pfennig.

Le titre des monnaies d'or et d'argent est de 0.900.

Les pièces de nickel contiennent 25 p. Vo de nickel et 73 p. ^/o de cuivre. L'alliage des pièces de bronze est le môme qu'en iFrance.

La monnaie d'or est au pied de 2,790 mark au kilogramme d'or fin et la monnaie d'argent au pied de 200 mark au kilogramme d'argent fin. Le rapport de l'or à l'argent dans les monnaies est ainsi de 1 à 13.95.

La pièce de 20 mark contient 7.1685 grammes de fin et pèse 7.9649 grammes. La pièce d'argent de 1 mark pèse 5.555 grammes, et contient o grammes de fin.

Les tolérances de fabrication sont, pour les pièces d'or, de 2.5 millièmes quant au poids et de 2 millièmes quant au titre. Pour les pièces d'argent, la tolérance de titre est de 3 millièmes, la tolérance de poids de 10 millièmes.

La fabrication des monnaies impériales n'appartient pas à l'Empire, mais à chacun des États confédérés. Les monnaies d'or, les pièces d'argent de 5 et de 2 mark portent, à Tavers, l'effîgie du souverain confédéré ou les armes des villes libres, et, au revers, l'aigle impériale et la légende Deiitsches Reich, Les autres pièces ont à l'avers l'indication de la valeur, le millésime et la légende Deutsches Reich, au revers l'aigle impériale.

La loi du 4 décembre 1871 portail que la fabrication des monnaies d'or aurait lieu aux frais de l'Empire, pour tous les États confédérés, dans les ateliers monétaires de ceux qui se seraient déclarés prêts à y procéder, jusqu'à ce qu'il eût été pourvu par une loi à la démonétisation des monnaies courantes d'argent. La frappe libre de l'or fut organisée par une décision du Conseil fédéral du 29 mai 1875. Elle est réglée actuellement par la loi du l^"* juin 1909 dans les termes ci-après. Les ateliers monétaires sont autorisées à frapper pour les particuliers, lorsque les fabrications de l'Empire ne les occupent pas, des pièces de 20 mark. Les droits à percevoir sur ces frappes sont fixés par le chancelier, d'accord avec le Conseil fédéral. Ils ne

1. La pièce de 25 pfennig en nickel remplace, depuis la loi du juin IDOO, la pièce de 20 pfennig créée par une loi du 42 mars 1886.

MONNAIES LEGALES. 321

peuvent dépasser 14 mark par kg. de fin. En fait, ils sont de 3 mark. La différence entre les droits imposés aux particuliers et les frais alloués aux hôtels des monnaies pour les fabrications au compte de TEmpire, est versée à la caisse de l'Empire. C'est un droit de seigneuriage.

Il résulte des dispositions ci-dessus que la valeur du kg. d^ fin au tarif des Monnaies pourrait être abaissée à 2,776 mark. Elle est actuellement de 2,784 mark. La Banque de l'Empire est tenue d'acheter l'or à ce même taux, d'après la loi du 14 mars 1873, art. 14.

La fabrication de l'argent, du nickel et du bronze ne peut avoir lieu que pour le compte de l'Empire. (Loi du 9 juillet 1873, art. 7.) La quantité totale des pièces d'argent impériales en circulation, d'abord fixée à 10 mark par téte d'habitant, à été portée à 13 mark par la loi du 1^^ juin 1900, puis à 20 mark par la loi du 19 mai 1908; celle des monnaies de nickel et de bronze est limitée à 2 72 mark par tête.

§ 3. — Monnaies légales.

Le pouvoir libératoire de l'or est, en principe, illimité. Mais les particuliers ne sont pas tenus de recevoir les pièces dont le poids aurait été réduit de plus de 5 millièmes au-dessous de la tolérance de fabrication, ou qui auraient été mutilées ou frauduleusement altérées, La perte du frai n'est pas néanmoins pour le dernier porteur. Les pièces frayées doivent, en effet, être reprises pour leur valeur entière par les caisses de l'Empire et des États confédérés. Elles doivent être refondues aux frais de l'Empire.

La loi du l®** juin 1909 sur la Reischbank a donné aux billets de cet établissement le cours légal qui leur avait été refusé expressément par la loi du 14 mars 1873. Ce cours est illimité.

Les particuliers ne sont tenus de recevoir les monnaies d'ar-* gent que jusqu'à concurrence de 20 mark. Pour les espèces de nickel et de bronze, le cours est limité à 1 mark. Les caisses de l'Empire et des États reçoivent en payement les monnaies d'argent sans limitation de sommes. On peut, en outre, aux caisses désignées par le Conseil fédéral, échanger l'argent, le Arnauné. 21

B22 LE SYSTÈME MONÉTAIRE DE L' ALLEMAGNE

nickel et le bronze contre de l'or, par sommes de 200 mark au moins pour l'argent et, pour le nickel ou le bronze, d'au moins 50 mark. L'obligation d'accepter et d'échanger les monnaies .ne s'étend pas aux pièces trouées ou frauduleusement altérées ; mais elle s'applique aux pièces naturellement frayées, qui doivent être retirées de la circulation au compte de l'Empire.

La loi du 9 juillet 1873 maintenait, dans son article 15, le cours légal illimité des anciennes monnaies d'argent, jusqu'à leur démonétisation. Elle portait notamment que les pièces de 1 thaler de fabrication allemande seraient, jusqu'à leur démonétisation, admises dans taus les paiements, comme les pièces de l'Empire, le thaler étant compté pour 3 mark. Une loi du 20 avril 1874 assimila les Vereinsthalers aux thalers de fabrication allemande.

Ces pièces ont été retirées et démonétisées. Les Vereinsthalers de frappe autrichienne ont cessé d'avoir cours légal, le 1^^ janvier 1901, aux termes d'une décision du conseil fédéral prise en vertu d'une loi du 28 février 1892. Les thalers de frappe allemande ont été retirés pour fournir le métal nécessaire à l'augmentation du contingent des monnaies divisionnaires d'argent (art. 4 de la loi du l'''" juin 1900). Ils ont cessé d'avoir cours légal, en vertu d'un^ ordonnance du 27 juin 1907, depuis le l^'' octobre 1907.

§ 4. — Étalon monétaire.

Avant 1871, l'étalon monétaire de l'Allemagne, en fait comme en droit, était l'argent. D'après les retraits opérés, on est fondé à penser que l'or représentait à peine 6 Y2 p- Vo de la circulation totale^.

Il fallait donc acheter de l'or, le monnayer et l'introduire dans la circulation, retirer progressivement l'argent, le monnayer en mark jusqu'à concurrence de 10 mark par tête, vendre le surplus des monnaies retirées.

Le monnayage de l'or devait être la première partie de l'opération. 11 fut réglementé par la loi du 4 décembre 1871. On a vu

1. Malou, Notice historique sur la réforme monétaire en Allemagne y dans les Documents relatifs à la question monétaire, 4880.

ÉTALON MONÉTAIRE

que l'Empire s'y réservait la fabrication des nouvelles espèces, jusqu'au jour de^la démonétisation de l'argent. L'Empire avait monnayé plus de 1 milliard de mark en or, quand le Conseil fédéral, dans sa séance du 29 mai 1875, autorisa la frappe pour le compte des particuliers^. Sur ce milliard, 89 \/2 millions de mark à peu près provenaient des anciennes monnaies d'or allemandes ; 756 millions environ avaient été fabriqués avec des lingots; il avait été refondu, en outre, plus de 293 millions de mark de pièces d'or étrangères, souverains, impériales, aigles, napoléons, isabellines

La loi du 9 juillet 1873 ayant réglé la question des monnaies d'argent, le retrait des anciennes monnaies de ce métal fut également entrepris. Le premier avis de mise hors de cours parut le 2 juillet 1874 : il concernait les pièces de 2 florins de l'Allemagne du Sud. La fabrication des nouvelles espèces avait commencé le 26 octobre 1873.

Dès le milieu de 1874, la fabrication des monnaies impériales, or et argent, était assez avancée pour que le compte en mark {Reichswdhrung) pût être mis en vigueur dans tous les Etats à partir du l®"" janvier 1875, sauf dans le Wurtemberg où le régime nouveau fut introduit le l^"" juillet 1875, et dans la Bavière où il fut appliqué le 1°"* janvier 1876. Il avait été adopté à Brème dès le mois d'octobre 1872' .

A la fin de 1878, toutes les anciennes monnaies d'argent, les pièces de 1 thaler ei^ceptées, avaient été démonétisées. A ce moment, l'opération dut être interrompue. La limite de 10 mark par habitant étant à peu près atteinte, toutes les quantités retirées devaient être refondues et vendues. Des ventes de métat avaient été déjà faites, surtout depuis 1875. Une note remise à. la conférence internationale de 1881 par le délégué de l'Ailemagne fixe à 7,474,644 livres de fin, les quantités vendues de la. sorte * : le produit en a été évalué à plus de 500 millions de?

1. Au 31 décembre 1875, les fabrications totales représentaient 4,275,765,250 mark, celles au compte des particuUers 83,384,210 mark; reste pour l'Empire, 1,192,381,040 mark. Cf. Malou, Op. cit., p. 9 et 10.

2. Deuxième mémoire sur Texécution de la loi relative à la fabrication des monnaies d'or de TEmpire. Malou, Documents relatifs à la question 'monétaire, 1876, 3° fasc, p. 11 et 15, 9« fasc, p. 26.