Ces valeurs s'entendent, frais de fabrication déduits

LES IMITATIONS DE LA RÉFORME INDIENNE

tinés à TexportaLion étaient préalablement transformés en espèces. La raison en est que Texportation des matières d'or et d'argent était prohibée ou grevée de droits plus lourds que ceux imposés aux monnaies. On contraignait de la sorte les mines à verser leur or et leur argent dans les ateliers monétaires. C'était un moyen d'accroître le rendement de la ferme des droits de monnayage, maintenus systématiquement à des taux (4*41 p. ^/o pour l'argent, 4.618 p. Vo pour l'or), très supérieurs aux frais réels de fabrication.

Ce système de monnayage obligatoire, plutôt que de frappe libre, fut abandonné en 1871. On comprit que le but fiscal visé par la loi pouvait être atteint plus simplement et par une réglementation moins préjudiciable aux producteurs. L'exportation des métaux non monnayés fut permise moyennant le paiement des droits de monnayage (loi du 10 décembre 1871) ^ Néanmoins, les hôtels des Monnaies ont continué de recevoir une certaine proportion des métaux destinés à l'exportation. L'or et l'argent devant acquitter les droits de frappe même quand ils ne sont pas monnayés, il y avait avantage pour les porteurs de matières à en demander la transformation en espèces, car ils en obtenaient ainsi la valeur dans un délai qui n'excèdaitpas trois jours pour les matières immédiatement monnayables-. Dans ces dernières années, le quart environ de la production a été versé de la sorte dans les ateliers monétaires et dans les bureaux d'essai^.

1. Joaq.Casasus, op. cit. y p. 21, 33, 342 et s. — Les droits de sortie furent abolis par la loi de finances de Texercice ^882-83. Cette même loi établit un impôt intérieur de 1/2 p. o/o sur l'argent et de 4/4 p. o/^ sur Ter/ dont la perception eut lieu au moyen de timbres {ibid). Aux termes d'un décret du 27 mars 1897, les impôts sur l'or et sur l'argent étaient : l*» l'impôt intérieur du timbre au taux de 3 p. °/o : 2° le droit de monnayage, de 2 p. oj^ ; 30 \ç.^ droits d'essai; 4» les droits de fonte (perçus quand il est nécessaire de refondre des matières non homogènes afin de les essayer), les droits d'affinage et de départ. Les droits de timbre, de monnayage et de fonte étaient dus sur les matières exportées, comme sur les lingots versés aux hôtels des monnaies {Anuario de législacion universal, Madrid, 1898, t. I, p. 224.)

2. Exposicion de motivos del proyecto de ley sobre la reforma moneLaria^ 16 de noviembre de 1904. Cf. Reglamento para el cobro de los dereckos de amonedacioUj ensaye y apartado cou que la ley de ingresos para el aho fiscal de 1895 à 1896 grava los me taies preciosos y la sustancias minérales que los contienen. 26 de junio de 18i>D.

3. 11 y a maintenant 3 hôtels des monnaies {Casas de moiiedas), Mexico, Culiacan et Zacatecas, et un certain nombre de bureaux fédéraux d'essai {Oficinales fédérales de ensaye).

Ces explications données, voici le résumé des fabrications monétaires du Mexique de 1537 à 1904^ :

MONNAIES d'or. MONNAIES d'ARGENT.

piastres. piastres.