DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article 1".— Une somme de huit cent mille francs (800,000 fr.) est consacrée aux récompenses qui doivent être décernées à l'occasion de l'Exposition universelle de 1867.

Art. 2. Il est institué un jury international chargé d'attribuer les récompenses.

Le jury international est composé de six cents membres, répartis entre les différentes nations, d'après la proportion des surfaces occupées par les produits de chacune d'elles.

Le résultat de la répartition est indiqué par l. s tableaux A et B annexés au présent règlement.

Art. 3. Les membres français du jury international des récompenses sont nommés par la commission impériale.

Les membres étrangers sont désignés respectivement par la commission nationale de chaque pays.

Toutes les nominations doivent être faites avant le 1" décembre 1866.

La commission impériale, après s'être concertée avec les diverses commissions étrangères, répartit les membres du jury entre les classes.

Art. 4. — Le jury international doit accomplir ses travaux du 1" avril au 14 mai 1867.

Toutefois, en ce qui concerne les classes 52, 67 à 88 et 95 ', les opérations du jury se poursuivront pendant toute la durée de l'exposition.

Art. 5. — La distribution solennelle des récompenses est fixée au 1" juillet