‹ La nationalité au point de vue de la législation comparée et du droit privé humain; conférences faites à la Faculté de Droit et des Sciences sociales de l'Université de Buenos-AiresChapitre 91 sur 133 · IV. Le vasselage ou allégeance. — Conservation · texte numérisé non relu

IV. Le vasselage ou allégeance. — Conservation

de son caractère originaire. Son influence sur la détermination de la nationalité.'. 518

Le jus soli dans le droit anglais 510, note 1

Rapport de la commission parlementaire sur la réforme des lois sur la nationalité en Angleterre 520, note 1

Le droit antérieur à 1874 et sa réforme. Les commissions nommées en 1843, en 1869 et en 1901 521, notes 1 et 2

Opinion de Fiore sur le droit anglais. Le jus

sanguinis en Angleterre 522

La jurisprudence anglaise et le droit sur la

nationalité 523, note 1

Synthèse du droit historique. L'extension du

jus soli dans ce droit 524, note 1

Le vasselage ou la « encomienda ». Le féodalisme et Charlemagne 525, note 1

La cour de Guillaume le Conquérant. Le serment de fidélité et la souveraineté 526

Classification des habitants selon Blakstone. 527, notes 1 et 2

Pages

Étude du vasselage par Blakstone 528

La nationalité dans le droit historique 520

Le vasselage comme condition déterminante de la nationalité britannique. Affirmation de ce principe parles jurisconsultes. 530

Le mot « alien » dans le common law 531, note 1

Page 1