SEAMENT DU DUC DE NORMANDIE RELATIVEMENT AUX COUTUMES

Partout se rencontre , dans ces temps , la trace du respect pour les anciennes coutumes.

(0 Collection des ordonnances.

Digiti

Le serment des premiers ducs de Normandie en témoigne (1).

C'est le serment que doit faire H. le duc de Nor* mandie à son entrée et joyeux avènement en sa ville et cité de Rouen.

« C'est à savoir qu'il gardera et entretiendra Féglise et les minisires d'icelie , et môme les nobles et autres manans et hMtans de ses pays et dtAché de Normandie , en leurs droitures , privilèges , libertés et franchises.

a Item , qu'il gardera et maintiendra, et fera entretenir et garder les droits, lois y' coutumes, chsivie aux Normands, usages, franchises et libertés dudit pays et duché.

« Item , qu'il administrera et fera administrer par ses officiers ,' à sesdits sujets et autres fréquentant audit pays, bonne justice aussi bien au pauvre comme au riche , les gardera et défendra d'oppressions, exactions et violences indues.

a Item , qu'il gardera son domaine et droits de sesdits pays et duché sans en faire aliénation , et se aucune chose en a été indûment étràngée, le temps passé , le révoquera et retraira de tout son pouvoir. »

Les libertés des villes et l'indépendance des bourgeois ne datent nullement du mouvement communal. Voici quelques éclaircissements sur les droits des villes: M. Raynouardt dans son excellente Histoire du droit

(1) Ducbesne» historiens de Normandie , p. 1051.

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municipal, prouve (1) que beaucoup de villes avaient conservé, jusqu'à rétablissement , des communes et avant cet élabK^sement , la liberté municipale*

Il cite spécialement :

Périgueux , Bourges, Marseille , Arles , Toulouse, Nar^ bonne , Hlnm « Metz , Paris , Reims.

Dans le même cliapitre» il SQUtient que lea villes n'eurent pa« beioîn d'unions fédératives contre leurs oppraaseù» pour conserver leurs droit» et leur ai^ique liberté.

Il rappelle (9) les Dominations d*évéqiies par tous les citoyen»* à Bourges iu)tamment, et le nom de barons de Bourges donné aux prud'hommes.

Il constate que ces villes étaient tout-à-fait indien dantes des seigneurs féodaux* exerçaient tous les pouvoirs souverains , levaient des impôts , faisaient la guerre.

LOIS DBS aouEGa.

Les bourgs avaient leurs lois, chacune de nos coutumes en fait foi , lois libérales pour le temps-

On peut lire dans Houard , loi$ de$ AmfhSoivws , t. Il , p, 3$9 , les lois et coutumes d'Ecosse publiées par David, roi d'Ecosse, qui mourut en 1153.

COUTUIIB DE NOEMANDIE.

Nous citons le CotUumier de Normandie , imprimé à Rouen par Jean Richard , libraire , demeuraot audit lieu à la paroisse Saint-Nicolas , devant le collège du pape.

On lit folio 40 :

(t) M. Raynouard, Hist, du droit municipal, t. Il ,.p. 177, Ht. iv, cliap. i". Voir aussi Leb«r, ffisi. critique du pouvoir municipal , àé\k cité.

{1) M. Raynouard, t. II, p. 187.

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« De tenure par bourgiige : Doit l'un savoir qu'eUes peuvent être vendues et achetées conAme meublés» »ën9 rutiêniimint aux êeigneurs , et les coutumes doivent être payées $elan ks uêmj^s de$ bourjs Et si doit Ten savoir que les ventes faites d'aucuns héritages 6u rentes ne doivent être rappelez par les hoirs ni par le lignage aux vendeurs se dedans le jour naturel de l'audition, de la chose vendue la pétition n'en est faite devant justice avec la noonnoye du prix de la chose vendue. Savoir devons que les femmes , après la mort de leurs maris, doivent avoir la moitié des achats qui sont faits en leur temps^ et les sœurs y doivent avoir au tel partie coitime les frères , et si doit que tels tenements ne doivent teliefs ne àide$ coutûmières »

Voici l'égalité des partages, les usages des bourgs « la liberté envers les seigneurs bien établis ; lés termes suivants prouvent qu'en bourgage la liberté est le principe général ^ la servitude Texception :

« Nous devons savojr qu'en bourgage y a maintes choses qui sont tenues par hommage ; mail ce n'est pas par âa^ blissements de bourgs » ains est par convenant qui est fait entre ceux qui ks tiennent et y asoit ce que ils doivent garder ces convenances qui sont faites entre eux « non pourtant il doit être tenu pour bourgage, se expresse convenance ne fut faite en contre quand le bourgage fut reçu. »

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LIBBETÉS DB LA VILLE DB BBIMS AU X' SIÈCLB. — DISCOOBS DE HUGUES CAPBT AUX CITOYËRS DB REIMS (1).

c< Ayant rassemblé tout le monde , il parla ainsi : « Comme j'ai trouvé en vous des hommes fidèles à leur

(I) Rkher, t. Il, p. 177.

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« parole , de môme vous me trouverez fidèle à la mienne. « La fidélité consiste à faire ce qu'on dit ; c'est ainsi , je le « reconnais , que vous avez agi , et je ne crains pas de « dire que j'ai fait absolument de même. Amoul, fils de « Lothaire, de sainte mémoire, et d'une concubine , m'a f( fait demander» par quelques-unes des personnes qui <L m'entourent , le siège métropolitain de Reims. Il pro- « met de me remettre en. possession de tout ce qui nous <c a été récemment enlevé, et d'agir puissamment contre « mes ennemis. J'ai voulu vous faire juges de ces proa messes et de la foi donnée , afin qu'après «xamen vous « puissiez les accueillir ou les repousser. Ses demandes « sont pressantes , décidez s'il doit obtenir ce qu'il soUia cite. Je ne l'ai favorisé en rien, je n'ai rien arrêté ; j'ai a jugé utile de tout soumettre à votre discussion, afin « que sr nous faisons une chose bonne, vous en recueilliez a le fruit et moi la gloire ; que si nous faisons mal , au « contraire , on ne puisse en rien m'accuser de perfidie , « de dol ou de fraudé. Quant à vous , sMI trahit, ou bien tt vous vous laisserez dominer par lui, et alors vous partia ciperez sans le m^iter au reproche de tridiison ,' ^u «bien vous aurez constamment la main sur le para jure. »