COMMUNE DE MONTA VIT
QUESTIONS
i» Quel est le nom du maire?
2° Quel est le nom de chaque officier municipal?
30 Quel est le nom du secrétaire greffier de la commune?
REPONSES
Guilhaume Lacoste.
Jean Puyvandrant, Raymond Marchés, Antoine Capelle, Jean Monzie et (iuillaume Moulinier.
Jean Ciarant.
4^ Quel est le nom de chaque notable?
Raymond Paiiliat, Jean Bcaumont, Pierre Castaing, Etienne Laborie, Michel Farganel, Pierre Vitrac, Jean Gautier, François Auroux, Bernard Silvin, Jean Pouzargue, Etienne Larbaudie et Jean Couturié.
50 Quel est le nom du percepteur des impositions?
6° Le maire, quelque officier municipal, le greffier, quelque notable exercent-ils d'autres fonctions publiques?
70 Quels sont les officiers municipaux ou notables qui exercent d'autres fonctions publiques?
8° Quelles sont les autres fonctions publiques qu'ils exercent?
90 Exerces-tu toi-même d'autres fonctions publiques?
10^ Le nombre des officiers municipaux est-il complet?
iio S'il n'est pas complet, combien en manque-t-il?
12° Y en a-t-il qui aient donné leur démission?
130 Quels sont les motifs connus de leur retraite ou démis-
Guillaume Lacoste, maire.
Oui.
Jean Garant, secrétaire greffier.
Huissier national et instituteur national.
Je suis agent salpêtrier.
Oui
Non.
sion/
14° Le nombre des notables est-il complet?
1$^ S'il n'est pas complet, combien en manque-t-il?
i6o y en a-t-il qui aient dominé leur démission?
170 Quels sont les motifs connus de leur retraite ou démission ?
Oui.
Non.
Salut et fraternité, Delpit.
30 COMMUNE DE BOURNIOUEL
QUESTIONS
lo Quel est le nom du maire?
2° Quel est le nom de chaque officier municipal?
30 Quel est le nom du secrétaire greffier de la commune?
40 Quel est le nom de chaque notable?
REPONSES
50 Quel est le nom du percepteur des impositions?
6° Le maire, quelque officier municipal, le greffier, quelque notable exercent-ils d'autres fonctions pu bliques ?
Élie Ducros.
Jean Terme et Jean Lagorsc.
Jean Ducros.
Antoine Delmazel, Pierre Valet, Jean Caminade, Jean Pichot, Jean Lavache et Jean Jaubert.
• Élie Ducros.
Le maire ni les officiers municipaux n'exercent aucune autre fonction publique ; le secrétaire est officier municipal.
70 Quels sont les officiers mu- Pas un n'i^xiMvc do fonctions nicipaux ou notables qui exer- publiques. cent d'autres fonctions publiques?
8° Quelles sont les autres Pas une. fonctio)is publiques qu'ils exercent?
90 Exerces-tu toi-même d'autres fonctions publiques et lesquelles ?
Je n'exerce aucune autre fonction publique.
iqo Le nombre des officiers Oui. municipaux est-il au complet?
11° S'il n'est pas complet, Pas un.
combien en manque-t-il ?
12° Y en a-t-il qui aient donné Non. leur démission?
130 Quels sont les motifs connus de leur retraite ou démission ?
140 Le nombre des notables est-il complet?
15° S'il n'est pas complet, combien en manque-t-il ?
160 y eyi a-t-il qui aient donné leur démission?
Il est complet.
Non.
170 Quels sont les motifs connus de leur retraite ou de leur démission?
Voilà toutes les réponses que j'ai à te faire sur les questions
ci-contre.
Salut et fraternité.
Bourniquel, le 12 vendémiaire an 3 de la R. F. DucROS, agent national.
