SUR LES DROITS DES ENFANTS NATURELS

Un vol. in-8" raisin 6 fr.

Après avoir rapidement esquissé le système PomaÎD sur les droite 4u coigoint survivant, M. Degand étudie dans ses détails le rég"iine établi pcr le Gode civil,

LIBRAIRIE MARESCa aillé, 20, pu« Soufflot, Paris

dont il montre aisément les défauts ; an cours de ce chapitre, il rappelle les tentatives qui ont été faites à diverses époques pour obtenir l'abrogation des textes excluant le conjoint de la succession de son époux prédécédé.

Pais U consacre tout son livre II à l'étude des dispositions de la loi de 1891 : conditions du droit de succession qu'elle établit ; nature, étendue et e£fets des droits reconnus au conjoint; extinction du droit héréditaire du conjoint; créance alimentaire du conjoint pauvre; enfin, régime fiscal. Le livre III s'occupe des droits successifs régis par des lois spéciales : succession aux droits d'auteur; saccession aux individus ayant pubi la reléçation on la transportâtion, etc. Enfin, un dernier livre renferme des notions de droit international privé.

Au cours des différentes parties de son ouvrage, M. Degaad examine d'une façon très complète, et résout avec une grande sûreté de doctrine les questions ^fort délicates que soulève l'application de la loi de 1891. Aidé de la jurisprudence, et des écrits antérieurement publiés, il discute et commente la loi de la façon la plus pratique. Ses développements sont remarquables par leur clttilét par leur précision : de nombreux exemples en facilitent TintelUgence.

DEJEAN (Oscar)

Ancien magistrat