ARTICLES DE REVUES ET PÉRIODIQUES

AUGÉ-LARIBÉ. Observations sur le système des contingentements d'importation. « L'Europe Nouvelle >» du 16 avril 1932.

Danvix. Les tendances de la politique de la France en 1931. « Exportateur Français >» du 7 janvier 1932.

DECHARME. Quand l'Economie est dirigée. « Le Temps Economique » du 12 mai 1932.

— La crise de la production maraîchère. « Le Temps Eco-

nomique » du 16 avril 1932.

DucEnois. La politique des contingents et notre commerce extérieur « L'Information » du 5 août 1932.

FINET. Une nouvelle réglementation des contingentements. « La Journée Industrielle >» du 8 janvier 1932.

Le TrocQuErR. Le mur douanier franco-allemand. « Lu » du 15 avril 1932.

NATHAN. Problèmes économiques et élections. « L'Europe Nouvelle >» du 23 avril 1932.

Proix. La politique douanière des contingentements. « L’Europe Nouvelle >» du 20 février 1932.

RecouLy. Faisons le point. « Revue de France » du 1° mai 1932.

SIEGERT. Handelspolitische Kontingente. « Wirtschaftsdienst » du 8 avril 1932.

WEILLER. Principes et répercussions du contingentement des im-

portations. « Revue Economique Internationale » de Juin 1932.

Contingentement. « Le Temps » du 27 juillet 1932. Grandeur et décadence des contingentements. « Journal du Commerce » du 4 juillet 1932.

Regard sur la politique douanière en 1931. « Journal du commerce » du 10 mars 1932.

Pour et Contre les contingentements. « Vendre », avril et mai 1932.

La Suisse et la politique française des contingentements. « Annales des Douanes » du 18 février 1932.

French import quotas on american products. « Foreign Trade », avril et mai 1932.

Quota restrictions on world trade. « The Manchester Guardian Commercial » du 28 mai 1932.

3° —— DocuMENTS DE LA S. D. N,

Rapport définitif de la Commission des entraves au commerce de la Chambre de Commerce Internationale. C. E. I., 5.

Memorandum sur le Dumping, par Jacob Viner. C. E. C., p. 36.

Réglementation des contingents de marchandises admis à l’importation et à l’exportation. C. E. I., 42.

Abolitions des prohibitions et restrictions à l’importation et à l'exportation. C. E. I., 22.

Rapport du sous-comité d’experts économiques à la Commission d'étude pour l’Union Européenne. (Reproduit dans « l'Europe Nouvelle », du 20 août 1932).

4° ___ RAPPORTS PRODUITS AU CONGRÈS DU COMMERCE DES PRODUITS CONTINGENTÉS (27-28 juin 1932).

Raport Général de M. Jean Proix.

Rapports de MM. Baumann, David, Magrin, Rosier, Suzzarelli et Emerique.

5° — RECUEILS DE LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, AVIS AUX IMPORTATEURS ET DÉCISIONS ADMINISTRATIVES,

Le Journal Officiel (années 1931 et 1932).

Le Bulletin Douanier (années 1931 et 1932).

Les annales des Douanes (années 1931 et 1932).

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