Exequatur

1.954. Transmission des actes pontificaux (1854-56). Informations canoniques (1860). Institution canonique (1861). Translations et promotions d’évêques (1863-70).

1.955. Institution canonique : affaires Mouniq, Hugonin, Callot . (1861-70). Translations d’évêques (1857-67). Réunion des évêques à Rome (1862). Le concordat en Savoie (1861) et en Algérie (1867). Question du Nobis.