Associations religieuses laïques (peu important

(1) Il existe une série de dossiers relatifs chacun à une congrégation de femmes (F18 6.315 à 6.327). J'ai vu les liasses F196.322 et 6.325. L'intérêt des dossiers qu’elles contiennent est surtout d'ordre administratif.

Fiches Ces fiches sont très sommaires mais parfois intéressantes. 6.522-28. Candidats à l’épiscopat (avant 1853). 6.529-33. Candidats à l’épiscopat ; vicaires généraux, chanoines. Prêtres condamnés.

Série F70

F7 I. Notes et documents sur les travaux législatifs, et surtout sur les pétitions au Sénat (1852-60).

Série BB. — ARCHIVES DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

BBS II. Dossiers personnels. J’ai consulté ceux des magistrats suivants : Bardon, Blanc, Camescasse, Damay, Darnis, Dessauret, Gastambide, Loiseau, Morcrette, Paul, de Sèze, Thourel.

BB'#. Division criminelle. Cette série (BB18 1.489-1.794) est très importante. Elle est formée de la correspondance échangée entre le ministère de la Justice et les procureurs généraux au sujet de toutes les affaires intéressant l’ordre public, à l'exception d’un certain nombre d’affaires politiques qui ont été conservées par le cabinet du ministre et classées dans série DE #0 tr):

Cette correspondance est grossie d’autres documents relatifs à ces affaires : rapports des magistrats des parquets, des juges de paix, et parfois des premiers présidents ; lettres échangées entre la chancellerie et d’autres départements, notamment l’administration des Cultes, etc. Les affaires sont classées par ordre chronologique d’enregistrement. Plusieurs affaires sont réunies sous le même numéro courant. On peut retrouver chacune d’elles, soit d’après son titre, soit d’après son ancienne cote d’enregistrement, Par exemple, le numéro courant BB 18 1.598 comprend de nombreux dossiers, dont 9 relatifs à des ecclésiastiques, ayant chacun son ancienne cote d’enregistrement : par exemple BB'$ 1598 A5 1.669 : Sermon du curé de Chorges (Hautes-

(1) La distinction est tout à fait arbitraire. Beaucoup d’affaires purement politiques sont classées à BBI8, Par exemple, les élections législatives de 1857 et de 1869 sont à BB18, celles de 1852 et de 1863 à BB30,