Chapitre de Saint-Denis
Facultés de théologie (1855-58).
115. Délimitation et érection de diocèses (Laval 1855, Rennes 1859, Algérie 1865-67).
116. Mémoire de Rayneval sur la législation ecclésiastique française, et la situation de l’Église de France (1853 ; classé par erreur à 1873).
Conflit Sibour-Dreux Brézé (1853).
Affaires de Luçon et de Pamiers (1853-56).
Affaire de Moulins (1857-58).
Question de l’inamovibilité des desservants (1864).
Affaire Roy (1864).
117. Intervention des congrégations romaines dans les affaires de l’Église de France (1852).
Transmission et publication en France des actes pontifi-
caux (1854).
(1) Je remercie la commission des archives du ministère des Affaires étrangères, M. le directeur des archives et ses collaborateurs qui ont bien voulu autoriser el faciliter mes recherches. Je remercie particulièrement M. Georges Pagès de toute la bienveillance qu'il m'a témoignée.
Prières pour l’empereur (1857).
Communications irrégulières du nonce avec le clergé francais (1860 ; 1865, affaire du chapitre de Nice).
118. La congrégation de l’Index, et Lequeux (1854). Note sur le mode de nomination de l'auditeur de rote (1854, classé à 1851).
La congrégation de l’Index et le concile de Reims (1897).
Papiers de Cerçay (1)
J'ai consulté uniquement des documents provenant des
papiers de Thouvenel, classés sous la cote 165 À (2).
19 165 A IL. Papiers antérieurs au ministère de Thouvenel.
165 À I 10.—Lettres adressées à Thouvenel par l’ambassadeur de France à Rome, Rayneval (1852-1857), par son successeur Gramont (1857-58) par le premier secrétaire de l'ambassade, Edgar de Ségur (1855) et son successeur Sampayo (1856-57). Ce dossier est très intéressant. Les lettres les plus nombreuses et les plus intéressantes sont celles qu’adressait Rayneval à Thouvenel alors que celui-ci était directeur des affaires politiques au ministère des Affaires étrangères (1852 à 1855).
165 À I 11. Lettres adressées à Thouvenel par le ministre de France à Turin, Butenval (1852) puis Gramont (1852-57). On y trouve quelques indications sur la politique italienne. de l’empereur.
29 165 A II. Papiers relatifs au ministère de Thouvenel.
165 À II3. Lettres de Benedetti, ministre de France à Turin, à Thouvenel (octobre 1861-octobre 1862). Elles donnent beaucoup de renseignements sur la question romaine et la politique intérieure française.
165 À II 4. Lettres de Gramont, ambassadeur de France à Rome, à Thouvenel (janvier 1860-septembre 1861) avec quelques lettres de Thouvenel à Gramont, et quelques rapports des collaborateurs de celui-ci pendant ses congés. Les lettres de Gramont ont été en grande partie publiées par Louis THOUvENEL, dans Le Secret de l’empereur, sans doute d’après des copies. (Voir bibliographie : affaires d'Italie.)
(1) Voir un inventaire sommaire de ces papiers au tome XII des Origines diplomaliques de la querre de 1870-1871.
(2) M. G. Pagès a bien voulu me faire savoir qu'à part les procès-verbaux du conseil des ministres publiés dans les Origines diplomatiques de la querre de 1870-1871, les papiers de Rouher ne contiennent rien d'intéressant sur le sujet que j'étudiais.
