SOURCES : DÉBATS ET TRAVAUX PARLEMENTAIRES

Le Moniteur publie, avant 1861, le compte rendu analytique des séances du Corps Législatif ; après 1861 le compte rendu sténographique des séances du Sénat et du Corps Légistatif. Les débats des Chambres sont en outre publiés dans des volumes annuels avec tables : Les Procès-verbaux des séances du Sénat (1852-1860), in-80 ; les Comptes rendus (analytiques) des séances du Corps législatif (1852-65 in-80, 1865-1868 in-40) ; les Annales du Sénat el du Corps législatif (1861-1870, in-49, comptes rendus sténographiques).

Les annexes (projets de lois, budgets, rapports, etc.) sont publiées par le Moniteur et réimprimées en volumes. Parmi ces annexes, les Exposés de la situation de l Empire et les Documents diplomatiques que le gouvernement, à partir de 1861 communique aux Chambres à l'ouverture de chaque session sont en outre publiés isolément, et les documents diplomatiques sont reproduits dans les Archives Diplomatiques. Ces documents sont souvent incorrectement cités.

Il existe une série de rapports imprimés du ministre d'État à l’empereur sur la suite donnée aux pétitions renvoyées par le Sénat aux divers ministères. Le premier est relatif aux sessions

de 1852 à 1856 ; les autres sont annuels. Plusieurs se trouvent h à Pr

(1) Les autres sources imprimées (documents officiels publiés, correspondances mémoires, etc.) sont classées par matières avec les ouvrages.