LA PRESIDENCE DE LA CHA3IBRE DES DEPUTES ITALIENNE

Le caractère essentiel de cette présidence, c'est son extrênae dépendance des luttes politiques et des questions de partis. Tandis que, dans la plupart des parlements européens, l'élection du président ne revêt qu'indirectement les allures d'une manifestation politique, en Italie, elle a olliciellement et ouvertement ce caractère. Au commencement de chaque session, le gouvernement et l'opposition se comptent sur le nom du candidat à la présidence qu'ils ont adopté et qu'ils soumettent à la ratification de la Chambre des Députés. L'élection du président apparaît donc comme une véritable question de cabinet et un échec du candidat gouvernemental est, pour le ministère, un échec qui entraîne généralement sa retraite;!).

Il résulte de cette coutume une certaine instabilité des fonctions présidentielles, au moins dans les périodes d'instabilité ministérielle. Or, dans ces dernières années, l'Italie a compté de nombreuses crises ministérielles. Tout comme en France, les partis y sont très divisés et, la vivacité méridionale aidant, la Chambre italienne a connu des luttes politiques très vives qui ont provoqué une mobilité extrême du personnel gouvernemental. De cette mobilité la présidence a subi le contre

(1) V. DuPBiEz, Les Ministres, I, p. 328. SENTDPBnv, Europe politique,

II, p. 172 et s. ^y

l.A T'UKSIIHC.NCi: IMC LA CMAMnilK HKS FH':PrTKS ITAL1E.N?(F, 18Ô

coup el. depuis UIDî), des hommes polili(pios Irès diiïérents et de nuances diverses se sont succède au lauteuil de la (Ihainhre des Députés. La Chambre a connu pourtant autrefois de longues présidences et notamment celles de M. Biancheri. député de la droite, qui l'a présidée pour la première lois en 1801) et qui hier encore la présidait, avec, il est vrai, de longues interruptions de fonctions 1 .M. Zanardelli a présidé également la (Ihamhre à plusieurs reprises et pendant plusieurs sessions consécutives.

L'élection du président de !a Chambre, a lieu aciuellement au commencement de chaque session parlementaire et elle est faite pour la durée de la session seulement (2\ A raison même des répercussions politiques qu'elle peut avoir, elle présente toujours de l'intérêt et provoque parfois des luttes passionnées. A plusieurs reprises, et notamment à l'ouverture de la session de 190'2, l'échec du candidat gouvernemental à la présidence de la Chambre a amené la démission du cabinet (3 . En revanche un succès du candidat du ministère est considéré comme fortifiant sa situation parlementaire. C'est ainsi que le cabinet Giolitti a été fortifie en février 1907 par l'élection à la présidence de la Chambre de M. Marcora dont il avait soutenu la candidature.

(1) M. Biancheri a dû ses nombreuses élections aux qualités qu'il a manifestées à la présidence et aussi, il faut bien le dire, aux difficultés que présente souvent pour les ministères le choix d'un candidat à la présidence. Toutes les fois qu'un cabinet nouveau est embarrassé sur cette question, il adopte la candidature de M. Biancheri qui, par son impartialité et son autorité bien connues, rallie généralement tous les suffrages. V. sur l'élection de M. Biancheri lors de la constitution du cabinet Sonnino en 190(3, Revue politique et parlementaire, 10 juin 1906. Chïoniq. politique, Italie.

(2) Article 43 statut du 4 mars 1848. D'après le règlement de la Chambre, le candidat qui a obtenu le plus grand nombre de voix au premier tour de scrutin est élu président. V. Moueau et Delpech, II, p. 348.

(3) En 1902, le ministère Saracco avait été ainsi mis en minorité. Il avait démissionné, mais M. Saracco avait ensuite retiré sa démission en adoptant la candidature à la présidence de la Chambre de M. Biancheri.

Le caractère politique de la présidence n'existe toutefois qu'au jour de l'élection. Les présidents de la Chambre, une fois installés au fauteuil, ont pour devoir, comme les autres présidents des assemblées européennes, l'impartialité dans la direction des débats. Mais leur origine politique tend, cela est incontestable, à diminuer leur autorité morale et rins^> tabilité de leur fonction lui enlève de sa force. Quelquesunes de ses prérogatives sont pourtant importantes. C'est ainsi que le président de la Chambre doit nommer les trente députés qui constituent la junte des élections chargée d'examiner les élections contestées. C'est ainsi encore qu'il nomme lui-même la junte permanente du règlement intérieurs sorte de commission du règlement, chargée d'examiner les propositions de modification du règlement et de proposer elle-même les additions ou modifications que l'expérience à révélées nécessaires. Enfin le président de la Chambre préside la commission de l'adresse et peut raeme en nommer les membres si la Chambre lui a délégué ce droit (1).

Jusqu'à ces derniers temps, la faiblesse de la présidence était surtout dans les lacunes du règlement au point de vue disciplinaire. Dans une assemblée où les débats agités n'étaient pas rares, où d'ailleurs une animation constante était entretenue par la vivacité et l'ardeur du caractère méridional (2), le président ne disposait, pour réprimer les écarts de langage, d'aucune peine disciplinaire autre que le platonique rappel a l'ordre. L'insuffisance de cette procédure disciplinaire apparut avec une netteté qui devait amener une réforme du règlement lors de l'obstruction que l'extrême gauche souleva contre le cabinet Pelloux à partir de 1899.

Pendant la première session de 1899, l'extrême gauche avait protesté violemment contre les mesures de sûreté prises

(1) V. MoKKAu et Delpech, H, p. 244 et s.

^2) V. Sentupeuy, Europe ^wlilique, 11, p. 172.

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par le cahinet Polloux à la suite des troubles <le Tannée prôcôdeiile. Le président Cliinaglia, homme doux et conciliant, avait été impuissant à réprimer les désordres (jui s'étaient produits. A la reprise do la session, M. Cliinaglia l'ut remplacé par M. Colombo, parlementaire inlluent et éneri5i(jue,(|ui allait employer des moyens radicaux pour rétablir l'ordre. Pour réduire l'obstruclion persistante de la gauche, les membres de la majorité déposèrent, au commencement de la session de 1900, un projet de règlement qui organisait la procédure disciplinaire et permettait de prononcer l'exclusion temporaire de la Chambre. Le président Colombo envoya immédiatement le projet à la commission du règlement en annonçant que, le o avril, sitôt le rapport déposé, il en mettrait immédiatement les conclusions aux voix sans qu'un seul député put avoir la parole ^1. Le 3 avril, en effet, (2) le rapport sur le projet de règlement était déposé et le président le mettait immédiatement aux voix sans même ouvrir la discussion. La majorité devait adopter le projet, mais la gauche et l'extrême gauche avaient quitté la salle des séances en guise de protestation. Pour laisser aux esprits le temps de se calmer, la Chambre s'ajourna au i5 mai, mais, à la reprise de la session, les troubles recommencèrent et, le 18 mai, un décret prononçait la dissolution de la Chambre.

A l'ouverture de la nouvelle Chambre, où l'extrême gauche avait été renforcée, le candidat du gouvernement à la présidence, M. Gallo,ne fut élu qu'à Î28 voix de majorité seulement. Il démissionna presque aussitôt et ce demi échec entraîna la retraite du cabinet Pelloux qui devait démissionner à son tour le 18 juin. M. Saracco qui remplaça M. Pelloux à la présidence du Conseil et le nouveau président de la Chambre,

(1) V. Revue politique et parlementaire, mai 1900, t. XXIV, p. 551 et s.

(2) Dans l'intervalle, le président Colombo avait dû démissionner à la suite de manifestations violentes dirigées contre lui par l'extrême gauche. (V. Temps, 31 mars 1900.) Il avait été réélu le 2 avril 1900.

M. Villa, abandoiiDèrent le règlement dont M. Colombo avait forcé l'adoption, et l'ordre reparut à la Cliambre.

L'attention avait été attirée toutefois sur les lacunes de la discipline parlementaire. Un nouveau projet de règlement fut mis à l'étude et devait aboutir le 1'" juillet 11)00. 11 permettait au président de provoquer, contre les membres de la Chambre qui troublaient l'ordre, des pénalités comme l'exclusion de la séance ou la censure avec exclusion temporaire qui devaient être prononcées par la Chambre sur la proposition du président. Ces pénalités sont encore en vigueur aujourd'hui et il a du en être fait usage en différentes circonstances (i). Les scènes violentes n'ont pas disparu du reste de la Chambre italienne et, le A juillet 190^, la gauche a dirigé une véritable manifestation contre le président Biancheri qui n'avait pas mis aux voix l'ordre du jour réclamé par les républicains et les socialistes.

Au milieu des luttes ardentes soulevées par les passions politiques, l'autorité du président, en Italie, comme dans les autres pays d'Europe, n'a pas toujours été, on le voit, respectée. En Italie, d'ailleurs, les présidents, élus par un parti, seraient mal venus à réclamer autour de leur fauteuil cette sorte de trêve des partis qu'un seul pays dans le monde a consentie pour donner à la représentation de son Parlement tout l'éclat et toute l'autorité qu'une présidence puisse posséder, l'Angleterre avec les belles traditions de son speakership. Chaque institution a du reste sa force et sa faiblesse. Si le speakership anglais n'a pu s'acclimater dans la nation même issue de l'Angleterre et qui lui ressemble le plus, les

(1) Voir notamment les incidents provoqués par l'exclusion du député Ferri en décembre 1901. Temps, 17, 18, 19 décembre 1901.

Ktals-Unis d'Amérique, son caraclèrc calme et passif cadrerait peut-être encore moins avec les inslitulions p()lili((nes des pays européens et surtout des pays méridionaux.

Ainsi ce qui a été le point de départ de cette élude sera aussi sa conclusion. La présidence est, dans chacpie pays, en harmonie avec l'organisation de l'assemblée, les institutions politiques et le caractère national. En Angleterre, elle a l'autorité morale ; aux Etats-Unis, l'autorité eflective et le pouvoir matériel ; en France, elle a revêtu aux époques de compression politique l'aspect autoritaire et arbitraire qu'ont eu souvent nos institutions ; aujourd'hui elle souffre un peu d'avoir été trop puissante et ne peut espérer tirer sa force que de l'impartialité dont, au milieu de nos luttes politiques, doivent l'aire preuve nos présidents. Quant à la présidence des parlements européens, elle possède souvent des prérogatives plus étendues que la présidence des Chambres françaises, mais l'âpreté des querelles parlementaires, si elle a contribué à faire augmenter ses pouvoirs, a compromis parfois son autorité morale.

Pourtant, à une époque où la vie politique se concentre de plus en plus dans les parlements et où leurs débats prennent une importance toujours croissante, une direction énergique leur est plus que jamais nécessaire. Si, au terme de cette étude, il nous était permis d'exprimer un vœu, ce serait celuici : Que les assemblées politiques aient la sagesse de comprendre que lespouvoirs conférés par ellesàleursprésidentset l'autorité cu'elles leur reconnaissent tournent à leur avantage et contribuent à leur dignité, que de l'éclat et du prestige de leur présidence dépend leur propre prestige.

llNDKX ALPJIABÉTIQUK

des noms propres cités dans l'ouvrage

Abbott, speaker de la Chambre des Communes, 185 (1). — Sa réélection en 1806, 203. — Son vote dans la procédure d'impeachment contre lord Melville, 226.

— Est l'objet d'une proposition de blâme, 227. — Devenu lord Golchester, 222.

Abercromby, speaker de la Chambre des Communes, 185. — Son élection en 1835, 207.

Abrahamovicz, président du Reichsrath autrichien, 479-4S0.

Addington, speaker de la Chambre des Communes. — Sa candidature au speakership, 201. — Devenu p-emier ministre, 222.

Agier (réunion), 123.

Audiffret-Pasquier (duc d'), président de l'Assemblée nationale en 1875, 419. — Président du Sénat, 423-424.

Audren de Kerdrel, sénateur. — Son attitude dans un incident soulevé par des critiques adressées au président Martel, 447.

Audry de Puyraveau, député sous la Monarchie de juillet. — Intervention du président Dupin lors de poursuites engagées contre lui, 370-371. — Président d'âge de l'Assemblée constituante en 1848,

Badeni, premier ministre autrichien. — Son projet de règlement en 1897, 479.

Bailly, jjrésident de l'Assemblée constituante, 349.

Balfour, premier ministre anglais.

— Son attitude à la Chambre en 1901 et 1902, 196-197. — Ses félicitations au speaker Gully en 1895, 208 ; au speaker Lowther en 1905, 208 et 218. — Ses remerciements au speaker Gully en 1905, 221.

Ballestrem (comte de), président du Reichstag allemand, 474, 477.

Banks, speaker de la Chambre des Représentants. — Prend part aux votes de la Chambre, 294.

(1) Les cliifTres en caraclères gras indiquent les pages où il est parlé spécialement de certains présidents.

LNDEX ALPH ABETI QUE

Baragnon, député à l'Asseinblée nationale de 1871. — Son intervention lors de la démission du président Grévy en 1873, 415-416. Baroche, président du Conseil d'Etat sous le second Empire. — Son intervention dans la discussion de la loi de sûreté générale, 59, — Répond à Emile Ollivier dans une discussion sur la presse, 65.

Bairot (Odilon), député sous la Monarchie de juillet. — Ses candidatures à la présidence, 384, 387, 390, 392. — Demande la mise en accusation du ministère Guizot en 1848, 392. — Est appelé au ministère lors de la révolution de février, 392.

Baudry d'Asson (de), député sous la 3^^ République. — Son expulsion le 11 novembre 1880 sous la présidence de Gambetta, 430.

— Incident entre le président Méline et lui, 446.

Eeaumont (de), député sous la Restauration. — Combat la candidature à la présidence de M. Ravez en 1827, 123.

Bedeau (général), député à la Constituante de 1848. — Prononce à la tribune un mot qui crée un incident de séance, 398.

Behrend, vice-président du Landtag prussien. — Ses démêlés avec Bismarck sur la question du pouvoir disciplinaire du président, 468-469.

Belcastel (de), député à l'Assemblée nationale de 1871, 415.

Bell, speaker de la Chambre des Représentants, 260. — Est remplacé par Polk en 1835, 285.

Belmontet, député sous le second Empire. — Incident créé par un

éloge maladroit adressé au président do Morny, 60.

Bennigsen (de), président du Landtag prussien, 471-472,

Bentham. — Sa conception de la présidence, 12.

Bernaerts, président de la Chambre des Représentants de Belgique, 462. — Son élection en 1895, 464.

— Son attitude lors de la revision du règlement, 465-466.

Berrytr, député sous la Monarchie de juillet, 359 ; sous le second Empire, 84.

Bertin de Vaux, député sous la Restauration, membre des réunions Royer-Collard, 128.

Bethmont, membre du bureau de l'Assemblée nationale de 1871, 412.

Biancheri, président de la Chambre des Députés italienne, 485, 488.

Biggar, député irlandais. — Son obstruction en 1881, 189.

Billault, président du Corps législatif sous le second Empire, 42- 50. — Ministre de l'Intérieur en 1854, 50. — Ministre sans portefeuille en 1860, 67. — S'oppose à la proscription des discours écrits, 72. — Son attitude à la séance du 10 février 1863, 82. — Ministre d'Etat, 85.

Bismarck (de), président du Conseil des ministres de Prusse. — Ses démêlés avec les présidents du Landtag sur la question du jj pouvoir disciplinaire, 468 et s. ■ Chancelier de l'Empire allemand, 164. — Son projet sur la discipline du Reichstag en 1879,

Blaine, speaker de la Chambre des Représentants, 262, — Prend part aux débats de la Chambre, 291. — Son caractère, 297. — Sa façon d'exercer le droit de recon-

INDEX ALIMÏAHKTIQUK

naissance, 307. — Sa ra(;on do calculcM" le (luonim do volo, 313.

Blanc (Louis), — Son j)rojet d'amnistie en laveur des condamnés de la Commune en 1850, 42(3.

Bockum-DoUfs (de), vice-président du Landtag prussien, — Ses démêlés avec M. de Roon sur la question du pouvoir disciplinaire du président, 469-470.

Boissy d'Anglas, président da la Convention. — Son attitude au 1er prairial an III, 356.

Bonaparte (Jérôme), président du Sénat sous le second Empire, Bonaparte (Lucien), président du Conseil des Cinq-Cents au 18 brumaire an VIII, 357. Bouhier de l'Escluse, député sous le second Empire. — Incident entre le président Billault et lui, 44-45.

Bourdonnaye (de La), député sous la Restauration. — Propose l'exclusion de Manuel, 121. — Candidat à la présidence de la Chambre à la session de 1822, 122 : en 1827, 123-124.

Bourgeois (Léon), président de la Chambre des Députés en 1902, 436, 444.

Boyd (Linn), speaker de la Chambre des Représentants. — Dépose un amendement au homestead bill, 290. — Prend part aux votes de la Chambre. 294.

Brand (H ), speaker de la Chambre des Communes, 185-186. — Son attitude lors de l'obstruction de 1881, 189-191. — Critiques dirigées contre lui en 1882, 192. — Sa retraite en 1884, 194, 218 et s.

— V. aussi 229.

Brisson (H), vice-président de la Chambre des Députés, remplace

le président Gambctta le 21 juin 1880, 427 et s. — Président de la Chambre de 18SI à 1885, 431. — De 1894 à 1898, 434, 443. — Son échec en janvier 1905, 436, 444.

— Son élection en 1906, 436. — Déclaration sur son attitude comme président de la Chambre,

448 ; sur le rôle du président,

449 ; sur la façon dont les comptes rendus doivent être établis, 450. — Incident entre M. de Cassagnac et lui en décembre 1882,

Brogiie (de), ministre en 1832, 363.

Broglie (duc de). — Son attitude au 24 mai 1873, 417. — Son cabinet et son rôle au 16 mai 1877, 423-424.

Brougham (lord), chancelier de la Chambre des Lords, 156.

Bûchez (J.-B.), président de l'Assemblée constituante de 1848, 396-397.

Buffet, président de l'Assemblée nationale de 1871, 416-418. 445, 450. — Président du Conseil des ministres en 1875, 419.

Bûlow^ (de), chancelier de l'Empire allemand, 474.

Burdeau, président de la Chambre des Députés en 1894, 448,

Bussey, speaker de la Chambre des Communes, 175.

Calhoun, vice-président des Etats- Unis, président du Sénat, 161.

Campbell-Bannermann(HeTiry), secrétaire d'Etat à la guerre en 1895, 202, — Ses félicitations au speaker Lowther en 1905, 208.

— Ses remerciements au speaker GuUy en 1905, 221.

Cannon, speaker de la Chambre

l.NDEX ALPHABETIQUE

des Représentants, 270-271. — Son opinion sur Reed, 2G8. — Président du comité des appropriations, 330. — S'oppose à la revision des tarifs douaniers, 340.

Cariisle, speaker de la Chambre des Représentants, 263-265. — Ses relations avec le président Cleveland, 268. — Son élection en 1883, 279. — Son discours inaugural en 1883, 281, 317. — Son échec en 1889, 284. — Son caractère, 297. — Son attitude dans l'exercice du droit de reconnaissance, 307-308. — Son discours sur l'emploi du produit des impôts en 1887, 317. — Ses rapports avec les comités, 332.

Carnot, élu député aux élections de 1857, 60.

Cassagnac (Paul de), député sous la o^ République. — Son intervention dans la discussion du projet d'amnistie en 1880, 427. — Incident soulevé par lui le 15 juin 1879, 430. — Fait dans le Pays le portrait du président Gambetta, 430-431. — Incident entre le président Rrisson et lui en décembre 1882, 454.

Castelbajac (de), député sous la Restauration. — Incident entre le président Ravez et lui, 119.

Cavaignac, élu député aux élections de 1857, 60.

Chabot, député à l'Assemblée législative. — Rappelé à l'ordre par le président Lafont-Ladobat,

Challemel-Lacour, président du Sénat, 434.

Chantelauze (de), candidat ministériel à la présidence de la Cliambre en 1830, 130.

Chaptal (comte), rapporteur du scnatus-consulte du 17 nov. 1813,33.

Chaucer (Thomas), speaker de la Chambre des Communes, 175.

Childers, membre du cabinet Gladstone. — Sa déclaration lors de l'obstruction de 1881, 189.

Chinaglia, président de la Chambre des Députés italienne, 487.

Choudieu, député à l'Assemblée législative. — Demande le rappel à l'ordre contre le président Lafont-Ladebat, 352.

Clay (Henry), speaker de la Chambre dés Représentants, 257- 259. — Son élection en 1811, 277.

— Candidat malheureux à la présidence de la République, 287. — Prend l'initiative de mesures législatives, 290. — Prend part à la discussion des bills, 290, — Prend part à tous les votes de la Chambre, 294. — Caractère donné par lui au speakership, 297.

Clemenceau, candidat à la présidence de la Chambre en 1888, 433, 439.

Cleveland, président de la République des Etats-Unis. — Ses relations avec les speakers Crisp et Cariisle, 267-268.

Cobb. speaker de la Chambre des Représentants, 261. — Est accusé d'avoir modifié le compte rendu d'une séance, 299.

Coke, speaker de la Chambre des Communes, 178, 228.

Col fax, speaker de la Chambre des Représentants, 261-262. — Ses qualités, 277. — Son discours à l'ouverture du 39^ Congrès, 281, 317. — Prend part aux débats de la Chambre, 291. — Sa façon de calculer le quorum de vote, 313.

— Son caractère, 297.

Colombo, président de la Chambre

des Députés italienne. — Son at-