‹ La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles: ou Procédure de transitionChapitre 3 sur 96 · C. Just Code de Justinien , dans le Corpus juris dvilù de · texte numérisé non relu

C. Just Code de Justinien , dans le Corpus juris dvilù de

Kriegel, Hermann et Osenbrûggen, 3 vol.

G. Théod Gode Théodosien , éd. Hânel, citée plus haut.

Gonst. Gh Gonstitucions démenées elGhastelet de Paris, DO UT.

éd. par Ch. Mortet, 1883, dans les Mémoires de la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile de France, t. X , p. 1-99.

Cout.not Goutumes notoires jugées au Ghâtelet de Paris, dans

Brodeau, Coutume de Paris, t. II, p. 523 et s. in-f».

Decr. Gr Decretum Gratiani, première partie du Corpus juris

canonici (éd. de Ém. Friedberg, Leipzig, 1879, 2 vol. in-4»).

De Font Le conseil de P. de Fontaines, éd. Mamier, 1846.

Desm Décisions dites de Jean Desmares ou Desmaretz,

dans Brodeau, Coutume de Paris, t. II, p. 559 et s.

Établ Les Établissements de saint Louis, éd. P. Viollet,

1881 et s.

Fleta Fleta, dans les Coutumes anglo-normandes de

Houard,t. III,1776,in-4«.

J. Galli quaest. . . Quaestiones J, Galli, publiées par Du Moulin dans ses

œuvres complètes et dans son édition séparée du Stilus curiae parlamenti, p. 249 et s. — 1558, in-4o.

Glanville Tractatus de legibus et consuetudinibus regni Anglix,

de R. de Glanville, dans Houard, Coutumes anglonormandes, t. I, p. 373 et S;, et dans G. Phillips, Engl. Reichs- und Rechtsgeschichte , t. II, p. 333 et s. Berlin, 1827.

Gr. coût. Norm. . . Le grant coustumier de Normendie, éd. de Guillaume le Rouillé, Paris, 1534.

Gr. coût. Fr. . . . Le grand coutumier de France, éd. Laboulaye et

Dareste, 1868.

Page 1