OUVRAGES SPECIAUX, NOTES, ARTICLES ET THESES

APPLETON. — Traité élémentaire de Contentieux administratif, Dalloz, 1927; Traité de la profession d'avocat, 2° édition, Dalloz,

BARRÈRE. — Sur l'avenir de la profession d’avoué dans l’organisation judiciaire, thèse de la Faculté de Droit de Toulouse, 1933.

BERGE (Stéphane). — La Justice française au Maroc, E. Leroux, 1917.

Lu OR

CÉézar-Bru. — Commentaire de la loi du 12 janvier 1935, article aux Lois nouvelles, 1933, 1° partie, p. 81; Procédure marocaine et Procédure française comparées, conférence à l'Institut des hautes études marocaines, 1930. :

CHÉRON et MUHLEISEN. — Précis de Procédure locale applicable en matière civile et commerciale, dans les Départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle, Sirey, 1930.

CODES ‘ET LoïS EN VIGUEUR DANS LE PROTECTORAT DU Maroc, édition officielle, Imprimerie nationale, 1916.

DEPAULE (Léon). — Le Livre foncier marocain, thèse de la Faculté de Droit de Rennes, 1931.

FoNTANGES (Charles). — De la procédure marocaine d’'exécution en matière immobilière, article au Recueil de législation et de jurisprudence miarocaines, 1925, 3° partie, p. 41.

GENTIL (Maurice). — La Procédure civile au Maroc, Bordeaux, 1916. |

GRÜNEBAUM-BALLIN. — Rapport sur les travaux de la Commission judiciaire du Prctectorat français du Maroe,

au Journal Officiel de la République française, J. O. 1918-0pD 68.052205.

LECOCQ (André). — Les avocats au Maroc, article à la Revue trimestrielle de Droit civil, 1925, p. 301 et s.

RIVIÈRE (Paul-Louis). — Traités, Codes, Lois du Maror, Sirey, 1924-1925, et suppléments (1926-1932);

Précis de législation marocaine, Sirey, 1927; Note sous Req., 4 juin 1931, S: 1932, 1, 65.

ARTICLE non signé, dans la Revue professionnelle Le Greffier, 1933, p. 429 et s.