‹ La Promesse de Contrat: Dans le Droit du PatrimoineChapitre 55 sur 55 · THESES DE DOCTORAT · texte numérisé non relu

THESES DE DOCTORAT

BARTET. — Le pacte de préférence, Paris, 1932.

BonnicHon. — Des effets de la faillite et de la liquidation judiciaire sur les contrats antérieurs. Paris, 1900. ;

Boyer. -— Des promesses unilatérales de ventes d'immeubles. Toulouse,

GAUDIN DE LA GRANGE. — L'intervention du juge dans le contrat. Mont-

pellicr, 1935.

GuizLauD. — De la nature juridique du contrat de souscription d’obli-

sation et du contrat d’obligation dans les sociétés anonymes. Lyon, 1907.

GRANIER. — La garantie hypothécaire dans l’ouverture de crédit. Paris,

HUGUENEY. — Responsabilité civile du tiers complice de la violation d’une obligation contractuelle. Lyon, 1910.

LEDUC. Gi Des avant-contrats. Paris, 1909.

LevRier. — Contribution à l’étude des promesses de vente. Bordeaux, 1920.

Maury. — Essai sur le rôle de la notion d’équivalence en droit civil

+ français. Toulouse, 1920.

MarTuLesco. — De la promesse de société dans les sociétés de personnes. Paris 11923:

MEURISSE. — La promesse unilatérale de vente et la rescision pour cause de lésion. Paris, 1925.

Paves. — Le droit de souscription aux actions nouvelles. Paris, 192%

REBOURS. — De la clause d’option dans les contrats et de son application spécialement en matière commerciale. Paris, 1927.

‘liTuLEsco. — Essai sur une théorie des droits éventuels. Paris, 1907.

JHIRION. — Le baïl avec promesse de vente. Nancy, 1930.

ARTICLES DE REVUES BOULANGER. — Des conflits entre droits qui ne sont pas soumis à publicité. Revue Trimestrielle, 1935.

COMBESGURE. — Existe-t-il des contrats réels en droit français. Revue Critique, 1903.

DEMOGUE. — Des droits éventuels et des hypothèses où ils prennent naissance. ‘Revue Trimestrielle, 1905.

— De la nature et des effets des droits éventuels. Revu Trimestrielle, LaALOU. — Des promesses unilatérales de ventes d'immeubles. Cessions actives et cessions passives. D.H., 1928, chr. 1. -— Le pacte de: préférence, D:H! 1929; chr. 48.

LELOUTRE, — De la rétroactivité de la condition. Rev. Trim., 1906.

LECOMTE. —- De la nature juridique des ventes à option. Rev. Trim., 1931. LEMAITRE. — Le pacte de préférence, sa. nature, ses effets. Journal des Notaires et des avocats, 1931. n° 36.615.

MOREL. — La clause compromissoire en droit commercial. Rev. Critique,

Nasr. — Validité de la clause de conservation! d’une benne commerciale, industrielle ou agricole propre à l’un des époux. D:H261020 Chr 87

SALEILLES. — De la responsabilité précontractuelle. Rev, Trim., 1907.

SAVATIER. — Promesse de vente ou pacte de préférence grevant des successions échues à des mineurs. Rép. gén. prat. du Notariat, 1932 n° 23, 174.

War: — La lésion dans les promesses unilatérales de vente. Rev. Trim.

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