X BIBLIOGRAPHIE

CC 559 à 673. — Dossiers concernant les inculpés, par quartiers. Ces dossiers contiennent les relations des événements survenus dans les divers quartiers de la ville, des rapports de commissaires de police, des dépositions de témoins, etc.

CC 574. — Perpignan : dossiers des inculpés.

Épinal et Lunéville : dossiers d’information générale.

CC 575. — Épinal et Lunéville : dossiers des accusés. CC 576. — Épinal et Lunéville : dossiers des non-lieu. CC 577. — Saint-Étienne : dossiers d’information générale.

Dossiers des accusés.

CC 578 et 579. — Saint-Étienne : dossiers des non-lieu.

CC 580. — Ce carton renferme des pièces originales concernant différentes villes et aussi des copies de renseignements transmis par le ministre de la Guerre relatifs à de nombreuses villes : Aurillac, Auxerre, Beaune, Besançon, Bordeaux, Chalon, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Mâcon, Marseille, Metz, Montpellier, Nîmes, Perpignan, Poitiers, Saint-Étienne, Strasbourg, Toulouse, ete.

CC 581. — Isère : Grenoble, Vienne. Dossiers des non-lieu.

CC 582. — Chalon-sur-Saône, Besançon : dossiers des inculpés.

CC 583. — Arbois : dossiers des inculpés.

CC 584. — Marseille : dossiers des inculpés. Information

générale (dépositions de témoins, exemplaires du Peuple Souverain, circulaires et règlement des Droits de l'Homme de Marseille), dossiers relatifs à Maillefer, à Imbert, etc.

CC 585 à 620. — Renseignements concernant Paris.

CC 585. — Renseignements généraux. Lettres des Droits de l'Homme, brochures éditées par les Droits de l’ Homme, interrogatoires, état d’armes saisies et P. V. de saisie.

CC 586. — Pièces et rapports concernant les événements d'avril 1834 dans les divers quartiers de Paris, notamment l'affaire de la rue Transnonain, avec un plan de la maison du 12 de cette rue et des détails sur les individus tués et blessés les 13 et 14 avril.