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Condorcet (Aisne). Protestataire, juin 179^ décrété d'arrestation, S juillet; décrété à' accusai ion, 3 octobre.

Corbel (Morbihan). Décrété d'arrestation, 3 octobre.

Couhey (Vosges). Envoyé à l'Abbaye, le 9 juillet, pour avoir approuvé une protestation fédéraliste de Montpellier.

Couppé (Morbihan). Décrété d'arrestation, 3 octobre; (arrêté en fait dès le i"" juillet).

45 Coustard (Ivoire-Inférieure). Décrété d'arrestation, 17 juillet; décrété d'accusation, 3 octobre ; exécuté, 7 novembre.

Creuzé-Latouche (Vienne). Ami personnel defll Roland. "

Cussy (Calvados). Hors la loi, -j.S juillet; exécuté, i5 novembre.

Dabray (Alpes-Maritimes). Décrété d'arrestation, 3 octobre.

Daubennesnil (Tsivu) . Démissionnaire le 2 mai, puis le 9 décembre.

5o Daunou (Pas-de-Calais) . Décrété d'arrestation , 3 octobre.

Debry [Jean] (Aisne). Protestataire, en juin.

Dechézeaux (Charente-Inférieure). Protestataire, 3o juin ; démissionnaire, 11 août; exécuté, 18 janvier 1794.

Defermon (lUe-et-Vilaine). Décrété d'arrestation, 17 juillet; hors la loi, 28 juillet.

Delahaye (Seine-Inférieure). Décrété d'arrestation, '^ octobre.

55 Delamarre (Oise). Décrété d'arrestation, 3 octobre.

Delecloy (Somme). Protestataire, 5 juin.

Derazey (Indre). Décrété d'arrestation, 3 octobre.

Descamps (Gers). Décrété d'arrestation, 3 octobre.

Despinassy (Var). Emprisonné, dans le Var, en septembre 1793, par ses collègues Barras et Fréron, comme « fédéraliste ».

(k) Devérité (Somme). Décrété d'arrestation, 8 juillet.

Doublet (Seine-Inférieure). Décrété d'arrestation, 3 octobre.

Doulcet (Calvados). Décrété iVaccusation, 3 octobre.

Dubusc (Eure). Décrété d'arrestation, 3 octobre.

Duchastel (Deux-Sèvres). Décrété d'arrestation, 1 5 juin; déciété à'accasalion, 3 octohre; exécuté, .'h (»(tol)re.

<>r> Dii«:os (Gironde) Dértélé tï accusation, 3 oclol)rc; exécuté, .)i octobre.

/;///e.s7c/ (Somme). Protestataire, 5 juin.