I. — Ouvrages généraux, Thèses

Actes des Conférences réunies à Berne en 1885 et 1886 pour ; l'élaboration de la Convention d'Union.

Actes de la Conférence de Paris de 1896.

Actes de la Conférence de Berlin de 1908.

Actes de la Conférence de Rome de 1928.

CaBriLzAc. — La proteclion de la personnalité de l'écrivain et de l'artiste. Essai Sur le droit moral. (Thèse Montpellier, 1926). , Cnaraun. — La propriété intellectuelle, littéraire et artistique dans les traités de paix. (Paris, Berger-Levrault, 1924) CHarTIER. — Les droits du musicien sur son œuvre. (Thèse Paris, 1923).

Darras (A.). — Du droit des auteurs et des artistes dans les | rapports internationaux. (Paris, Rousseau, 1887).. DeraLain et Lyon-Carn. — Lois françaises et étrangères sur la propriété littéraire et artistique (1889-1896). — La propriété littéraire et artistique (1889).

SRTTR

Dugois. — Etude sur la Convention de Berlin. (Clunet, 1909).

Huarp (Adrien) et Mack (Edouard). — Répertoire de législalion, de doctrine et de jurisprudence en matière de propriété littéraire el artistique (1909).

Huarp (Gustave). — Etude sur lès modifications apportées à la Convention de Berne par la Conférence réunie à Paris du 15 avril au 1% mai 1896. (Bulletin de la Société de législation comparée, 1922, pp. 263 à 271).

LEPAULLE (M). — Les droits de l’auteur sur son œuvre. (Thèse Paris, 1927).

MALAPLATE. — Le droit d'auteur (1931).

MonxerT (P.). — Protection internationale des œuvres littéraires (1926).

NiBoyer. — Manuel de droit international privé.

OLAGNIER (P.). — Le droit d'auteur (1934).

Paquyx. — Droits des auleurs et des artistes au point de vue du droit international. (Thèse Paris, 1884).

Perir. — Etude sur la Convention de Berlin de 1908 pour la protection des œuvres littéraires et artistiques. (Thèse Paris, 1911).

Pouicer (E.). — Traité théorique et pratique de la propriété littéraire et artistique et du droit de représentation. (3° édition, 1908).

RENAULT (L). — De la propriété littéraire et arlistique au point de vue international (1878).

— Les Unions internationales. (Revue générale de droit

international public (1896).

Rurrini (Francesco). — De la protection internationale des droits sur les œuvres littéraires et artistiques (1926).

SILVY. — Des droits des auleurs et des artistes sur leurs œuvres au point de vue international, spécialement des droits des auteurs littéraires. (Thèse Grenoble, 1895).

VauNois. — Protection internationale des œuvres littéraires et arlistiques d’après la Convention de Berne revisée à Berlin (1912).

VizBoirs (J.). — Du domaine public payant en matière de droit d'auteur. (Thèse Paris, 1928).

Farco. — Les droits d'auteur et le film sonore dans la légis-

lation française (1930).