PRÉFACE

La théorie juridique de la réassurance en général et de certaines opérations intervenant au cours de l’exécution des traités soulève des problèmes dont la solution, déjà difficile dans le cadre législatif d’un pays déterminé, l’est encore davantage si l’on veut aboutir à des conclusions valables pour le monde entier, comme cela est nécessaire en présence de conventions appelées par leur nature à s’établir entre sociétés ou organismes ressortissants d'Etats quelconques. Pour y réussir, en effet, il faut trouver le moyen d’harmoniser des conceptions de droit souvent différentes, ce qui apparaît fort délicat et peut-être même impossible.

Ces problèmes ont fait l’objet de maintes études de juristes et de professionnels hautement qualifiés, ainsi que d’un certain nombre de décisions judiciaires. Il n’y a cependant pas été apporté de réponse définitive, aucune de celles qui ont été proposées n’ayant réussi à prévaloir.

On comprend l'intérêt que suscitent ces questions, étant donné le rôle de tout premier plan tenu par l’assurance dans l’économie mondiale et le fait qu’il serait considérablement réduit si la réassurance n'existait pas, puisque l’on a pu dire avec exactitude que la réassurance était « l’épine dorsale de l'assurance ».

M. VAN DE CASTEELE s’est donné pour tâche dans sa thèse d'exposer l’état présent de la doctrine et de la jurisprudence en la matière, et d'indiquer, pour chacune des questions toujours en controverse, la solution ayant sa préférence, soit qu’il adopte, en justifiant son choix, une opinion déjà émise, comme il le fait à l’égard de la nature juridique du contrat de réassurance, soit qu’il présente une théorie personnelle, d’ailleurs ingénieuse et séduisante, comme lorsqu'il traite des dépôts de garantie.

Son ouvrage, à la fois de synthèse et de critique, fruit de minutieuses recherches et d’une longue réflexion, révèle le souci constant d’accorder les principes abstraits du droit avec les nécessités techniques de l’industrie en cause.