LIVRE TROISIÈME
DE l'influence DES THÉORIES FISCALES SUR LE SYSTÈME d'impôt DE LA FRANCE AU XVIII* SIÈCLE
Chapitre I. — De Finfluence exercée par les théories fiscales sur le système d'impùt de la France
avant 1789 333-360
§ i. — Le régent, — Les plans de la Jonchère 337-340
§ 2. — Les frères Pains- Duvemey. — Le cinquantième. 340-342 S 3. — Le cardinal de Fleury. — Le contrôleur Orry. —
La corvée 343-3i5
§ 4. — Le ministère de M. MachauU. — Le vingtième.
— Résistance des privilégiés 345-347
§ 0. — Les réformes des fermiei^s généraux 347-348
§ 6. — Ruine des finances, — La justice du Roi, —
Après moi le déluge. — L'abbé Terray. — Le mouvement républicain 349-354
§ 7. — Le ministère de Turgot 355-336
§ 8. — Le miniUère de Necker. — Le compte-rendu de Necker. — Les réformes de Necker. — Impuissance de Necker 357-359
g 9. — Le ministèi'e de Calonne, — L'ancien régime capitule 359-360
CuAPiTBE IL — De rétablissement du nouveau système
d'impôt de la France en 1789 361-490
§ i. — Polémique de 4789, — De Bois-Landry. — Le marquis de Casaux. — L'impôt sur le pain. — Réformes des modérés. — Heurtault de Lamerville.— Duchesne de Voiron. — Le comte de Lubersac. — Réformes des radicaux. — Roland de la Platrière. —La noblesse radicale
— Linguet.— L'impôt unique en nature. — La liquidation par le papier monnaie. — Le programme financier de la Révolution. — Le concours des banques 361-380
§ 2. — Les cahiers des États-généraux, — La Royauté se sépare de la nation. — Déclin de la Royauté en Europe. — Réunion des États généraux.. 381-384
§ 3. — Le gouvernement de l'Assemblée nationale, — Imprévoyance de Necker. ^ L'Assemblée natio-
506 TABLK DES MATIÈRES
nale. — Suspension du gouvernement. — La nuit du 4 août. — Mouvement de dislocation.
— Mouvement de réforme 385-392
§ 4. — Politique financière de V Assemblée nationale, —
Échecs de Necker. — Mirabeau et la banque* route. — La contribution patriotique. — La Banque nationale. — Mirabeau et Dupont de Nen'ours. — Le grand livre de la dette publique.— La sécularisation des biens de l'Eglise. -- L'Église de France en i789. — Les séances de l'Assemblée constituante. — Mémoire de Dupont de Nemours. •— Inventaire des biens de l'Église. — Propositions de Talleyrand et de Blirabeau. -— Barnave et Thouret. — Réponse de Tabbé Maury. — Dispersion des richesses scientifiques de l'Église. — Imprévoyance de rAsFemblée. — ^ Morcellement du sol.— Toute puissance de TÉtat. — Le premier vote D*est qu'un expédient. — Premiers assignats. -— Intervention de la commune de Paris. —Barnave et Adam Smith. — Premiers effets des assignats. — Revente des biens nationaux. —
La liquidation de l'ancien régime 39:2-417
§ 5. — Système d'impôt de V Assemblée constituante. — Publications et polémiques en 1790. — Lebrun.
— Lutte des influences diverses. — Les physiocrates. — Montesquieu et Rousseau. — Adam Smith. — Le comité de Fimposition. — Son manifeste.—- Vote de Timpôt. —Éléments de l'impôt. — Rapport du duc de la Rochefoucauld. — Examen de ce rapport.— Discussion de la contribution foncière. — De Delay d*Agier. — Montcalin-Gozon. — Défense de l'impôt en nature. —- Dubois-Crancé. — Discours du duc de la Rochefoucauld. — Vote du rapport. — La contribution n'est pas fixe. — Elle est un prélèvement annuel. — L'impôt foncier n'est ni perpétuel ni universel. — Révision périodique de l'impôt foncier. — Discussion du contingent de 1790. — Pourquoi il a dû être diminué ? — La diffusion de l'impôt.
— Essai de l'impôt territorial unique. — Illusions de l'Assemblée constituante. — Les diverses contributions directes. — Ensemble des nouveaux impôts. — Comparaisons avec les anciens. — L'œuvre fiscale de l'Assemblée.
- Les modifications. — Appréciation d'Arthur Young. — Appréciation de Lavoisier. — Critique générale. — Influence historique. —
TABLE DES MATIÈKES 507
Influence politique. — Influence scientifique.
— Limite de l'impôt — L'impôt limite le
crédit 418-466
g 6. — Régime économique de C Assemblée constituante.
— Le parti de la prohibition. — Le nouveau tarif des douanes . — Manifeste de la prohibition. — Discours de Bois-Landry. — Triomphe des physiocratea 467-478
§ 7. —La Convention et le Dii^ctotrê.— Politique fiscale de la (Convention. — La terre sans valeur. — L'impôt progressif. — Réaction fiscale. — Le Directoire. — Les coups d'État. — La fonction de la France en Europe 479-490
CuAPiTRB III. — Résultats des réformes fiscales en France à la fin du xvui« siècle. - Les profits de la Révolution. — La part des classes moyennes.
— La part du peuple. ~ Raisons de Tinégalitè des parts. — La production agricole. -— La répartition du sol. — La répartition des impôts. — La répartition des subsistances. — La production industrieUe. — Le commerce.
— Les colonies. — Le coût de la Révolution. 491-499
