LICE
cipales et le choix qu’elles ont fait de l’un ou de l’autre système d'impôt. Les municipalités ayant des idées avancées auraient adopté la réforme, les autres l’auraient repoussée. Les départements où l'on a adopté en masse et dès le début la taxe vicinale sont des départements avancés : les Ardennes, l'Aube, la Côted'Or, l'Isère, la Haute-Saône, la Saône-et-Loire, l'Yonne.
Au contraire ceux où elle a été le plus délaissée, sont le Finistère, la Haute-Loire, la Loire-Inférieure, la Lozère, le Maine-et-Loire, la Mayenne, le Morbihan, la Vendée. Ces premières constatations peuvent donner un peu de vraisemblance à cette explication, mais si l'on examine plus en détail les chiffres de nos 87 départements on se rendra compte que l'explication n'est pas satisfaisante. Ainsi nous constaterons que plusieurs départements où les municipalités ne sont pas en général avancées, ont adopté dans une assez forte proportion la taxe vicinale, de ce nombre sont les départements de l'Eure, d’Eure-et-Loire, de la Manche; de l'Orne et de la Sarthe. D’autres très avancés, comme la Haute-Vienne et l'Allier n'ont, en revanche, presque pas essayé la suppression des prestations ; ce ne sont pas les seuls, d’une manière générale les départements des bassins de la Garonne, de l'Aude et de l'Hérault, voire même ceux de Provence, dont beaucoup passent pour très avancés, ne veulent pas abandonner les prestations ; celui de l'Ariège n'a même rien tenté dans ce sens, une seule commune de ce département avait adopté partiellement [a taxe vicinale en 1901, elle l’abandonna l'année suivante depuis, aucune n’a tenté l'essai.
ne
Les salaires et leur influence sur la réforme.
La valeur de la journée de travail n’aurait-elle pas une influence sur la répartition de la taxe vicinale entre les différents départements ?
Dans les régions où les prix des journées sont très élevés il semble que les contribuables devraient s’acquitter de préférence en argent pour ne pas perdre en prestalions un temps précieux, tandis que là où les salaires sont modestes on chercherait au contraire à payer en nature, ainsi s’expliqueraient les préférences de quelques départements pour la taxe vicinale et le goût très marqué de certäins autres pour la prestation.
Cette explication est assez conforme aux faits. Ainsi les pays qui ont le plus adopté la taxe vicinale sont des pays riches. Si on en dressait la liste il faudrait y faire figurer tout d'abord les aépartements composant la Bourgogne, pays de vignobles, pays riche, pays où les salaires sont élevés. À ce premier noyau on devrait ajouter les départements normands, l'Eure, P£ure-et- Loir, la Manche, tous réformateurs ; nous ne saurions en dire autant il est vrai de la Seinc-Inférieure et du Calvados qui font exception à la règle, le premier surtout, car dans le Calvados il y a bien en 1908 un quart
des communes qui ont supprimé totalement les pres-
Le Gps:
tations. Si nous passons aux départements composant le riche pays de la Champagne (Marne, Haute-Marne, Aube), nous y trouvons encore la taxe vicinale très répandue. On pourrait continuer ces recherches et faire de nouveaux rapprochements entre l’aisance des classes rurales de la Nièvre, du Loir-et-Cher, de J'Oise, de l'Aisne, de la Somme, et le nombre considérable de municipalités qui substituent des centimes aux prestations dans ves contrées. S'il y a des exceptions comme l'Allier, la Gironde, départements prospères et pourtant réfractaires au nouveau régime, elles sont vraiment rares.
Nous venons de voir que les pays riches sont en majorité favorables à la taxe de remplacement. Il faut rechercher maintenant si les départements pauvres lui sont hostiles. Là encore nous constaterons que la majorité confirme la règle : nos départements des Basses-Alpes, Hautes-Alpes, Ardèche, Ariège, Aveyron, Cantal, Corse, Haute-Loire, Haute-Vienne, Lot, Lozère, Hautes-Pyrénées sont restés très attachés aux prestations, Font exception : l'Isère, le Jura, la Corrèze et la Creuse.
Les forêts domaniales et la répartition de la taxe vicinale.
On a supposé encore que les propriétés forestières de l’Élat'étaicnt pour quelque chose dans la répartition
de la taxe vicinale. On pense que les communes ayant sur leur territoire une forêt ou portion de forêt domaniale se seront empressées de se décharger d’une partie de leurs charges vicinales sur l'Etat, ce serait done plus particulièrement dans les départements où l'Etat possède de vastes forêts qu’on trouverait le plus de communes réformatrices.
Voyons les faits.
Les départements réformateurs du centre et de l'Est sont bien en effet les départements où se trouvent les grands domaines forestiers de l'Etat.
Dans l'Aisne, il y a 26.275 hect. de forêts dom. Aube, » 12.429 » »
Côte-d'Or, » 39,601 » »
Eure, » 12.616 » »
Isère, » 22.469 » »
Jura, » 22.014) »
Loir-et-Cher, » ASS» »
