‹ La région de l'Abitibi, terres à coloniser, etc. [microforme]Chapitre 27 sur 38 · CONDITIONS D'UN WAGON DE FRET POUR LES COLONS · texte numérisé non relu

CONDITIONS D'UN WAGON DE FRET POUR LES COLONS

Pour un char de fret au tarif ci-dessus on alioue 10 têtes de bétail ou chevaux, moutons, cochons : la lingerie et les articles de ménage ayant déjà servi ; les bois de construction et bardeaux, le tout n’excédant pas 2,500 pieds ou l'équivalent ; au lieu de bois de bardeaux une maison portative ; quelques plantes, quelques animaux domestiques et un petit nombre de volailles.

Lorsqu'il s'agit de moins d'un char, ne seront admis que les artcles de ménage ayant déjà servi ; les :.:zons, voitures, instrument; ou outillage de ferme. Chaque article devra être bien étiqueté.

Les marchandises, telles que provisions, épiceries, ferronneries. etc., si elles constituent une trop forte prenortion, et aussi les instruments aratoires. les voitures, etc., s'ils sont neufs ne pourront être considérés comme effets de colon et on appliquera le tarif ordinaire.

Si l'on admet plus d'animaux qu'il e: est alloué, on paiera pour le surplus le prix porté au tarif - 2 coût 4'un char de cette nature ne devra pas excéder le prix régu} d'un char de bestiaux.

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