‹ La Réparation du Préjudice MoralChapitre 75 sur 75 · TROISIÈME PARTIE · texte numérisé non relu

TROISIÈME PARTIE

La jurisprudence.

Ivrropucrion, — Le rôle du juge.

Cuapirre I, — L'individu privé. SECTION [. — La personne.

$ 1. — Tranquillité .

$ 2. — Douleur physique .

$S 3. — Piété envers les morts.

$ 4. — Droits spéciaux.

SECTION II. — La famille, $ 1. — Dignité familiale SANT $ 2. — Affection. Aperçu sur la jurisprudence belge en cette matière.

$ 3. — Droits de famille

CuaritrEe II. — L'individu social.

SECTION Ï. — La société.

S 1. — Honneur, dignité, considération.

$S 2. — Liberté individuelle $S 3. — Inexécution des contrats.

SECTION II, — La Nation. :

8 1. — Liberté de croyances .

8 2. — Libertés politiques.

Cuarirre IIl.— Décisions qui repoussent notreprincipe. ConcLusION .

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