CHAPITRE

Représentation d'une aristocratie révolutionnaire sous le Consulat. — Création et représentaiion d'une aristocratie impériale. — Le Sénat conservateur.

I. — La Constitution de l'an VIII. — Sieyès et le coup d'État de brumaire, p. 119. — Projet constitutionnel de Sieyès en l'an III, p. 120-124. — Projet de

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l'an VIII. p. I2'i-121». — Son caractère aristocratique, p. 129-i3'i. — La Constitution de l'an VIII et le Sénat conservateur, p. 1.34-1 il.

II. — Le Skxat coxsEnv.vTEuu i'e\d.\nt le Consulat. — Sa composition ( 3 nivôse an VIII - 23 floréal an XII), p. 142-14o. — Les déformations constitutionnelles, p. 14.')-149. — Les modifications constitutionnelles: Sénatus-consulte du 16 thermidor an X, p. I49-Io3. — Sénatus-consulte du 12 fructidor an X, p. lo3-lo4. — Sénatus-consulte du 14 nivôse an XI ; L'administiation du Sénat. Les sénatoreries ; leur origine ; leur cai\nctère ; leur résultat, p. loi 170. — Efïet de ses modifications, p. 170-1 7 't.

III. — Le Sénat co.nservatblr sols l'Empire. — L'aristocratie sénatoriale et Bonaparte, p. 174-175. — Le sénatusconsulte du 28 floréal an XII. p. 176-182. — Compo sition du Sénat impérial, p. 183-185. — Les modifications constitutionnelles : Sénatus-consultes des 22 février et 14 août 1806 ; Décrets du l'^^ mars 1808 ; Sénatus-consultes des 19 août 1807 et 15 novembre 1813 ; 24 septembre 1805 et 15 novembre 1813; 12 octobre 1807 ; 12 janvier et 15 novembre 1813, p. 185-188. — Paralysie des Commissions sénatoriales, ùl. — Projet impérial d'une Chambre des pairs héréditaire, p. 188-191. — Le Sénat impérial force nationale ; la hiérarchie aristocratique et le Sénat, p. 191-210. — Son inconsistance, sa lâcheté, p. 211- 212. — La Constitution sénatoriale du 6 avril ; le mépris public ; les pamphlets royalistes, p. 213-219. — Une aristocratie égalitaire, artificielle, sans pouvoir, sans action, fondée sur un accident, p. 219-222.