‹ La représentation proportionnelle en WurtembergChapitre 47 sur 47 · TROISIÈME PARTIE · texte numérisé non relu

TROISIÈME PARTIE

Analyse et effets de la loi électorale du Landtag

du 46 juillet 1906.

CunapiTRe |. — Analyse de la loi. :

Section I. — Formalités préalables au Votel D A). — Formalités communes à toutes les élec- CORAN ARR RL Al, B): — Formalités spéciales à la Représentation proportionnelle ere

a) En ce qui concerne les six done de Stuttgart . MES b) En ce qui concerne les dt spé députés des cercles « , Seclion II. — Le vote.

A). — Opérations communes .

B). — Opérations spéciales à la Honrentation proportionnelle. .

Section III. — Dépouillement et Repeniton.

Ab —Dspoullement "7: 4,7 M0n

B). — Dépouillement et répartition. . . . .

Section IV. — Procès-verbaux et exemples de

répartition . ar

A). — Procès-verbal d’ lection de 7. Commission

électorale de district pour le premier district de la ville de Stuttgart. rt, B). — Procès-verbal de la Commission électorale de bailliage pour le district urbain de Stuttgart . : CE CRE C). — Feuille de décompte pour les commissions électorales de district dans l’élection des six : députéside Stuttgars "2e nt eng,

D). — Exemples pour la répartition des sièges entre les propositions . + a) Exemple de l'influence de l'uniof dé listes sur la répartition :

b) Exemple pour le cas de l’article 34 (al. %. c) Exemple dans le sens de l’article 38 de la loi et du paragraphe 45 de la RAS d'ExCCUUOR NI NA APPENDICE, — Les élections municipales des gran- | des et moyennes villes Cuapirre I, — Effets et résultats Section 1, — Les partis politiques en Mode Le et la Représentation proportionnelle.

Section II. — Les résultats des élections wurtembergeoïises de 1906 et de 1907 I. — Les élections du 5 décembre 1906 .

A). — Les élections uninominales et majoritairés ess NN SE EE a) Premier tour de scrutin. - ° $ Résultats des six bonnes villes élues d a près le système majoritaire :

$ Résultats des bailliages dans les Duntée 1. nCOECIÉS ER ONE EE ES b) Second tour de scrutin . 1% $S Résultats définitifs des bonnes ie éh $S Résultats définitifs des quatre cercles.

B). — Les élections proportionnelles des six représentants de Stuttgart .

IT. — Les élections du 11 janvier 1907

A). — Prévisions de la « Gazette de Francfort » du 3 janvier 1907.

B). — Résultats bruts, sans répartition

C). — Répartition Fe 17 sièges entre les par is,

D). — Résultats généraux des deux circonscrip-

tions nationales MON EN

ÊË). — Composition de la Chambre après les deux CR 109

Section 111. — Les effets de la Représentation pro-

portionnelle en Wurtemberg, et les opinions

des divers partis au lendemain de la première CHOC LES TT." Ne; 1.200 COCO OMC: .: ! ! 20, "208

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