PARTIE

Pages.

La A Pons AS des hôteliers dans l’ancien droit

français.

CHAPITRE 1. — Motifs de la responsabilité des hôteliers. . CHAPITRE 1H. — Personnes responsables.

$ 1. — L’hôtelier. ; $ 2. — La femme de lhotelier.

$ 3. — L'’hôtelier fils mineur ou serf. . ‘ CHAPITRE in. — Personnes qui peuvent invoquer la responsabilité de l’hôtelier.

lo Le voyageur descendu dns P fétoliorie, :

2° La personne qui fait un dépôt dans l'hôtellerie. . 3° Le voyageur reçu gratuitement. :

CuapiTREe 1vV. — Objets dont l'hôtelier est responsable. $ 1. — Effets et bagages.

$ 2. — Espèces monnayées.

$ 3. — Objets précieux, Ho $ 4. — Animaux.

CHAPITRE vV. — Lieux sur cause s'étend la responsabilité de l’hôtelier. 5 CHaPiTRE vi. — Durée de la responsabilité de l’hôtelier. Section 1. — Quand commence la responsabilité de l’hôtelier ? :

Section ?. — Quandcesse Fe pen les FF l’hôtelier ?

CnaPiTRE VII. — Fais qui mettent en mouvement la responsabilité de l’hôtelier.

Section 1. — Quels sont LS faits qui ton en mouvement la responsabilité de l’hôtelier ? 1 Vol.

2° Dommage.

Section 2. — Par quelles ones doivent être accomplis ces faits qui mettent en mouvement la responsabilité de l’hôtelier? . . .

Lois

lo Hôtelier.

20 Employés et dnetqies + V hôtelier.

3° Autres voyageurs de l'hôtellerie.

4o Domestiques du voyageur.

5o Voleurs et brigands.