D.— DROIT PÉNAL FRANÇAIS DE L'ANCIEN RÉGIME

4. Il n’y a pas d’histoire de notre droit pénal. On peut utiliser :

Du Boys, istoire du droit criminel des”peuples modernes, 3 vol., Paris, 1854-1860 (tome I, 2° éd., 1865). — Histoire du droit criminel de la France depuis le XV® jusqu'au XLX® siècle, 2 vol., Paris, 1874.

Glasson, {Histoire du droit et des institutions de la France, tome VI, Paris, 4895, ch. XII.

2. Ayrault, L'ordre, formalité et instruction judiciaire dont les Grecs ét Romains ont usé ès accusations publiques, conféré au stilet usage de notre France, Paris, 1598. Nous citons l'édition de Lyon, 1642.

3. Les deux principaux criminalistes du xvin® sièele sont : Muyart de Vouglans, /nstitutes au droit criminel, Paris, 1857. Nous citons une édition de 1768. — Les lois criminelles de France dans

leur ordre naturel, in-f°, Paris, 4780.

Jousse, Traité de la justice criminelle de France, & vol., Paris, 1771c

xx LA RESPONSABILITÉ

Pour la procédure, ajouter :

Pothier, Traité de la procédure criminelle, édition Dupin des Œuvres, tome IX, Paris, 14822,

4. Sur les idées de réformes au XVIIIe siècle : ! Von Overbeck, Das Sirafrecht der franzüsischen ÆEncyclopädie, Ein Beitrag zur Geschichte der Aufklürung im xvni. Jahrhundert, Karlsruhe, 1902. (Cf. mon compte-rendu dans Z’Année Sociologique, VII, 1904, p. 501).

Beccaria, Des délits et des peines, 1764, traduction avec introduction et commentaire par Faustin Hélie, Paris, 4856. =

Cantü, Beccaria et le droit.pénal, trad. par Lacoïinta et Delpech, Paris, 1896.

Ortolan, Cours de législation pénale comparée, Introduction historique, Histoire du droit criminel en Europe depuis le XVIII siècle Jusqu'à ce jour (analyses du cours de 1839-1840 par Nardot), Paris, 1841. Ce n’est malheureusement qu’un sommaire,

Desjardins, Les cahiers des Etats généraux en 1789 et la législation crimininelle, Paris, 1883.