INSTRUMENTS BIBLIOGRAPHIQUES GÉNÉRAUX
{. Les travaux énumérés au $ II de Post, Kohlier, Steinmetz, Dareste, Makarewicz, Westermarck (cf. tome If, p. 141-824), Glotz, et surtout de Lôffler et de Günther.
Le Manuel de von Liszt et certaines monographies de l'œuvre collective : Die Strafgesetzgebung der Gegenwart, (S XIT, ci-dessous).
2. Von Bar, Handbuch des deutschen Strafreckts, I. Bd., Berlin, 1882. Rare en France, la meilleure des histoires générales des institutions et des théories pénales.
Je n'ai pu utiliser Puglia, Evoluzione storica e scientifica del diritto e della procedura penale, Messina, 1882.
3. L'Année Sociologique, Paris, tomes 1, 1898, à XIT, 1913, notamment
pour lanalyse des travaux ethnographiques.
Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, Paris. Paraît, sous des titres divers, depuis 4853. Table générale des cinquante premières années, 1855-1905, Paris, 1908. Abondant supplément annuel de bibliographie.
Zeitschrift für die sesammie Strafrechtswissenschaft, Berlin, depuis
1881. Bonnes tables systématiques des tomes I-XII, 1893 et XIII-XXV,
. 4905. Les revues bibliographiques sont excellentes.
LE
RECHERCHES COMPARATIVES SUR L'HISTOIRE GÉNÉRALE DE LA RESPONSABILITÉ p*
1. Post, Grundriss der ethnologischen Jurisprudenz, Oldenburg et Leipzig, tome I, 4894 (p. 161, 182, 226, 350, 319), tome IT, 1895 (4. Buch : Das Rache-, Buss- und Strafrecht; 5. Buch : Das Prozessrecht). Renvoie à ses précédents ouvrages (liste en face du titre). Catalogue de faits, empruntés confusément aux sociétés les plus diverses, très sommairement décrits et classés, sans critique des sources qui sont de valeur inégale, Ne peut servir qu’à une orientation préliminaire.
2. Kohler {et les collaborateurs de sa Revue) a voulu préparer les éléments d'une histoire universelle du droit pénal. Ses recherches ethnologiques, quoique plus poussées, sont conduites à peu près dans le même esprit que celles de Post. Ses recherches historiques, sur les sociétés qui ont laissé des documents juridiques, ont un intérêt plus durable. Décrit plus qu'il n’analyse,
Shakespeare vor dem Forum der Jurisprudenz, Würzbureg, I, 1883, II, 1884, Nachwort, 4884 (cf. p. 119 sqq.).
Zur Lehre von der Blutracle, Würzburg, 1885.
Zeitschrift für die vergleichende Rechiswissenschaft, hrsgg. von Bernhôft, Cohn und Kobhler, Stuttgart, depuis 1878. Index des 20 premiers volumes à la fin du tome XX, 1907.
3. Dareste, Etudes d'histoire du droit, Paris, 1889. Nouvelles Etudes, 1902. Nouvelles Etudes, 3° série, 4906 (Table générale, p. 34%). Bonnes descriptions sommaires de législations (scandinaves, slaves notamment) étudiées dans des langues que ne lisent généralement pas les érudits ‘français.
Dans les ouvrages suivants, on trouve à la fois les faits et les théories
qui tentent d'en rendre compte. Ces auteurs sont nos prédécesseurs immédiats :
BIBLIOGRAPHIE vil
4. Steinmetz, Ethnologische Studien zur ersten Entwicklung der Strafe, Leïden-Leipzig, Il. Bd., 1892, [. Bd., 1894. (Etude critique : Mauss, La Religion et les origines du droit pénal, Revue de l'Histoire des Religions, XXXV, 1897). Utilise la plupart des grands documents ethnographiques antérieurs à lui; cite les textes in extenso dans leur langue. Base de toute étude sur la vendetta et ses dérivés. L'esprit est encore celui de l'Ethnologische Jurisprudenz : l'explication des faits, sauf en ce qui concerne la composition, est plutôt psychologique que sociologique.
Steinmetz a édité, avec des remarques, les résultats d’une enquête de l'Internationale Vereinigung für vergleichende Rechtswissenschaîft : Rechtsverhültnisse von eingeborenen Vüôlkern in Afrika und Ozeanien, Berlin, 1903.
5. Kovalewsky, Coutume contemporaine et loi ancienne, Droit coutumier ossétien éclairé par l'histoire comparée, Paris, 1893. (Ch. 6 à 9: Droit criminel, organisation judiciaire, preuves, procédure). Nous avons utilisé ce livre, moins comme une description des institutions ossétiennes, que comme une étude comparative sur les formes archaïques de la peine et de la responsabilité: c'est l’une des premières et elle reste l’une des meilleures.
6. Günther, Die Idee der Wiedervergeltung in der Geschichte und Philosophie des Strafrechts, Ein Beitrag zur universal-historischen Entwickelung desselben, Erlangen. — Abt. I : Die Kulturvülker des Altertums und das deutsche Recht bis zur Carolina, 1889. — Abt. II : . Das deutsche Recht nach der Carolina und die philosophische Strafrechts-Litteratur vor Kant, 4891.— Abt. III, 1 Hälfte : Die Strafgesetzgebung seit der Mitte des XVIIL. Jahrhunderts, 1895. La 2e moitié devait traiter des doctrines postérieures à Kant. (Cf. le compte-rendu de Durkheim dans L'Année Sociologique, tome I, 1898, p. 348). Vaste histoire du droit pénal, aperçue du point de vue spécial où se place l’auteur, soigneusement informée, Le tome Il est très riche en renseignements sur les doctrines allemandes, du moyen-âge à Kant.
A rapprocher, pour l’histoire des doctrines et du conflit entre le formalisme juridique et la tendance symptomatologique :
Tesar, Die symptomatische Bedeutung des verbrecherischen Verhalgens, Ein Beitrag zur Wertungslehre im Strafrecht (Abhandl, des kriminalist. Semin. an der Univers. Berlin, N. F., V, I), Berlin, 1907. (C£. mon compte-rendu dans L’Année Sociologique, tome XI, 1910, p. 450). / |
1. Lôffler, Die Schuldformen des Strafrechts in vergleichend-historischer und dogmatischer Darstellung. Bd. I, Abt. I (seul paru) : Die
Entwicklung des geltenden Rechts, Deutschland und Oesterreich, Leipzig, 4895. Histoire de l’idée de faute, évolution vers la responsabilité subjective, principalement en droit grec, romain, germanique, canonique, allemand. Excellente étude, faite sur les textes originaux, très riche en faits et en interprétations. Les facteurs sociaux de l'évolution sont sommairement étudiés dans les premiers chapitres. La plus grande partie de l’ouvrage traite surtout des progrès techniques de la pensée juridique dans l’analyse de la faute. , 8. Glotz, La solidarité de la famille dans le droit criminel en Grèce, Paris, 1904. (Cf. comptes-rendus de Th. Reinach, Revue critique, 1905, IT, p. 497, et d'Huvelin, Nouv. Rev. hist. de droit, XXXI1, 1907, p. 171- 204). — C'est d’abord une des contributions les plus importantes au travail qui a renouvelé, dans les dernières années, l'histoire du droit pénal grec. Le livre I étudie la vendetta et la composition dans la Grèce primitive; le livre II, Dracon, Solon, la régression du droit pénal privé; le Hivre III, les peines collectives dans le droit pénal public de l'époque classique. Eclaire continuellement l’évolution du droit grec par l’histoire comparative, en se bornant d'ailleurs à rappeler en notes, avec références, les faits autres que les faits grecs. Les faits moraux et juridiques sont rattachés à leurs conditions morphologiques, structure et dissolution du yévos. L'ouvrage est ainsi une analyse sociologique approfondie de la responsabilité collective et de son évolution vers la responsabilité individuelle.
À rapprocher, Gernet, Recherches, etc. : cf. ci-dessous S VIH, 6. 9. Makarewicz, Einführung in die Philosophie des Strafrechts auy “entwicklungsgeschichtlicher Grundlage, Stuttgart, 1906. (Cf. mon compterendu dans L'Année Sociologique, tome X, 1907, p. 469). Esquisse d’une philosophie du droit pénal fondée sur son histoire universelle. Chapitre VI : L'évolution. de la faute ; 4. De la faute collective à la faute individuelle; B, De la faute objective à la faute subjective. Beaucoup de faits, dont la compilation reste trop sommaire, illustrent les propositions théoriques plutôt qu'ils ne les démontrent. Abstraction faite de vues de détail ingénieuses, les résultats théoriques sont assez maigres, Mais c’est le seul travail, avec le suivant, qui embrasse l’ensemble de notre sujet. 10. Westermarck, The origin and development of the moral ideas, . London, tome I, 1906; tome II, 1908. (CF. le compte-rendu de Durkheim dans L’Année Sociologique, tome X, 1907, P- 383, et les miens, dans la Revue philosophique, 1907, I, p. 409, 1909, IL, p-: 100). Fruit d'une immense lecture, vaste catalogue de faits puisés aux bonnes sources. Aux faits juridiques qu’il décrit comme les précédents ouvrages, ajoute les faits proprement moraux. Toute la première moitié du tome I, p. 14-326, est
une théorie des sanctions et de la responsabilité. Indispensable à tous les travailleurs, ce livre a deux défauts : comme l'Ethnologische Jurisprudenz, Westermarck se préoccupe surtout de cataloguer les faits analogues, détachés du système social dont ils sont des éléments ; leur explication : reste un peu simpliste et trop exclusivement psychologique.
41. Zum ältesten Strafrecht der Kulturvôlker, Fragen zur Rechtsvergleichung gestellt von Th. Mommsen, Leipzig, 1905. Questionnaire rédigé par Mommsen, à l’occasion de son étude du droit pénal romain. (Cf. surtout les trois premières questions). Réponses de Freudenthal et von Wilamowitz-Moellendor# (Grèce); Hitzig (Rome); Brunner et Roethe (Germains);, Oldenberg (Inde); Nôldeke (Arabes); Welihausen (Israël); Goldziher (Islam). Les réponses sont généralement trop brèves, les points de vue trop difiérents. La méthode
comparative, ainsi maniée, ne donne pas les résultats qu'on en peut attendre. Ces monographies ont cependant une grande valeur, en raison de l’autorité de leurs auteurs.
42. J'ai citéles théories sommaires de l’évolution de la responsabilité ébauchées par Ferri (Sociologie criminelle), Tarde, Saleilles (ef. ci-dessous, $ x, C, 2), de la Grasserie, Des principes sociologiques de la criminologie, Paris, 1904, — Pas de faits précis, sauf chez Saleilles (ch. IT-V).
13. Travaux de l'École anthropologique d'histoire des religions relatifs aux interdictions rituelles et à la souillure mécanique et contagieuse : cf. ci-dessous, p. 138, note et p. 220, n. 2.
14. Monographies comparatives sur la responsabilité des animaux de von Amira, d’Addosio (cf. ci-dessous, p. 50, n, 2) et Girard (p. 54, n. 1) : celles de von Amira et de Girard sont des travaux de premier ordre. Von Amira fait le dépouillement critique de tous les travaux antérieurs qui étaient surtout des recueils de curiosités judiciaires. Le livre de d'Addosio, bien inférieur, n'ajoute rien d’essentiel à son mémoire.
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