Orientation générale et bibliographie

Pelliot, Votes de bibliographie chinoise : Il, Le Droit Chinois (Bull. Ec. Franç. Extrême-Orient, IX, 1, Hanoï, 1909), p. 44.

Kohler, Das Chinesische Strafrecht, Würzburg, 1886.

Krebs, China, in Die Strafgeset:gebung der Gegenwart, I. Bd., Berlin, 4899; XIX, p. 369 (cf. ci-dessous $ XII, 1).

2. Texte du Code de la dynastie Ts’ing de 1740, Ta-Ts’ing Liu Li (cf. la définition du Liu et du Li in Alabaster, p. xLI-XLu) : Staunton, Ta Tsing leu lee, being the fundamental laws and a selection from the supplementary statutes of the Penal Code of China, London, 1810 (sur une édition chinoise de 1801). Je n’ai pu utiliser que la traduction française de l'ouvrage de Staunton, par Renouard de Sainte-Croix, Ta-Tsing-Leu-Lée, 2 volumes, Paris, 1812.

Kohler a fait entreprendre une traduction allemande intégrale du Code chinois, par Mootz. Iln’en a paru que quelques fragments : Zeits. f. vergl. Rechtsw.; tomes XVIII, 4904, p. 184; XIX, 4906, p. 251; XX, 4907, p. 1.

Staunton ne donne guère que les lois originaires immuables, Pour les additions et modifications ultérieures, ainsi que pour le commentaire officiel des textes, on peut recourir à la traduction, beaucoup plus complète, du Code annamite, promulgué en 1812, copie presque textuelle du Code chinois. Il en existe une d'Aubaret, 1865, et celle que nous avons utilisée :

Philastre, Le Code annamite, nouvelle traduction complète, 2 vol., Paris, 1876.

3. Alabaster, Notes and Commentaries on Chinese Criminal law, London, 1899 (cf. mon compte-rendu dans L'Année Sociologique, tome IV, 4901, p. 398, ét celui de Chavannes, Revue Critique, 1900, [, p. 442). Excellent exposé de la législation et de la jurisprudence en vigueur, d’après les documents chinois. Chayannes le considère comme le document le plus sûr, dans l’état défectueux des traductions du Code.