LIVRE III

LE RÉGIME CENSITAIRE

I. — La nouvelle Chambre : ses éléments ; la majorité ministérielle. — Comment en cette majorité naît et se développe le plan du régime censitaire. — Les trois lois principales par lesquelles ce régime s’établit . 128

IL — Loi électorale (5 février 1817) ; scs avantages ; étroitesse du système sur lequel elle repose ; l’opposition ; ses arguments ; dispositions un peu sombres de ceux même qui ont patronné le projet . 131

III. — Loi militaire (9 mars 1818) : état ancien : projet Gouvion-

Saint-Cyr. — Les deux parties du projet : recrutement ; règles sur l’avancement. — Quelles discussions soulèvent les articles

sur l’avancement des officiers. — Comment la loi militaire

détruit les dernières traces des privilèges . 134

IV. — Tableau de la Chambre des députés ; répartition des groupes ;

dispositions qui prévalent ; quel groupe croît en influence ; les doctrinaires . 139

LOUIS XVIII

V. — La législation sur la presse (lois des 17, 26 mai, 9 juin 1819).

Comment cette législation est l’œuvre des doctrinaires ; comment elle consacre la liberté . 153

VI. — L’année 1819. — Des gages donnés par le roi à l’opinion

libérale. — Comment cette époque est pourtant celle où les forces hostiles se développent jusqu’à déborder . 157