Bibliothèque Nationale, fonds français, 16889, f

LIVRK V. :J43

Roy nostre Sire et vous monclicl Sieur du Mesnil ne vacquer a l'inventaire des titres, enseignements et autres documents concernans le spirituel et temporel de Pevesché dudict Toul, vaccant et délaissé par deffunct Christophe de la Vallée... ny moins procéder a l'élection d'un autre futur evesque. » Le chanoine Grillot répondit « que c'estoit audict Chapitre faire icelle élection et qu'en tant qu'il n'y avoit aucun evesque... ils le representoient et partant procederoient audict inventaire...

» . . .Ce que j'ay pris pour reffus, ajoute Florentin, et lui ay reyteré... les mesmes deffenses et commandements. »

Quelques jours plus tard, le lieutenant mettait des garnisons dans les forteresses épiscopales et nommait un « œconome séquestre du temporel pendant la vacance du siège1 ».

C'était une prise de possession complète, réglée sur le fameux droit de régale, qui, avant 1789, faisait en quelque sorte du roi l'ôvêque de tous les évêchés français vacants, et substituait le roi aux droits du Chapitre dans l'administration du temporel épiscopal sede vacante. Ajoutons, pour être complet, que le roi gratifiait ordinairement des revenus régaliens le successeur de l'évêque décédé.