Arch. Ard. L544, L547 et surtout 1722 et L

4, D'après L909 le district ne reconnaît que 22 serments valables, mais on trouve dans L967 à 969 quelques précisions nouvelles, qui, avec les rectifications, permeltent d'élever ce chiffre à 31.

5. Procès-verbal de l'assemblée électorale du Tanargue, 19 juin 1791. Arch.

Ard. L902.

curé et du vicaire de Joyeuse ! qui, plus tard, seront reconnus illégaux, ainsi queceux des curés de St Jean de Pourcharesses ? et de St Mélany. * Le Coiron, malgré les protestations de la municipalité, enregistre les serments du curé et du vicaire de Rochemaure et néglige les additions et préambules des curés de St André de Mitroix, d'Alissas, de Larnas, de Veyras, des deux vicaires de Gluiras et du desservant de Beauvène. Il accueille encore les serments des deux frères Coing, l'un vicaire à Coux, en septembre 1791, et l’autre à Mirabel qui, le 27 messidor an 2, seront condamnés à la déportation par le tribunal criminel du département, pour avoir prêté un « serment à la Constitution civile du clergé avec préambule et restriction. ? »

Les décisions du Mézenc sont encore plus déconcertantes. Il ne trouve rien à redire au curé de St Félix de Châteauneuf qui termine son serment par ces mots : « Je vous déclare franchement que si, par impossible, l'Assemblée venait à se démentir, en voulant empiéter sur les droits qu’elle n'a pas, je vous déclare, dis-je, à Ja face des autels, que mon serment est révoqué de droit. »f IT enregistre encore, comme pur et simple, celui du vicaire de Quintenas, malgré cette addition insérée au procès-verbal, Cautant qu'elle (la Constitution) sera conforme à la religion catholique, apostolique et romaine.» 7 Jamais, à moins de dénonciations, il ne reclifie les jugements erronés et les oublis des communes. Il blâme même sévèrement la municipalité de Boucieu, qui n'a pas voulu recevoir le serment de son desservant, en lui signifiant qu'elle n'est pas juge de la validité : son rôle est de transmettre les pièces au district qui tran-

1. Le maire de Joyeuse tente vainement, en 1791, d'obtenir de l'assemblée électorale du Tanargue l'élection d’un curé à Joyeuse. Cf. délibération du conseil général de Joyeuse du ?5 septembre 1791. Fonds Mazon F 12. Pétition de Joyeuse contre son curé qui n'a prêté aucun serment. Procès verbaux des séances du directoire du département, 17 février 1793. Le 2 mars 1793, le directoire déclare le curé dans le cas de déportation. Arch Ard. L126.

Il en est de même, pour le v'eaire. La municipalité refuse de recevoir son serment en 1791. Il le prête de nouveau, le 15 janvier 1792, avec restriction. Le maire proteste, mais le conseil général passe outre. Le 29 avril 1792, le vicaire est sommé de rectifier son serment ou de cesser ses fonctions. Fonds Mazon F 12.

2. Arch. Ard. L545. Il dut cependant retirer plus tard ses restrictions, car en l'an ?, il est signalé comme abdicataire L863.