NOUVELLE COLLECTION SUR L'HISTOIRE DE LA RÉVOLUTION

La Revue d'Histoire moderne et contemporaine annonce (i) la publication, par la Nouvelle librairie nationale, 85, rue de Rennes, à Paris, d'une collection d'ouvrages historiques sur la Révolution française. M. Jules Chavanon, ancien archiviste de la Sarthe, puis du Pas-de Calais, devenu rédacteur à La Croix^ dirigera cette entreprise, destinée à opposer à l'apologie de la Révolution par les Universités d'Etat le jugement « des institu-

(1) Tome XI, no ui, Décembre 4908. p. 258.

lions, des doctrines et des hommes dans la mesure où ils ont contribué au développement de notre patrie française, ou l'ont entravé ».

DIPLOMES D'ÉTUDES SUPÉRIEURES D'HISTOIRE ET DE GÉOGRA- PHIE, A LA SORBONNE. - Plusieurs des candidats admis en juin 1908 avaient choisi des sujets relatifs à Thistoire de France aux XVIII® etxix« siècles. Voici, d'après La Révolution (i), la liste de ces mémoires : M. Abi-nsour, Le féminisme sous la monarchiede Juillet ; M» Aussière, Les origines des sociétés d'agriculture en France (1757-1788); M. Bloch, La disette de 1792; M. Bodssi- NESQ, Reims à la fin de la monarchie de Juillet et pendant la période révolutionnaire ; }li Dhanc<*urt, Les Académies artistiques de septembre 1789 à septembre 1792 et le Salon libre et universel de 1791 ; M. Ehrhahd, Les élections de 1863; M. Franck, La formation de la conscience de classe chez les ouvriers pcwisiens^ sous le second Empire, jusqu'au manifeste des Soixante; M. Fri- BOUKO, Edition critique des discours de Danton^ « grand et utile travail »; M. Girard, Uabbé Terrag et la liberté du commerce des grains (1769-1774) ; M. Herhette, Relations des Etats-Unis avec r Empire français pendant le blocus continental ; M. Lan- OLET, Les opérations du plébiscite de 1851 ; M. PoiRiEsi, L'Université pendant la première Restauration; M. Pommerkt, L esprrt public dans le département des Côtes-du-Nord pendant la Révolution; M. WiiLL-RxVNAL, Etude sur la crise des subsistances en 1846-18i7, etc.

DOCUMENTS INÉDITS SUR L'HISTOIRE ÉCONOMIQUE DE LA RÉ- VOLUTION FRANÇAISE. — iNotre Comité a reçu, le 3 juillet, le 25 août et le 16 octobre 1908, du Ministère de l'Instruction publique, quatre nouveaux volumes. Ce sont :

Le partage des biens communaux, documents sur la préparation de la loi du 10 Juin 1793, publiés par Georges BounoiN, archiviste aux Archives nationales. Paris, Imprimerie nationale, 1908, in-8o de XXlV-756 pages (2). (Envoi du 25 août 1908.)

Département des Halies-Alpes. — Recueil des réponses faites par les communautés de r élection de Gap au questionnaire

(1) Tome 55, 2e semestre 1908, pp. 85-86.

(2) V. La Révolution, t. 55, 2'' semestre 1908, pp. 282-286.

CRVoyé ptw la Commission intermédiaire des Etats du Dauphinét par Tabbé Gtillaome, archiviste du département. Paris, Imprimerie nationale, 1908, in-8o de XViI-609 pages. [Envoi du 25 août 1908,)

Département de Loir-et-Chfr. — Cahiers de doléances du bailliage de Blois et du bailliage secondaire de Romotantin pour les Etats généraux de 1789, publiés par le D' F. Lesueor, secrétaire de la Société des Sciencss et Lettres de Loir-et-Cher, et A, Cacchi*^, ancien président de cette Société. Tome II, Blois, imprimerie Emmanuel Rivière, 1908, in-8* de 510 pages (1). (Envoi du 16 octobre 1908.)

Département df. la Manchp. - Cahiers de doléances du bailliage de Cotentin {Coutances et secondaires) pour les Etats généraux de 1789y publiés par Emile Bridrey, docteur en droit. Tome II, Paris, Imprimerie nationale, 1908, in-8ode 806pages(2). {Envoi du 3 juillet 1908,)

COMITÉS D'ÉTUDES. — Au cours du second semestre 1908, nous avons reçu, à titre d'échange, les bulletins publiés, à l'exemple de la Sarthe, par divers Comités d'études, savoir : le 2« fascicule du Bulletin du Comité départemental de Seine-et-Oise (Versailles, 1908, in-8<» de 96 pages ; envoi du 7 novembre 1908) ; La Révolution dans les Vosges, 2* année, n® 1, 14 juillet 1908, et 2« année, n» 2. 14 octobre 1908 (envoi du 16 octobre 1908) ; La Révolution dans TAube, l'« année, n° 3, 15 juillet 1908 (envoi du 18 août 1908).

Nous avons remarqué que, reprenant pour son compte et pour son département la résolution du Comité de la Sarthe, le Comité des Vosges se propose d'organiser des conférences sur des sujets intéressant la Révolution dans les Vosges (3).

Nous avons remarqué aussi qu' « en témoignage de l'estime que lui inspirent ses efforts », la Commission centrale a attribué au Comité de l'Aube une somme de 200 francs (4).

(1) V. La Révolution, t. 55, 2e semestre 1908, pp. 467-473.

(2) V. La Hévolulion, t. 55, 2e semestre 1908, pp. 174 176.

(3) Bulletin de ce Comité, 2e année, n» 3, p. 63, séance du 12 novembre 1908.

(4) Bulletin de ce Comité, 2eannée^ no 1. p. 54, séance du 16 juillet

QUESTIONS D'ARGHIITES. — La Commission supérieure des Archives* — A la réunion trimestrielle du 6 juillet 1908, présidée par M. Aulard, M Dejean, directeur des Archives, a informé la Commission de la prochaine apparition du tome II de VEtat sommaire de la série L des Archives départementales^ puis il a lu une note de M. Marichal sur la sous-série F' (Police militaire) des Archives nationales ; — M Schmidt a donné un aperçu des dossiers des sous-séries F^ (Police générale) et F" (Manufactures) ; — M. Bourgin a fait part de ses travaux d'inventaire dans la série BB* (Marine, campagnes) ; — M. Bloch a rendu compte des classements de M. Marichal dans F" (Instruction publique) ; — M. Dejean a communiqué un projet de circulaire sur la rédaction des inventaires sommaires des archives départementales, « en vue d*en restreindre les développements exagérés »; — M.Chevreuxaexposé ses vues sur la rédaction des répertoires numériques desdites archives ; — enfin M. Dejean a entretenu la Commission d'une réorganisation interne des Archives nationales (1).

— Archives départementales. — Sous la signature S. S. et sous le titre Archivistes et Employés de préfecture^ La Révolution{2) signale et discute le rapport dont M. Pasquier, archiviste delà Haute-Garonne, a fait suivre le vœu présenté par lui, en avril 1908, à la réunion des archivistes français : « La Société des archivistes français émet le vœu que les archivistes départementaux et leur personnel soient compris dans le prochain projet de réforme, qui aura pour but d*assurer aux employés de préfecture et de département Tamélioration de leur situation. »

Certains, comme M. A. Mathiez et M. S. S., voient dans la nationalisation des Archives départementales le remède à la situation précaire des archivistes ; d'autres, épris des principes de décentralisation administrative, toujours proclamés et sans cesse violés, recherchent ce remède dans l'assimilation des archivistes départementaux aux employés de préfecture.

1908. — Le Comité des Vosges a été également honoré dencourage ments financiers; il a reçii 100 francs le 7 janvier {90S {Bulletin de ce Comité, no du 14 avril 1908, p. 205).

(1) V. La Révotutioîu t. 55, 35« semestre 4908, pp. 457-168.

(2) T. 55. 2e semeslre 1908, pp. 265-269.

RËfNSBIONBMENTS DIVERS 209

Ainsi, Ton parle depuis plusieurs années et en tout lieu de la question du statut des archivistes. J'en ai moi-même parlé dans ce Bulletin (1), et je n'ai qu'un regret, c'est d'avoir devancé l'allocution prononcée par M. A. Prudhomme, archiviste de l'Isère, dans la Cinquième assemblée générale de l'Association amicale professionnelle des Archivistes français (2), le 25 avril i 908. La question est donc agitce de tous côtés. Sera-t-el le résolue un jour"?

A propos de la brochure de M. Pasquier et de la critique qu'en fait M. S. S-, je présenterai plusieurs observations. Le salut n'est pas, je crois, dans V assimilation, assimilation qui a ôié donnée à nos arrière-prédécesseurs (3) et qui n'en a pas moins été déniée à leurs successeurs.Je ne suis pas un archiviste « démocratisé », mais un archiviste démocrate; je n'ai jamais « dédaigné » le personnel des préfectures, « qui est vraiment le pivot de l'administration française » ; mais j'ai une longue expérience des conditions de carrière des archivistes départementaux et des employés de préfecture Sans qu'il y ait dédain mutuel pour les « fonctions », il y a souvent antagonisme réciproque pour les « situations ». Les budgets départementaux sont pour la plupart trèsobérés; le personnel des Préfectures forme, parson origine, c'est-à-dire son recrutement, et par ses développements, c'est à-dire par les modes d'avancement, une sorte de famille administrative dans laquelle l'archiviste, venu du dehors, exempt de tout stage, chef de service dès son arrivée et quel que soit son âge, ne pourra jamais, s'il veut y pénétrer, qu'occuper une place anormale d'adoption et de faveur. J'acepte donc « l'indifférence et la demi-hostilité des employés de préfecture; » car elles s'expliquent jusqu'à un certain point. Il s'agit par conséquent non de les vaincre dans leurs manifestations sentimentales, mais de les annihiler dans leurs effets administratifs. Le moyen le plus simple est, à mon avis, de donner au personnel des Archives, dans chaque département, un statut analogue à celui du personnel de la Vicinalité. On m'objectera la question du nombre. Elle ne saurait avoir d'inté-

({) T. II. fasc. 2, Jnillet-DéciMnbre 1907, pp. 420-128.

(2) V. Le Bibliographe moderne, 1908, n«s 1-3

(3) Arrêté du Comité des Finances de la (Convention nationale du 6 vendémiaire an IV.

rét que pour la gestion de la caisse des retraites. Mais, sur tous les autres points, le nombre, plus ou moins restreint, des employés d'un service, ne doit pas compter dans la somme des avantages etdes garanties de carrière à accorder à ces employés. Qu'une circulaire ministérielle obtienne de tous les Conseils généraux ce que plusieurs de mes confrères ont obtenu déjà sans l'intervenlton de l'Administration supérieure (1), un modeste règlement qu'il appartiendra à la Direction des Archives, de faire respecter es conditions, voilà le traitement palliatif sinon le remède radical d'un mal dont une centaine de fonctionnaires, qui achètent très cher le bouton de cristal de leur prétendu man- ' darinat, souffrent depuis trop longtemps.

Cette entente avec les pouvoirs locaux. Conseil général et administration préfectorale, est-elle préférable à « l'amitié éclairée des universitaires ? » Je laisse à chacun sa liberté d'appréciation sur un sujet que je juge inutile d'aborder. J'ignore si le soutien de l'Université ne serait pas une absorption des chartistes. Ce que je sais, c'est que ce statut départementnl qui, selon moi, ne devrait jouer qu'après accord de tous les chefs des archivistes, chefs réels comme les préfets et les secrétaires généraux, chefs nominaux comme le directeur et les inspecteurs généraux des Archives» épargnerait définitivement aux archivistes départementaux le soupçon injurieux que leur avancement sur place n'est souventqu'une question de « moyens », c'est-à-dire de sollicitations, et nonde mérites, c'est-à-dire de services. J. L.

(1) Il y a un statut pour l'archiviste dans le Cher, le Loir-el-Cher, la Mayenne, etc. — Le statut départemental donnerait la sécurité dans le poste. La publicité des emplois vacants et la possibilité pour chaque archiviste de produire ses titres dans les vingt jours (comme cela se fait pour les chaires de Facultés) régulariseraient Tavancement dans la carrière. Deux décrets, du 4 février 1850 et du 26 mars 1852, ont successivement fixé les conditions de nomination des archivistes départementaux par les préfets. S'il faut reconnaître que, lorsqu'il y a vacance, l'envoi au préfet d'une liste de candidats et la désignation de l'un d'eux comme plus susceptible de remplir Temploi sont une application de la circulaire du 10 juillet 1850, abrogée par celle du 15 avril 1852, on ne saurait nier que cette dernière laisse aux préfets des pouvoirs absolus qui peuvent méconnaître tout à la fois Tautorité nécessaire de l'administration centrale et les droits acquis des concurrents. Il y a aussi quelque chose à faire de ce côté.