COMITÉ DE (;(^NS'HTUTU)N

Div 40 Atiaire de la nomination des officiers de la

garde nationale de Marvejols, 27 avril 1790.

Il » Mémoire sur la formation de l'assemblée

primaircdu canton de Marvejols, 7 juin 1790»

COMITÉ dp: division

Div bis 27 Pétition des habitants de Chaaaleilles à l'Assemblée Constituante, 24 janvier 1790^

Il ()7 Lettre de Dalzan a Châteauneuf-Randon f?)^ 8 mai 1790.

I) )) Délibération du district de Florac, 16 sept^ I 700.

COMITÉ ecclésiastique

"• Dxrx 53 Extrait du registre des délibérations de F"lorac sur l'hospice de la mission royale des Cévennes, 20 février 1790.

» 55 Mémoire du chapitre cathédral de l'église de Mende, 10 mai 1790.

Il 56 Lettre de la municipalité d'Ispagnac contre le décimateur en faveur des prêtres de la paroisse, 22 mars 1790.

» 59 Lettre de Combet, maire de Barre, 18 février 1 790.

comité des RAIM'ORIS

Dxxix 55 Extrait du mémoire de Sévène, de Marvejols^ à l'Assemblée Constituante.

Dxxix 56 Requête de la classe indigente dë-Mende,etc.^ (5 septembre lySy.

» » Délibération de la municipalité de Mende^

i3 octobre 1780. 1) » Acte passé entre Tévéque et la ville de Mende,

14 octobre 1789.

» » Extrait du rapport de la municipalité de / Mcnde, 27 janvier i7<io.

ÇOMITK DKS not'zi;

DxL 12 Lettre de Rivière a d'Albignac, I I mars 1792.

I) 11 Procès-verbal du conseil général d'administration du département de la Lozère convoque extraordinairement a Marvejols,.

17 mars 1792.

» » Déposition de Valeton. fondeur, sur les armements de Mende, mars 1792.

» » Lettre de Chevalier a Ghâteauneuf-Randon,. 3 avril 1792.

1' )) Interrogatoire de Moret,' dit Monjoux, peintre, 12 avril 171)2.

» » Extrait du procès-verbal du département contre Rivière, 22 avril 1792.

I) » Déclaration de Caupert, officier mun. de Mende.

I) » Lettre de Dalzan au président de l'Assemblée- Législative, 28 juin 1792.

» Il Déclaration de Planchon, maire de St-

Sa uve u r-de-Pe yre .

I) » Extrait du registre des délibérations du

directoire de la Lozère, 8 juillet 1792.

» y> Rapport de Rivière à l'assemblée administrative de la L(.izère< octobre 1792.

• » )' Lettre de J.-B. Ranc, de Villefort.

"DxL 21 Adresse de l'assemblée administrative de la I^ozère à la Convention nationale, i3 janvier r7C)3.

» » Adresse du conseil général du distrct de Florac à la Convention, janvier ijqS.