POLICE GÉNÉRALE

F'' 368i 12 Lettre de Balainvillers, 22 juin 1790.

)> Extrait d'un rapport du directoire du dépar-

tement au conseil général 1791;.

» Etat de situation du département de la Lozère

relativement à la chose publique. (Rapport de Chàteauneuf-Randon, 1791).

)) . Lettre de Chàteauneuf-Randon au directoire du district de Mende, i3 mai 1791.

» Lettre de la municipalité de Mende au

ministre de l'intérieur, 25 mai 1791.

» Lettre de Chàteauneuf-Randon à de Lessart,

26 mai 1791.

)) Lettre de de Lessart à Chàteauneuf-Randon,

1 1 juin 1791.

» Lettre du district de Florac au directoire du

département, i5 juin 1791.

» Procès-verbal des troubles arrivés à Saint-

Chély 1 liasse, 29 pièces, 23 juin 17914

». Lettre des administrateurs du district de Flo-

rac au ministre de l'intérieur, 3o juin 1791.

Fî 36âi t3 Extrait du proccs-verbal des commissaires

du district de F'Iorac à Ispagnac, 5 juil.

1791. Directoire du district de Florac,

séance du 6 juil. 1791 .

it Rapport des commissaires du département

i'mérne affaire), g juillet 1791.

» Procès-vetbai de Tabbé Richard, I 5 juil. 1791.

)• Lettre de Richard, curé constitutionnel, au

directr)ire du département, 17 juil. 1791. n Lettre du district de Florac à de Lessart,

21 juil. 1791.

Réponse du ministre, i'"'' août 1791.

« Pétition de Tabbé Mathieu Conort, curé du

Fau, au directoire de Saint-Chély, etc.

'pliasse 4? pièces, troubles à Termes et à

Chauchailles.i « Procès-verbal du juge de paix d'Aumont.

, »' Lettre de l'abbé Pécoul, curé de Ghauchailles,

à Gaillardon, 3i octobre 1791.

» Extrait du pVocès-.verbal des commissaires

de St-Ghély, 3i octobre 1791.

» Lettre de Tabbé Bastide, curé du Maizieu, au

ministre de l'intérieur, 23 janv. 1792.

)» Mémoire sur le sieur Bastide, élu curé du

Maizieu, etc. .liasse 29 pièces).

M Justification du directoire de l'administration

départementale imprimerie Lacombe)

I) Extrait d'un rapport du directoire du département au conseil général, 1791.

1) Lettre de Chàteauneuf-Randon, 23 nov. 1 791,

I» Notes marginales à une Adresse de Ghâteau-

neuf-Randon et du conseil général imprimé). 1 791.

•1) Lettre de Narbonne, ministre de la guerre, a

Ghâtcauneuf-Randon, 4 janvier 1792.

p'7 368 1 '" Pétition de la municipalité de Mende contre l'envoi de troupes de ligne.

» Lettre de Nogaret a Cahier de Gervilie,

ministre de l'intérieur, i6 Janv, 1792.

» Copie de la dénonciation faite par M.

Lefranq, inspecteur générai des rôles, à MM. les administrateurs composant le directoire du département de la Lozère^ 1(3 janv. 1792.

» Extrait du registre du directoire départe-

mental de la Lozère (altercation de Borel avec Plantier',27 janv. 1792.

» Lettre circulaire du club de Marvejols, 27 fév,

» Adresse du club de Marvejols à la Législative,

» Lettre du directoire du district de Mende à

Cahier, 27 fév. 1792,

» Adresse de Tarteron etc., et des administra-

teurs de Marvejols au ministre de l'intérieur, pour demander un régiment de ligne^ 29 fév. 1792.

» Rapport de Danglcs, commissaire du roi^

sur la bagarre de Mende, i't qiars 1792.

» Procès-verbal de la municipalité de Lan-

gogne, 3 mars 1792.

» Lettre de Chateauneuf-Randon au ministre

de l'intérieur, 7 mars 1792.

» Convocation extraordinaire de l'assemblée

départementale, 7 mars 1792.

» 34 observations importantes de Châteauneuf-

Randon.

» Lettre de Cahier au directoire du départe-

ment de la Lozère, 12 mars 1792.

» Lettre de Rivière a Cahier, i5 mars 1792.

» Lettre de Chiitcauneuf-Randon. à Cahier,

16 mars 1792.

F' 368i '3 Affaire des tours de Saillans à Saint-Germainde-Calberte.

» Mémoire du sieur Dalzan.

» Copie de la lettre écrite au district de Florac,

Ste-Croix, 26 avril 1792.

» Procès-verbal des deux gendarmes Maron

et Granjon, 17 mars 1792.

» Procès-verbal d'Aurez, lieutenant de gen-

darmerie à Meyrueis, mars 1792.

» Lettres de Rivière a Cahier, 20 et 27 mars 1 792.

» Lettre de Dalzan à Cahier, 28 mars 1792.

» Lettre de Châteauneuf-Randon à Roland,

2 avril 1792.

» Extrait du procès-verbal des commissaires

pour l'exécution du décret du 28 mars, 2 avril 1792.

» Adresse du conseil général d'administration

du département de la Lozère, etc., à l'Assemblée Nationale et au Roi.

» Rapport du directoire du département, séant

à Marvejols, aux administrateurs convoqués à Marvejols, 1792.

»> Copie de la lettre écrite aux administrateurs

de Florac parla municipalitédu Pompidou, 27 avril 1792.

F'î 368 1 1'' Procès-verbal de la municipalité de Dormans sur l'arrestation de Mgr de Castellane, 10 avril 1792.

» Lettre du directoire de la Marne à la muni-^

cipalité de Dormans.

» Interrogatoire de Mgr de Castellane.

» Passeport de Mgr de Castellane et de ses

compagnons de route.

» Procès-verbal des commissaires chargés de

l'exécution du décret d'accusation contre Charrier, iG avril 1792.

¥'1 368i li EnquOtc de Bancilhon et Servière, commissaires, à Villcfort, 19 juillet 1792.

» Procès-verbal de l'assassinat de Giberne de

la Martinerie, 9 août 1792.

» Délibération du conseil général de la com-

mune de Saint-Etienne-Vallée-Française, 12 oct. 1792.

•I Lettre des administrateurs de la Lozère

(assassinat de Boulet;, 3o oct. 1792.

t) Dossier de Causse, de Gatuzières, 18 brum.

an IL

» Justice et protection. Mémoire de Samuel

F'rançois), 3o niv. an IL

» Lettre de Pialoux et autres délateurs de Vil-

lefort, 7 mess, an IL

n Lettre de Jalbert au Comité de Salut public,

■8 mess, an IL

» Lettre de la Société populaire de Villefort à

la députation de la Lozère, 29 fruct. an IL

» Lettre de la Société populaire de Villefort à

la Convention nationale, an IL pl 368 1 1j Mandement de MM. les vicaires généraux du chapitre de Mende, le siège vacant, pour exhorter les fidèles à remplir leur devoir envers leurs pasteurs, an V.

« Lettre de l'administration de la Lozère au

ministre de la police générale, 14 vend. anVI.

» Procès-verbal de capture de Tabbé Robert,

prieur de Puylaurent, i5 fruct. an VI.

») Lettre de Barrot, représentant du peuple, au

citoyen Merlin, i vend, an VIL

» Lettres de Servière au ministre de l'intérieur,

16 frim. et 28 germ. an VIL

w Lettre de Leiris au ministre de l'intérieur,

22 flor. an Vil.

F"? 368 1 IJ Lettre de Cade au ministre de l'intérieur, iq thcrm. an VIL

PRISONNIKRS d'orLÉANS

F"* 4427 Lettre d'Adhemar, û sept. i7<)2.

COMITÉ DE SL'RETK GÉnÉRALIC

F' 4564 Lettres de Noyant saisies dans les papiers du marquis de Capellis, capitaine de vaisseau ^ I 790-1 70 I. ■

I» Lettre de Jacques Besson, vicaire épiscopal

de Nogaret.

» Extrait du registre des délibérations du comité

de surveillance de Mende.

» Procès-verbal des déclarations de Claude

Allier, 16 sept. \j[)3.

(( Lettre de Martin au Comité, 17 sept. 1792.

» Lettre de Jalbcrt au Comité de Salut public,

19 sept. 1792.

» Copie de la déclaration faite par Allier, ci-

devant prieur de Chambonnas. (Une vingtaine de pages intéressent l'histoire du camp de Jales .