Amortissement des obligations

Les obligations sont remboursées en bloc à une échéance convenue, ou bien par des tirages annuels, ce qui donne lieu à deux modes de procéder différents dans la comptabilité.

Suppasons le remboursement unique à une échéance fixe. Si l'on a emprunté pour une opération qui doit prendre fin avant l'échéance du remboursement, il convient, en vue de ce remboursement, de mektre.en réseï ve les valeurs rentrées. Le remboursement s'opère en échange des titres et le compte des obligations en est débité jusqu'au solde complet.

Quant aux intérêts payés aux obligataires, ils doivent charger xsoit les Frais généraux, soit l'opération qui a été la cause de l'emprunt.

Mais l'emprunt peut avoir eu pour raison une augmentation effective du capital actif d'une affaire. On doit alors prévoir le moyen de le rembourser sans désorganiser l'affaire dont il faudra réduire les capitaux à l'échéance de l'emprunt. On y procède d'habitude par une réserve annuelle sur les bénéfices, réserve avec laquel/eon opère le remboursement. C'est ici une réserve d'une nature spéciale quelesactionnîiiresdôivents'imposer et qui est légitimée parce fait qu'en augmentant le capital par l'emprunt on a eu en vue de produire des bénéfices plus considérables au profit des actionnaires.

'Une part de ces bénéfices doit donc vôtre appliquée à garantir Je paiement de la dette.

On a discuté sur le point de savoir si ces réserves doivent

•porter intérêt en leur faveur ou au bénéfice de l'affaire elle-même.

lll serait juste de les bonifier d'un intérêt si elles augmentent effec-

îtivement les valeurs disponibles.

On s'est demandés! elles pouvaient rester dans le mouvement des affaires, dont elles augmenteraient ainsi les valeurs disponibles, ou s'il serait préférable de les distraire résolument de ce

fonds. Nous pencherions pour cette dernière solution, en conseil-

ilant pour ce genre de réserve le placement à la Caisse des dépôts.et

uBoosignation^, .01^, sil'jon préfère, en bons du Trésor.

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SÉRIE A — COMPTE DU CAPITAL XO>nNÂL. RÉSERVES

Il convient d'ouvrir au Grand-livre général un compte sous le titre de « Réserves pour remboursement d'obligations, » ou de « Amortissement des obligations » qui doit, dans la classification, suivre immédiatement le compte « Capital-obligations ». Ce compte s'élèvera chaque année des sommes réservées, jusqu'au moment du remboursement. Alors la caisse paiera au débit du compte « Amortissement des obligations », ou d'un c/>.npte « Remboarsement des obligations ».

Après remboursement intégral, le compte ouvert sous le titre « Amortissement des-obligations » sera soldé. Il restera à annuler le « Compte capital obligations » qui n'aura plus de raison d'être et à le remplacer par un nouveau compte de capital qu'on pourrait nommer « Capital amorti » et qui conserverait le même chiffre. Il est à remarquer en effet que, dans la situation supposée ci-dessus, l'amortissement ayant été pris entièrement sur les bénéfices, c'est une augmentation réelle du capital que l'on a faite. Augmentation que l'on pourrait rembourser au besoin aux actionnaires pnr des actions de jouissance ou même par de nouvelles actions partageant fînalement le capital au même titre que les premières. Voici la formule :

Capital-obligations^