Titres divers, ou valeurs mobilières. Coupons à
encaisser, Coupons à payer.
Les titres forment trois catégories distinctes : lo Les titres à recevoir, actions, obligations, parts, bons, etc., acquis comme valeurs de placement et qui, dans l'inventaire des particuliers, des commerçants, des sociétés, représentent une valeur effective disponible et réalisable ;
2o Les titres en dépôt : actions, obligations, parts, rentes, bons du Trésor, etc., dont la garde et la conservation sont contiéesàcertaines grandes banques ayant une organisation spéciale, suivant des conditions tarifées qu'il nous a paru intéressant de réunir et de publier, ci-après ;
30 Les titres sociaux, actions et obligations des sociétés ellesmêmes, susceptibles suivant la loi, d'être demandés, par les intéressés, sous la forme nominative : les sociétés conservant les titres au porteur, en échange des quels elles délivrent un certificat nominatif.