TROISIÈME DIVISION

291. — Opérations de banque relatives à une Emission de titres. Circulaire de la banque chargée de l'Emission.

La pièce essentielle tVune Émission de titres pour le compte de tiers, et moyennant commission, estla circulaire que publie l'établissement qui en accepte le placement. Cette pièce doit indiquer d'une façon brève, claire et précise, la date et le but de l'Émission, les conditions dans lesquelles on la présente, les avantages qu'elle offre aux souscripteurs, les garanties qui leur sont offertes, etc. Le montant et la date de chaque versement doivent y être mentionnés, ainsi que le taux de la bonilication qui est allouée en cas d'avance de versements, ou le taux des intérêts dont les retardataires sont passibles en cas de retard.

Dans le cas où un coupon payable sur certificat provisoire pourrait être compté en déduction d'un des versements la circulaire doit l'indiquer.

Finalement, elle mentionne d'ordinaire que le souscripteur qui n'aura pas libéré ses termes dans les délais prescrits sera déchu

(1) Nous réservons pour une monographie spéciale la comptabilité des commissionnaires en général, où seront traitées les opérations avec ducroire qui engagent directement le commissionnaire et doivent, pour cette raison, figurer i I tes des Valeurs engagées. (Voir 259.)

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B. COMPTES DES VALEURS DE l'INVEXTAIRE. VALEURS ENGAGÉES 349

de ses droits après ou sans avis préalable, et que les titres définitifs à lui attribuer seront vendus en bourse à ses risques et périls.