Comptes des créances douteuses ou litigieuses

Nous avons suffisamment défini au cours de cet ouvrage, notamment dans la troisième partie, les différents comptes des personnes dont nous donnons la nomenclature au résumé synoptique de la classification, page 134. Trois classes de ces comptes, cependant, ont échappé à notre analyse et nous leur devons ici une mention spéciale ce sont : 1« les comptes de créances doute uses ou litigieuses; ^^ les comptes de créances amorties; 3^ les comptes de dividendes sociaux à payer.

Les comptes de créances douteuses oulitigieuses peuvent être rationnellement classés en trois catégories bien distinctes, à apurer au moins une fois l'an, au moment de l'inventaire, savoir ;

1» Créances irrecouvrables en totalité ;

2" Créances irrecouvrables en partie;

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(1). Les lignes qui précèdent sont empruntées au Précis de M. H Deschamps.

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8' Créances douteuses, recouvrables en tout ou partie et sur lesquelles on ne peut se prononcer définitivement.

On solde les premières par Profits et Pertes accidentels et pour ne pas en perdre la trace, on les rouvre dans un Grand-livre spécial de « Créances amorties », comme nous l'expliquons plus

Ces comptes sont ainsi retirés du nombre de ceux dont le débit représente un actif au bilan pour être portés, en débit à un compte transitoire de résultats. '

On opère de même pour les secondes créances, mais en laissant a leur débit le quantum jugé recouvrable. Afin d'éviter tout malentendu au Bilan, on sort ces comptes de la clientèle active et on les fait entrer, pour le quantum restant à leur débit, dans une série collective intitulée « Créances litigieuses ». Au débit de ces comptes viennent alors les frais judiciaires dont ils doivent être chargés, à leur crédit les rentrées opérées.

Quant aux créances simplement douteuses, celles que Ton estime devoir recouvrer intégralement par la suite, on se borne à les sortir de la clientèle active et à les placer dans les créances litigieuses.

Inutile de dire que ces divers comptes demandent à être suivis avec attention et qu'en cette matière un comptable au courant du contentieux rend d'excellents se rvices par les diliaences qu'il sait faire. ^

Voici maintenant le fonctionnement de la série collective « Créances amorties » :

Un compte étant soldé, en tout ou en partie, par Profits et Pertes accidentels, on rouvre ce compte, avons-nous dit, dans un Grand-livre des créances, amorties. Ce débit ne résultant pas d'une écriture de Journal, est porté comme note, à l'encre rouge.

On obtient ainsi la tradition, pour chaque Exercice des créances amorties par Profits et Pertes. Fait-on des frais de poursuites, on en débite directement ces comptes par caisse. Opère t-on des rentrées dans le courant de l'Exercice, on les en crédite au lieu d'en créditerdirectementProfitsetPertes. Cette façon de procéder permet de suivre utilement le mouvement de ces comptes tant que tout espoir n'est pas absolument perdu d'une rentrée quelconque. Lorsqu'arrive un nouveau règlement d'Exercice, on reprend ces comi)tes un à un, on ferme définitivement ceux qui doivent l'être, on transporte à Profits et Pertes les rentrées opérées, ainsi, d'autre part, que les frais faits, et l'on tire un nouveau