‹ La sénéchausée d'Auvergne et siège présidial de Riom au XVIIIe siècle: étude historique d'apresChapitre 11 sur 206 · I, Dissert, histor. ; iv, 46i · texte numérisé non relu

I, Dissert, histor. ; iv, 46i

2. Mémoire et avis de M, Rossignol sur r arrondissement général des sièges royaux de la province d'Auvergne, 1742. (Copie mss.) — Ou entendait par élection la juridiction royale instituée pour connaître en première instance de la plupart dos matières (de finances) dont les cours des aides connaissaient en appel. — A la fin du siècle, à la suite sans doute des nombreux procès qui seront étudiés dans cette histoire, le nombre des paroisses dépendant du siège de Riom n'était plus aussi grand. En 1772 (Archives du présidial), 819 juges seulement sont convoqués aux assises généraux : parmi eux, 77 de l'élection de Gannat, 11 d'Evaux, 111 de Riom, 161 de Clermont, 76 d'Issoire. 127 de Brioude, 182 de Saint-Flour, 74 d'Aurillac.

3. Mémoire sur ^exécution de l'ordonnance de mai 1788 sur Vadministration de la justice, par le commentateur de Cliabrol. (Mss. original.)

gut. En dehors de ces justices, notre siège avait encore un droit de suzeraineté sur les bailliages secondaires de Salers et d'Andelat K

Cette circonscription était une des plus vastes du royaume. Elle dépassait de beaucoup en tout cas celle des grands tribunaux de la province. La sénéchaussée de Glermont ne comprenait, en effet, que « 228 paroisses ou justices seigneuriales, dispersées dans différentes élections, savoir 134 dans celle de Glermont, 12 dans celle de Riom, 19 dans l'élection d'Issoire, 13 dans celle d'Aurillac, 45 dans celle de Mauriac, et le surplus est à une ou deux lieues au-delà de la ville de Riom, dans la partie de T Auvergne qui est de la généralité de Moulins. Mais il faut observer qu'il y a beaucoup de justices, comprises dans les procès-verbaux d'assises de Clermont-Ferrand, du ressort desquelles le siège de Riom est en possession, et qui sont, en effet, du nombre de celles comprises dans les assises de Riom ^ » La prévôté d'Issoire était de son res sort.

Le bailliage d'Aurillac se composait seulement « de 122 paroisses, savoir 102 dans l'élection d'Aurillac, et 20 dans celle de Mauriac '. » Pour les cas présidiaux, il recevait les appels de Vie et de Saint-Flour.

Ces deux derniers bailliages et celui de Montaigut étaient encore bien moins étendus. Ainsi, Saint-Flour n'avait dans son ressort que 33 paroisses, toutes situées dans l'élection de cette ville. Vie (ou Cariât) comprenait 86

i. Etat des juridictions royales du Parlement do Paris. (Paris, Dclaour et Simon, i722. — Imprimt'; corrig»'î par Chabrol.) — Observations des pt^cweurs sur l'état des justices et sièges relevant de la sénéch. d* Auvergne. (Mss.)

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