I. — Manuscrits

Archives Nationales

B, III, 38. Elections aux Etals Généraux de 1789, dans la sénéchaussée de Carhaix, 217 à 358, — dans la sénéchaussée de Châtoauncuf-du-Faou, Huelgoat et Landeleau, 393 à 453.

D, IV bis, 62. Démarcation des arrondissements, cantons et communes dans le Finistère.

P, 1747 à 1753. Domaines de Châtoauneuf-du-Faou, Huelgoat et Landeleau.

Bibliothèque Nationale

M s. 3435, anc. f; fr.

M s. 11528. Procès-verbal d'évaluation des terres et seigneuries du domaine de Bretagne (1644).

M s. 22361, f. fr.

Ms. 3077. N"-" acq. fr. EUt des forôts du roi en Bretagne (1785).

Archives du Finistère

SÉRIE A. — 8, 11, 16, 17. Domaine de Carhaix.

A, 21*. Domaines de Châteauneuf, Huelgoat et Landeleau.

Pièce non cotée (Renvoi des Arch. de la Loire-Inf.). Aveu de terres sous Landeleau par René Augier, sieur de Crapado et de la Ripvière, tuteur de Jehan de Ripvière, seigneur de la Chauvelière, des Isles, de la Chabocière, etc.

Delaporte. 1

SÉRIE B. — Fonds du présidial de Quimper. B, 807, 828, 875,

Siège royal de Châteauneuf-d!>-Faou, Huelgoal el Landeleau.

70 registres d'audiences civiles (15 mai 1680-7 décembre 1790).

Registres des affaires d'office (XVI 11* siècle).

7 cahiers de Plaids généraux de Saint-Herbot, Huelgoat el Landeleau (l*'' juin 1733-24 mai 1771). Les autres plaids généraux sont rapportés dans les rt>gistres d'audiences civiles.

5 registres d'écrous (XVIll® siècle).

18 cahiers de dépôts criminels (15 septembre 1733-10 mai 1790).

Cahier de délibérations de notre bourse commune entre les huissiers, généraux et d'armes, sergents royaux (1772).

2 cahiers de distributions de procès (7 juillet 1767-23 mnrs 1769), (17 décembre 1772-6 décembre 1782).

7 cahiers de dépôts de sentences (1745-1790).

23 cahiers de dépôts de sacs (1733-1790).

9 cahiers de police (1767-1789).

Cahiers de présentations en demandeurs et en défendeurs.

Cahiers d'apprécis, de renoncis, de comparants.

16 cahiers d'enregistrement (1737-1790).

Cahier des audiences de la juridiction de Ch'âteaugal pendant Tannée de régale (1751-1752).

Liasses : 1 à 29, scellés, inventaires, partages et ventes de meubles dans les différentes paroisses du ressort ; — 30-31, procurations et tutelles ; - - 32, <lispenses d'âge et émancipations ; — 33-34, décrets de mariage ; — 35-40, sentences civiles ; — 41-47,enquêtes civiles ; — 48-52, mainlevées ; — 53-54, procès-verbaux de bannies de successions vacantes, de ventes d'héritages, d'appropriements ; — 55-56, prestations de serment et jurées d'experts pour des congémenls et des partages ; — 57, descentes dans les églises et les presbytères ; — 58, levées de cadavres ; — 59, descentes de juges et d'experts pour affaires diverses ; — 60, jaugeages

et mesurages de poids et mesures ; — 61, descentes au grefTe, états et inventaires des registres et papiers ; — 62, affirmations de comptes ; — 63, comparants ; — 64-65, cautionnements ; — 66, réceptions d'officiers au siège royal et de juges des juridictions seigneuriales du ressort ; — 67, sentences de réception d'aveux ; — 68, exécutoires, états et règlements de frais et mémoire.s pour les avances et vacations ; — 69, mémoires, quittances et comptes ; — 70, les fermiers des devoirs : prestations de serment, requêtes, répétitions, quittances et prf>cè s- verbaux de descentes des employés aux devoirs ; — 71, police ; — 72, actes notariés ; 3 liasses, varia.

Liasses de procédures civiles (XVI II*" siècle).

Liasses de procédures criminelles.

Siège royal de Châteaulin.

Scellés et inventaires en Lannédern (1. 10), en Loquefïret (1. 13).

Cahier pour l'enregistrement des procureurs fiscaux du ressort (XVI !!• siècle).

Siège royal de Carhaix.

Scellés et inventaires en Cléden-Pohcr (l. 31), en Saint-Hernin (1. 53, 54).

Mesurages et prisages en Clédcn-Pohcr (I. 142).

Procédures criminelles de 1696 et 1698.

Siège royal de Quim perlé.

Bannies (1. 180).

Maîtrise des eaux et forêts de Carhaix.

Liasses de réceptions d'officiers.

Juridiction de Crapado.

Inventaire des titres de la seigneurie de Crapado (1783).

Juridiction du Grannec et annexes.

10 cahiers d'audiences civiles (7 mai 1754-8 juin 1790). De nombreux cahiers d'audiences de cette juridiction se trouvent aux archives d'Ille-el-Vilaine au fonds des Carmes Déchaussés.

13 cahiers de matières d'office (18 juillet 1747-21 mars 1790).

1 cahier de gruerie (15 juin-13 juillet 1762).

3 cahiers de dépôts de sacs au greffe (14 juin 1768-22 mai 1783).

Liasses de scellés et inventaires, mcsurages ef prisages, enregistrements d'arrêts, actes notariés, affirmations de comptes, comparants et cautionnements, descentes di» juges, mainlevées, tutelles, procurations et dispenses d^àge, bannies, procédures criminelles, encjuéte.s civiles, sentences civiles et procédures civiles.

Juridiction de Keraznou.

2 registres d'audiences (12 décembre 1637-27 nnùl 1643) et (22 avril 1659-22 septembre 1666).

Juridiction de Kergoat-Trévigny.

15 cahiers d'audiences civiles (8 octobre 1739-28 février 1771).

41 cahiers d'affaires d'office (5 novembre 1739-8 juillet 1784).

3 cahiers de dépôts cï\\\s au grelTr (Il mars 1754-19 novembre 1767).

Liasses de scellés et inventaires, mainlevées, enquêtes civiles, procédures civiles, affirmations de comptes, cautionnements, sentences civiles, tutelles et procures, actes notariés.

Juridiction de Méros-Rosily, Le Monstnir i?t Kerverziou (ù

partir de 1755).

23 cahiers d'audiences civiles (14 (léceml)r<' 1714-6 décembre

15 cahiers d'affaires d'office (6 août 1742-18 septembre 1783).

4 cahiers de contraventions (23 novembre 1767- 7 juilhst 1789). 1 cahier de dépôts des affaires de gruerie (1785).

Liasses de scellés et inventaires, enquêtes et jurées de lémoins, états de frais et mémoires, tutelles, procuration. s, décrets de mariage, cautionnements et comparants, procédures civiles, mainlevées, sentences civiles, réceptions d'officiers, actes notariés, affirmations de comptes, ser-

ments d'experts, mesurages et prisagcs, bannies, descentes diverses, affaires criminelles.

Juridiction de Rozéonnec.

1 liasse (1779-1787).

Juridiction de Mezie, Châteaugal, Hosciu-ijeau et Treouésec.

1 pièce de 1648.

Juridiction de Kerdanet, Les Salles, La Haye et annexes.

1 liasse.

Juridictions de la coniuianderie de La Feuillée, du marquisat de La Roche et baronnie de Laz, de labbaye du Relec, du marquisat du Tymeur, de la vicomte du Faou, de Kerligonan-Le Quélennec.

Scellés et inventaires.