‹ La Sénéchaussée de Châteauneuf-du-Faou, Huelgoat et Landeleau et les juridictions seigneuriales du ressortChapitre 3 sur 174 · DEN · texte numérisé non relu

DEN

13 cahiers de matières d'office (18 juillet 1747-21 mars 1790).

1 cahier de gruerie (15 juin-13 juillet 1762).

3 cahiers de dépôts de sacs au greffe (14 juin 1768-22 mai 1783).

Liasses de scellés et inventaires, mesurages et prisages, enregistrements d’arrêts, actes notariés, affirmations de comptes, comparants et cautionnements, descentes de juges, mainlevées, tutelles, procurations et dispenses d'âge, bannies, procédures criminelles, enquêtes civiles, sentences civiles et procédures civiles.

Juridiction de Keraznou.

2 registres d’audiences (12 décembre 1637-27 août 1643) et (22 avril 1659-22 septembre 1666).

Juridiction de Kergoat-Trévigny. .

15 cahiers d'audiences civiles (8 octobre 1739-28 février 1771).

41 cahiers d’affaires d'office (5 novembre 1739-8 juillet 1784).

3 cahiers de dépôts civils au greffe (11 mars 1754-19 novembre 1767).

Liasses de scellés et inventaires, mainlevées, enquêtes civiles, procédures civiles, affirmations de comptes, cautionnements, sentences civiles, tutelles et procures, actes notariés.

Juridiction de Méros-Rosily, Le Moustoir et Kerverziou (à partir de 1755).

23 cahiers d’audiences civiles (14 décembre 1714-6 décembre 1790).

15 cahiers d’affaires d'office (6 août 1742-18 septembre 1783).

4 cahiers de contraventions (23 novembre 1767- 7 juillet 1789).

1 cahier de dépôts des affaires de gruerie (1785).

Liasses de scellés et inventaires, enquêtes et jurées de témoins, états de frais el mémoires, tutelles, procurations, décrets de mariage, cautionnements el comparants, procédures civiles, mainlevées, sentences civiles, réceptions

d'officiers, actes notariés, affirmations de comptes, ser-

LRO.

ments d'experts, mesurages et prisages, bannies, descentes diverses, affaires criminelles,

Juridiction de Rozéonnec.

1 lasse (1779-1787).

Juridiction de Mezle, Châteaugal, Rosquijeau et Treouésec.

1 pièce de 1648.

Juridiction de Kerdanet, Les Salles, La Haye et annexes.

I liasse. |

Juridictions de la commanderie de La Feuillée, du marquisat de La Roche et baronnie de Laz, de l'abbaye du Relec, du marquisat du Tymeur, de la vicomté du Faou, de Kerligonan-Le Quélennec.

Scellés et inventaires.

SÉRIE E. Fonds de Botmeur, E, 442, 443, 444, 512.

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